Transport du personnel du CEA/CESTA

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Le présent avis de marché porte sur les prestations de transport du personnel du CEA/CESTA, à savoir:
— des prestations de transport par bus sur des lignes régulières: un trajet matin vers le site du CESTA situé à Le Barp (Gironde) et trajet retour le soir (11 lignes),
— des prestations complémentaires de transport par bus sur site (visites du site en bus et transport quotidien en bus sur site appelé "Panneau"),
— des prestations de transport sur site par des véhicules demandant le permis B et mis à la disposition du Titulaire par le Cea/Cesta (prestations de taxis internes),
— des prestations exceptionnelles de transport par bus hors site.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-19 Avis de marché
2012-09-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Le projet est réparti en six lots. Une société pourra se porter candidate sur un ou plusieurs lots. Le CEA se réserve la possibilité d'attribuer plusieurs lots à une même société.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: centre d'études scientifiques et techniques d'aquitaine, département logistique et gestion, bureau des affaires commerciales, BP no 2
Code postal: 33114
Commune postale: Le Barp
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Téléphone: +33 557046945 📞
Fax: +33 557045422 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-19 📅
Date limite de soumission: 2012-03-01 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-021109
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis de marché et l'ensemble du dossier de consultation des entreprises (DCE) peuvent être retirés sur la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur https://avis-de-marches.cea.fr (aller dans "consultation en cours/recherche avancée" du menu à gauche de l'écran puis sélectionner dans le champ "entité publique" le bureau des affaires commerciales du CESTA et lancer la recherche. Enfin sélectionner la référence Do946-Mcc et cliquer sous "action" sur "accéder à la consultation"). Les modalités de transmission du dossier (candidature+offre associée à chacun des lots sur le(s)quel(s) la société soumissionne sont décrites dans le réglement d'appel d'offres (joint dans le DCE). Afin que la candidat puisse établir précisément son offre, une visite obligatoire sur site est prévue. Elle est fixée semaines 6 et 7. Les modalités de visite sont indiquées dans le parapraphe 5.1 du règlement d'appel d'offres (joint dans le DCE). NB: si le candidat souhaite remettre son dossier par voie électronique, il doit le faire à l'aide du guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide) du site https://avis-de-marches.cea.fr. Dans ce cas les candidats doivent: 1- se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique "certificat électronique", 2- se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr, 3- compléter le formulaire et valider. Nota: il s'agit d'un appel d'offres ouvert. La date limite indiquée au paragraphe Iv.3.4 ci-dessus, est celle de remise du dossier complet (candidature + offre(s)). En application de la loi no 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluations des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mail à: CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques - service du référentiel, du conseil et des analyses - DAPS/SRCA - bâtiment 482 - point courrier no 70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mail: daps-srca@cea.fr. Fax: +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous huit jours à compter de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent avis de marché porte sur les prestations de transport du personnel du CEA/CESTA, à savoir:
— des prestations de transport par bus sur des lignes régulières: un trajet matin vers le site du CESTA situé à Le Barp (Gironde) et trajet retour le soir (11 lignes),
— des prestations complémentaires de transport par bus sur site (visites du site en bus et transport quotidien en bus sur site appelé "Panneau"),
— des prestations de transport sur site par des véhicules demandant le permis B et mis à la disposition du Titulaire par le Cea/Cesta (prestations de taxis internes),
— des prestations exceptionnelles de transport par bus hors site.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: secteur de Bordeaux Nord
Brève description:
Transport du personnel en bus dans le secteur de Bordeaux Nord (4 lignes) et réalisation de prestations complémentaires sur site (visites en bus (environ 12 visites par mois) et transport en bus sur site (8 panneaux par jour)).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur de Bordeaux Sud
Brève description: Transport du personnel en bus dans le secteur de Bordeaux Sud (3 lignes).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: secteur d'arcachon
Brève description: Transport du personnel en bus sur le secteur d'Arcachon (3 lignes).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: secteur du Sud-Gironde
Brève description: Transport du personnel en bus sur le secteur du Sud-Gironde (1 ligne).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: prestations de taxis internes
Brève description:
Prestations de transport interne avec des véhicules demandant le permis B et appartenant au CEA/CESTA, mis à la disposition du Titulaire (environ 40 courses par jour).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: prestations exceptionnelles hors site
Brève description: Transport exceptionnel en bus hors site (une centaine par an).
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: DLG/SG/BACO DO946-MCC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: BP no 2, 33114 Le Barp.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour justifier de sa capacité administrative et juridique, le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
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— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'economie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/accueil-daj.htm,
— lorsque le candidat appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Pour justifier de sa capacité économique et financière, le candidat fournira à l'appui de sa candidature: les liasses fiscales des trois dernières années (bilans et comptes de résultat).
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, la candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
Pour justifier de sa capacité technique, le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— une fiche de présentation du candidat ou une plaquette (constitution du capital, désignation des représentants ayant qualité pour engager la société, précision quant à l'appartenance à un groupe),
— un dossier précis et détaillé des références de l'entreprise et/ou de l'établissement susceptible d'intervenir concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées. Devront être notamment précisés: la nature du projet, la date, le lieu d'exécution, les références du client avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que la personne en charge du projet,
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— par lot, la présentation des moyens humains dans les domaines concernés,
— par lot, la description des matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,
— par lot, la présentation du montage industriel prévisionnel décrivant les différentes entités intervenantes (les cotraitants et sous-traitants principaux potentiels sont présentés),
— la copie des certificats de qualification professionnelle,
— la preuve de l'existence d'une organisation en matière d'assurance qualité,
— l'indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres du CEA; conditions de règlement définies dans le marché; règlement à trente (30) jours fin de mois à compter de la date d'émission de la facture après acceptation sans réserves par le CEA. Prix unitaires forfaitaires et révisables.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut se présenter soit individuellement soit en groupement. Dans ce dernier cas, pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
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Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire,
— en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
Autres conditions particulières:
Ce marché donne accès à des informations classifiées intéressant la défense nationale (habilitation CEA de l'entreprise/groupement et de son personnel à traiter des marchés classés sans détention d'informations ou de supports classifiés de niveau secret défense - habilitation propre au CEA).
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Les candidats déjà habilités devront transmettre, dans leur dossier de candidature, une décision d'habilitation en cours de validité.
Les candidats non habilités recevront, dans le cas où leur dossier de candidature serait accepté, un dossier d'habilitation qu'ils seront tenus de renvoyer complété au CEA conformément aux modalités indiquées dans celui-ci.
Les candidats de droit étranger doivent présenter une attestation d'habilitation appropriée délivrée par une autorité d'habilitation de l'état dont ils relèvent lorsque cet Etat a conclu un accord de sécurité bilatéral ou multilatéral couvrant les échanges d'informations ou de supports protégés avec la France.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 12 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie-Cécile Cournil
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DLG/SG/BACO DO946-MCC
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis de marché et l'ensemble du dossier de consultation des entreprises (DCE) peuvent être retirés sur la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur https://avis-de-marches.cea.fr (aller dans "consultation en cours/recherche avancée" du menu à gauche de l'écran puis sélectionner dans le champ "entité publique" le bureau des affaires commerciales du CESTA et lancer la recherche. Enfin sélectionner la référence Do946-Mcc et cliquer sous "action" sur "accéder à la consultation").
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Les modalités de transmission du dossier (candidature+offre associée à chacun des lots sur le(s)quel(s) la société soumissionne sont décrites dans le réglement d'appel d'offres (joint dans le DCE).
Afin que la candidat puisse établir précisément son offre, une visite obligatoire sur site est prévue. Elle est fixée semaines 6 et 7. Les modalités de visite sont indiquées dans le parapraphe 5.1 du règlement d'appel d'offres (joint dans le DCE).
NB: si le candidat souhaite remettre son dossier par voie électronique, il doit le faire à l'aide du guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide) du site https://avis-de-marches.cea.fr. Dans ce cas les candidats doivent:
1- se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique "certificat électronique",
2- se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr,
3- compléter le formulaire et valider.
Nota: il s'agit d'un appel d'offres ouvert. La date limite indiquée au paragraphe Iv.3.4 ci-dessus, est celle de remise du dossier complet (candidature + offre(s)).
En application de la loi no 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluations des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
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Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mail à: CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques - service du référentiel, du conseil et des analyses - DAPS/SRCA - bâtiment 482 - point courrier no 70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.
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Adresse mail: daps-srca@cea.fr.
Fax: +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous huit jours à compter de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Bordeaux
Source: OJS 2012/S 013-021109 (2012-01-19)
Avis d'attribution de marché (2012-09-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'energie atomique
Adresse postale: et aux énergies alternatives - centre d'etudes Scientifiques et Techniques d'aquitaine - département logistique et gestion - bureau des affaires commerciales - BP no 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-03 📅
Date de publication: 2012-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 170-281049
Se réfère à l'avis: 2012/S 13-021109
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Annonce no 175, B.O.A.M.P. 16 B du 24.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: keolis gironde
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Transport Gilbert Olivier - bordeaux bus

3️⃣
Nom: Autobus d'Arcachon

4️⃣
Nom: Transports Aquitaine services - TAS

5️⃣
Nom: limpa nettoyages

6️⃣
Source: OJS 2012/S 170-281049 (2012-09-03)
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Fournisseurs:
Autobus d'Arcachon Keolis Gironde Limpa Nettoyages Transport Gilbert Olivier - bordeaux bus Transports Aquitaine services - TAS
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services de transport routier public Services de taxi