Traitement et valorisation des déchets issus des déchetteries de la Communauté de l'Auxerrois

Communauté de l'Auxerrois

Le présent marché concerne le traitement et la valorisation des déchets issus des déchetteries de la Communauté de l'Auxerrois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de l'Auxerrois

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés aux déchets et aux ordures › Élimination et traitement des ordures

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-29	Avis de marché
2013-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'Auxerrois
Adresse postale: 3 bis rue Clemenceau, BP 58
Code postal: 89010
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: http://www.communaute-auxerrois.com 🌏
Courrier électronique: adm.marches@agglo-auxerrois.fr 📧
Téléphone: +33 386722060 📞
Fax: +33 386722065 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-29 📅
Date limite de soumission: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-350395
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29 octobre 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne le traitement et la valorisation des déchets issus des déchetteries de la Communauté de l'Auxerrois.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: traitement et valorisation des déchets type ferrailles
Brève description:

Le présent lot concerne le traitement et la valorisation des déchets de type ferrailles.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: traitement et valorisation des déchets verts
Brève description: Le présent lot concerne le traitement et la valorisation des déchets verts.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: traitement et valorisation des déchets type gravats
Brève description:

Le présent lot concerne le traitement et la valorisation des déchets de type gravats.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: traitement et valorisation des déchets type cartons
Brève description:

Le présent lot concerne le traitement et la valorisation des déchets de type cartons.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: traitement et valorisation des déchets non recyclables
Brève description:

Le présent lot concerne le traitement et la valorisation des déchets non recyclables.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: traitement et valorisation des déchets type bois
Brève description:

Le présent lot concerne le traitement et la valorisation des déchets de type bois.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2012-28

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les ressources propres de la collectivité. Le paiement est effectué en application des articles 86 à 111 du code des marchés publics, et principalement de l'article 98 relatif aux délais de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: communauté d'agglomération
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-28

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijjon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 80739100 📞
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2012/S 212-350395 (2012-10-29)

Avis d'attribution de marché (2013-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date de publication: 2013-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 048-077567
Se réfère à l'avis: 2012/S 212-350395
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Les lots 3 "Gravats" et 5 "Déchets divers non recyclables" ont été déclarés infructueux. Le lot 1 "Ferrailles" a été attribué aux prix suivants: 5 EUR HT pour le traitement et -180 EUT HT pour la reprise. Le lot 4 "Cartons" a été attribué aux prix suivants : 30 EUR HT pour le traitement et - 90 EUR HT pour la reprise. Le lot 6 "Bois" a été attribué pour un prix de 54 EUR HT/tonne pour le traitement. Annonce no177, B.O.A.M.P. 212 A. Annonce no338, B.O.A.M.P. 212 B du 2.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-21 📅
Nom: Shamrock
Adresse postale: 22 avenue Jean Mermoz, BP 90134
Commune postale: Auxerre Cedex
Code postal: 89002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: shamrock@sita.fr 📧

2️⃣
Nom: Vert Compost 89
Adresse postale: ferme de Charmelieu Puits de Courson
Commune postale: Saint-Cyr-les-Colons
Code postal: 89800
Courrier électronique: vertcompost89@viveole.com 📧

3️⃣
Nom: Coved
Adresse postale: 3 rue des Près de Lyon
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600

4️⃣
Nom: Yonne Recyclage
Adresse postale: route de Chablis
Commune postale: Venoy
Code postal: 89290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Communauté d'agglomération
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Dijon
Téléphone: +33 380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Code postal: 21016
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2013/S 048-077567 (2013-03-05)

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