Transport et traitement des mâchefers issus de l'UIOM du SIOM de la vallée de Chevreuse
Le marché est un marché à bons de commande régi par l'article 77 du code des marchés publics, traité à prix unitaires, par tonne transportée et traitée. Il s'exécute par l'émission de bons de commande. le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année courante. Il pourra être reconduit d'année en année de manière tacite, le titulaire ne pouvant refuser la reconduction. En cas de reconductions successives, la durée totale ne pourra excéder 4 ans, à compter de sa notification.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-05-21.
L'appel d'offres a été publié le 2012-04-05.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-04-05
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Avis de marché
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