Territoire de la CAPS

Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay

Fourniture, pose et dépose de poteaux d'arrêts de bus sur le réseau de transport mobicaps.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-16 Avis de marché
Avis de marché (2012-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poteaux d'arrêt d'autobus
Quantité ou étendue:
Le nombre de poteaux à fournir pour la première année est arrêté à 59. Le nombre de poteaux à fournir les années suivantes est estimé entre 1 et 25 poteaux par an la première vague de pose de 59 poteaux (modèle 1) concerne 10 communes la première vague de dépose concerne 40 poteaux sur 10 communes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poteaux d'arrêt d'autobus 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay
Adresse postale: 1 rue Jean Rostand
Code postal: 91898
Commune postale: Orsay Cedex
Contact
Courrier électronique: charles.bonnac@scientipole.fr 📧
Téléphone: +33 169356954 📞
Fax: +33 169412740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-16 📅
Date limite de soumission: 2012-11-26 📅
Date de publication: 2012-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 203-333852
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Le dossier est remis gratuitement aux candidats qui le demandent par courrier, fax ou mail. Il est téléchargeable sur le site achatpublic.com, onglet "Achatpublic.Net ", organisme " Plateau de Saclay "; référence 1200021. Les offres peuvent être remises par voie dématérialisée sur ce même site. Elles peuvent être transmises au service contre récépissé ou par lettre recommandée avec accusé de réception. Avec la mention sur l'enveloppe: Marché de fourniture de poteaux d'arrêts de bus lot no XX.... Et ne pas ouvrir. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Lot 1: minimum: 100 000 EUR HT sur 3 ans, maximum: 182 000 EUR HT sur 3 ans. Lot 2: minimum: 30 000 EUR HT sur 3 ans, maximum: 68 000 EUR HT sur 3 ans.
Brève description:
Fourniture, pose et dépose de poteaux d'arrêts de bus sur le réseau de transport mobicaps.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de poteaux d'arrêts de bus
Brève description:
Le nombre de poteaux à fournir pour la première année est arrêté à 59. Le nombre de poteaux à fournir les années suivantes est estimé entre 1 et 25 poteaux par an.
Quantité ou étendue: La fourniture de poteaux d'arrêt de bus concernera l'ensemble du réseau de transport Mobicaps qui comprend 14 lignes de bus.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pose et dépose de poteaux d'arrêts de bus
Brève description:
La pose des poteaux d'arrêt se fera essentiellement sur le territoire de la Communauté d'agglomération à savoir 10 communes.
Quantité ou étendue: La première vague de pose de 59 poteaux (modèle 1) concerne 10 communes (voir liste jointe en annexe 1).
Numéro de référence: 1200021

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa Dc1) ou, à défaut d'utiliser l'imprimé Dc1,
— Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant:
—— le nom et l'adresse du candidat,
—— éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s),
—— si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire.
— Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— Déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc2). Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les livraisons ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique description et/ou photographie des fournitures certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de retenue de garantie garantie à première demande conformement au code des marchés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement sous 30 jours. Acomptes versés confomement au CCAG.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme exigée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24910040500060
Contact
Point de contact: M. Bonnac Charles
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Caps
Adresse postale: 26 rue Jean Rostand
Commune postale: Orsay
Point de contact: M. Raphaël Krug
Téléphone: +33 169356070 📞
Courrier électronique: raphael.krug@scientipole.fr 📧
Nom: Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_BbqDrAasWB 🌏
Courrier électronique: ccira@parisidf.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1200021
Informations complémentaires
Le dossier est remis gratuitement aux candidats qui le demandent par courrier, fax ou mail. Il est téléchargeable sur le site achatpublic.com, onglet "Achatpublic.Net ", organisme " Plateau de Saclay "; référence 1200021. Les offres peuvent être remises par voie dématérialisée sur ce même site. Elles peuvent être transmises au service contre récépissé ou par lettre recommandée avec accusé de réception. Avec la mention sur l'enveloppe: Marché de fourniture de poteaux d'arrêts de bus lot no XX.... Et ne pas ouvrir.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif des recours amiables
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Île-De-France, DSA, 5 rue Leblanc Cedex 15
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Source: OJS 2012/S 203-333852 (2012-10-16)
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