Taille des arbres de la Ville de Bordeaux
Taille des arbres de la Ville de Bordeaux. Marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Le marché est conclu pour un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. le marché est décomposé en 3 lots, chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2012-10-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2012-10-05
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Avis de marché
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2012-12-31
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Avis d'attribution de marché
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