Tierce maintenance applicative des acquisitions opérationnelles Opales, Cenalt et CDTools

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Prestations de tierce maintenance applicative (TMA) des applications suivantes:
— Opales/Cristal forme un ensemble de programmes coopérant en réseau. La chaîne Opales est chargée de l’acquisition, de la détection et de la levée d’alertes dans le domaine de la surveillance de l’environnement. Les outils « métier » d’analyse Jade et Onyx sont chargés de la visualisation et du dépouillement interactif du flux de données pour le premier et la mesure interactive de paramètres géophysiques pour le second. L’outil Cristal est une application chargée de la supervision de la chaîne d’acquisition et de traitement,
— CDTOOLS est un ensemble d’acquisition et transmission permettant, grâce à des outils connexes, d’injecter des données dans la chaîne Opales,
— Le CENALT est un système de levée d’alerte aux tsunamis. Les outils associés permettent d’intégrer des signaux de provenance diverses, marégraphes, météorologie, cartographie... l’ensemble travaille en réseau.
Les langages utilisés dans les logiciels sont: C, C++, Python, Perl.
Les compilateurs utilisés sont: VisualC 6, gcc.
Les systèmes d’exploitation sont: Linux, Windows.
Les prestations de maintenance seront de type correctif, évolutif et technique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CODRA

Qui ?

• Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de maintenance et de réparation de logiciels › Maintenance de logiciels de technologies de l'information

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-11	Avis de marché
2013-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: Domaine du grand rué Bruyères-le-Châtel
Code postal: 91297
Commune postale: Arpajon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.bony@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169264513 📞
Fax: +33 169267028 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date limite de soumission: 2012-06-22 📅
Date de publication: 2012-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 92-152552
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

— Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics, — Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables, — Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr. Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide): 1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »; 2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr; 3. Compléter le formulaire et valider. — Les candidatures pourront toutefois être envoyées par courrier en 3 exemplaires avec la mention « AAPC TMA acquisitions operationnelles - référence 12-064-LB - ne pas ouvrir » à l’adresse indiquée à la section I.1) de la présente annonce, — En application de la loi n°78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou courriel, à: CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques- service du référentiel des achats, du Conseil et des analyses- DAPS/SRCA - Bâtiment 482 – point courrier n° 70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE. Adresse courriel: daps-srca@cea.fr. Fax +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Informations complémentaires

— Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics,

— Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables,

— Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.

Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):

1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »;

2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr;

3. Compléter le formulaire et valider.

— Les candidatures pourront toutefois être envoyées par courrier en 3 exemplaires avec la mention « AAPC TMA acquisitions operationnelles - référence 12-064-LB - ne pas ouvrir » à l’adresse indiquée à la section I.1) de la présente annonce,

— En application de la loi n°78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.

Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou courriel, à: CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques- service du référentiel des achats, du Conseil et des analyses- DAPS/SRCA - Bâtiment 482 – point courrier n° 70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE. Adresse courriel: daps-srca@cea.fr. Fax +33 169085652.

Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de tierce maintenance applicative (TMA) des applications suivantes:

— Opales/Cristal forme un ensemble de programmes coopérant en réseau. La chaîne Opales est chargée de l’acquisition, de la détection et de la levée d’alertes dans le domaine de la surveillance de l’environnement. Les outils « métier » d’analyse Jade et Onyx sont chargés de la visualisation et du dépouillement interactif du flux de données pour le premier et la mesure interactive de paramètres géophysiques pour le second. L’outil Cristal est une application chargée de la supervision de la chaîne d’acquisition et de traitement,

— CDTOOLS est un ensemble d’acquisition et transmission permettant, grâce à des outils connexes, d’injecter des données dans la chaîne Opales,

— Le CENALT est un système de levée d’alerte aux tsunamis. Les outils associés permettent d’intégrer des signaux de provenance diverses, marégraphes, météorologie, cartographie... l’ensemble travaille en réseau.

Les langages utilisés dans les logiciels sont: C, C++, Python, Perl.

Les compilateurs utilisés sont: VisualC 6, gcc.

Les systèmes d’exploitation sont: Linux, Windows.

Les prestations de maintenance seront de type correctif, évolutif et technique.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Prolongation de 1 an à l'issue de la durée ferme de 2 ans.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 12-064-LB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bruyères-le-Châtel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire « déclaration du candidat – DC2 » et tous les justificatifs demandés dans ce document (à l’exception de la déclaration appropriée de banques mentionnée au D-1-3),

— le formulaire « DC1 - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants » ou lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l’économie et des finances: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm,

— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,

— en cas de groupement d’entreprises, une lettre d’habilitation du mandataire par ses co-traitants,

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les services similaires à l’objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Une preuve d’une assurance en cours de validité pour les risques professionnels,

— Les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

Capacité technique et professionnelle:

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant:

— La présentation d’une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique,

— La présentation d’une liste de références en matière de maintenance de logiciels créés en langage C, C++ et Java.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé sur fonds propres.

Règlement à 30 jours fin de mois à la date d’émission de la facture après livraison ou exécution, à condition que le CEA soit satisfait des prestations.

Nature des prix:

— forfaitaire pour les prestations de maintenance corrective,

— dépenses contrôlées sur la base d’un taux journalier pour les prestations de maintenance évolutive et technique.

Les prix s’entendent fermes sur 2 ans et révisables pour la troisième année en cas de levée d’option.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.

Il est interdit de cumuler les candidatures:

— en tant que candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire,

— en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.

Le groupement fournira la lettre d’habilitation du mandataire établie par ses co-traitants ainsi que, pour chacun des cotraitants, l’ensemble des pièces demandées au § III.2) ci-dessous.

Autres conditions particulières:

Les conditions particulières seront décrites dans les documents constitutifs du dossier d’appel d’offres qui sera envoyé aux entreprises sélectionnées après analyse des candidatures.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Critères objectifs de sélection:

Le CEA procédera à l’analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants: - capacité professionnelle - capacité financière.

Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurence Bony et Fabien Romarie
Courrier électronique: fabien.romarie@cea.fr 📧
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: http://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-064-LB
Informations complémentaires

— Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics,

— Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables,

— Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.

Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):

1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »;

2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr;

3. Compléter le formulaire et valider.

— Les candidatures pourront toutefois être envoyées par courrier en 3 exemplaires avec la mention « AAPC TMA acquisitions operationnelles - référence 12-064-LB - ne pas ouvrir » à l’adresse indiquée à la section I.1) de la présente annonce,

— En application de la loi n°78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.

Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou courriel, à: CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques- service du référentiel des achats, du Conseil et des analyses- DAPS/SRCA - Bâtiment 482 – point courrier n° 70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE. Adresse courriel: daps-srca@cea.fr. Fax +33 169085652.

Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2012/S 092-152552 (2012-05-11)

Avis d'attribution de marché (2013-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 221 125 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/DAM Île-de-France
Adresse postale: Département sécurité protection gestion - service gestion - bureau des affaires commerciales - Bruyères-le-Châtel
Contact
Téléphone: + 33 169264513 📞
Fax: + 33 169264249 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-17 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-029998
Se réfère à l'avis: 2012/S 92-152552
Numéro JO-S: 20

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bruyères-le-Châtel (91)

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Les conditions tarifaires proposées (50)
2. Constitution et organisation de la plate forme de maintenance (30)
3. Profils des intervenants (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-15 📅
Nom: Codra
Adresse postale: 19 avenue de Norvège
Commune postale: Courtaboeuf
Code postal: 91953
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurence Bony ou Fabien Romarie

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe de la juridiction compétente
Commune postale: Paris cedex 01
Source: OJS 2013/S 020-029998 (2013-01-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (>20 nouveaux marchés)

Services de programmation et de conseil en logiciels (>20)

Services relatifs aux logiciels (>20)

Services de maintenance et de réparation de logiciels (14)