Système UHV

CNRS - délégation Midi-Pyrénées

Tranche ferme: fourniture, livraison et mise en service d’un système UHV (ultra haut vide) constitué de 4 têtes « microscopes champ proche » miniaturisées, d’un microscope électronique à balayage, le tout fonctionnant à très basse température; ainsi que l’acquisition de l’électronique de contrôle pour le pilotage du système UHV. Formation à l’utilisation et la maintenance de l’équipement.
Tranche conditionnelle:extension de garantie d’une durée de 1 an renouvelable annuellement par reconduction tacite pour une durée totale de 5 ans à compter de l’issue de la garantie initiale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-20 Avis de marché
2012-12-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 2 tranches:— tranche ferme: système UHV,— tranche conditionnelle: extension de garantie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: karine.michel@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336049 📞
Fax: +33 562172901 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-302658
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Le marché prend effet à sa date de notification au titulaire. Toutes les pièces sont dûment datées et signées. Le candidat est informé que la production des éléments relatifs à la candidature s’applique à tous les membres du groupement pour les prestations. Qu’ils exécuteront. Conditions de remises des offres ou des candidatures: les dossiers sont remis dans les conditions définies à l'art. 10 du règlement de la consultation. Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l’appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française. Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d’une traduction en français, sauf la documentation technique de l'équipement qui peut être en anglais. Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée. Les dossiers qui parviendraient après les date et heure limites de remise des plis ne seront ni retenus ni analysés. L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière. Le candidat retenu sera tenu de fournir avant d’être définitivement désigné comme attributaire du marché: une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale ainsi que les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. La présente consultation ne permet pas la négociation. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur. Une visite des locaux est obligatoire. Elle se fera pour l’ensemble des candidats individuellement. Le candidat est informé que la remise des offres est subordonnée à la visite des locaux. En cas de manquement à cette obligation, l’offre sera éliminée. Les entreprises ayant moins de trois ans d’existence prouveront par tout moyen qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises. Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE: — par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_uxk_Yg_hRz&v=1&selected=0. En le demandant: — par télécopie au numéro suivant: +33 562172901, — par mail aux l'adresses: laurette.jacquin@dr14.cnrs.fr et karine.michel@dr14.cnrs.fr, — par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Tranche ferme: fourniture, livraison et mise en service d’un système UHV (ultra haut vide) constitué de 4 têtes « microscopes champ proche » miniaturisées, d’un microscope électronique à balayage, le tout fonctionnant à très basse température; ainsi que l’acquisition de l’électronique de contrôle pour le pilotage du système UHV. Formation à l’utilisation et la maintenance de l’équipement.
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Tranche conditionnelle:extension de garantie d’une durée de 1 an renouvelable annuellement par reconduction tacite pour une durée totale de 5 ans à compter de l’issue de la garantie initiale.
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 2 tranches:
— tranche ferme: système UHV,
— tranche conditionnelle: extension de garantie.
Nombre de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 20 mois
Numéro de référence: 12.14.024
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
FEDER Campus Gaston Dupouy: des nanomatériaux aux nanosciences moléculaires et aux picotechnologies.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS CEMES.
27 rue Jeanne Marvig.
31400 Toulouse, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (uniquement pour les groupements d’entreprises comme document d’habilitation du mandataire. Les groupements d’entreprises remplissent un document unique; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur). L’imprimé DC1 téléchargeable à l’adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat, peut être utilisé,
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— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, le cas échéant,
— une déclaration sur l’honneur, en application de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 et des articles 17et 18 du décret n° 2005-1742 pour justifier la régularité de sa situation fiscale et sociale (cf. article 9.1 du règlement de la consultation).
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Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance de 30 % du montant toutes taxes comprises du marché sera versée sans formalités si le titulaire demande son versement dans l'acte d'engagement. Des acomptes seront versés au fur et à mesure de l'exécution du marché. Le marché est conclu en euros. Paiements effectués sur le budget du CNRS, après service fait, à 45 jours par virement au compte ouvert au nom du titulaire (tel que renseigné dans son offre) sur présentation de factures. Le dépassement du délai global de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, les candidats sont informés qu'il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; qu'il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements. Par ailleurs, le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Karine Michel, responsable cellule achats marchés
M. le délégué régional
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.epst.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_uxk_Yg_hRz&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_uxk_Yg_hRz&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12.14.024
Informations complémentaires
Le marché prend effet à sa date de notification au titulaire.
Toutes les pièces sont dûment datées et signées.
Le candidat est informé que la production des éléments relatifs à la candidature s’applique à tous les membres du groupement pour les prestations.
Qu’ils exécuteront.
Conditions de remises des offres ou des candidatures: les dossiers sont remis dans les conditions définies à l'art. 10 du règlement de la consultation.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l’appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française. Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d’une traduction en français, sauf la documentation technique de l'équipement qui peut être en anglais.
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Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée. Les dossiers qui parviendraient après les date et heure limites de remise des plis ne seront ni retenus ni analysés.
L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.
Le candidat retenu sera tenu de fournir avant d’être définitivement désigné comme attributaire du marché: une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale ainsi que les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
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La présente consultation ne permet pas la négociation.
L'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.
Une visite des locaux est obligatoire. Elle se fera pour l’ensemble des candidats individuellement. Le candidat est informé que la remise des offres est subordonnée à la visite des locaux. En cas de manquement à cette obligation, l’offre sera éliminée.
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Les entreprises ayant moins de trois ans d’existence prouveront par tout moyen qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE:
En le demandant:
— par télécopie au numéro suivant: +33 562172901,
— par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 56235740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: IDEM VI-4-1
Source: OJS 2012/S 184-302658 (2012-09-20)
Avis d'attribution de marché (2012-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement électromécanique
Valeur totale du marché: 1 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement électromécanique 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin BP 24367
Contact
Courrier électronique: laurette.jacquin@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336035 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-26 📅
Date de publication: 2012-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 250-413349
Se réfère à l'avis: 2012/S 184-302658
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Marché notifié au titulaire pour la tranche ferme.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1214024 (2011834)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-26 📅
Nom: OMICRON Nanotechnology EURL
Commune postale: Saint-Cannat
Code postal: 13760

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: idem VI.3.1
Source: OJS 2012/S 250-413349 (2012-12-26)
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Produits/services:
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