Services de transport public routier de marchandises: médicaments et composants biologiques humains
Centre hospitalier du Pays de Gier
Services de transport public routier de marchandises: médicaments et composants biologiques humains pour de petites et moyennes distances.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-17.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
“A titre indicatif les valeurs prévisionnelles pour la durée totale du marché sont évaluées à 12184 transports (cf. Détail des informations dans le règlement...”
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Valeur totale du marché: 340 552 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Pays de Gier
Adresse postale: BP 168
Code postal: 42403
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Contact
Courrier électronique: m.danan@chpg.org 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-17 📅
Date limite de soumission: 2012-11-27 📅
Date de publication: 2012-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 203-334256
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“L'Attention des candidats, procédant au retrait du cahier des charges, est appelée sur le fait que toutes les informations complémentaires ou modifications...”
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
“Marchés à bons de commande au sens du droit national et de l'article 77 du code des marchés publics, sans minimum ni maximum. Bons de commande notifiés lors...”
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Brève description:
“Services de transport public routier de marchandises: médicaments et composants biologiques humains pour de petites et moyennes distances.”
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: transport public routier de médicaments
Brève description:
“Transport public routier de médicaments.”
Quantité ou étendue: 1764 transports pour la durée totale du marché
Informations complémentaires sur les lots:
“La prestation de transport pourra être réalisée de jour comme de nuit, tous les jours de l'année, jours fériés légaux inclus.”
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: transport public routier de composants biologiques humains
Brève description:
“Transport public routier de composants biologiques humains.”
Quantité ou étendue: 10420 transports pour la durée totale du marché
“A titre indicatif les valeurs prévisionnelles pour la durée totale du marché sont évaluées à 12184 transports (cf. Détail des informations dans le règlement...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“19 rue victor hugo, 42400 Saint-Chamond”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;”
“Les candidats utiliseront nécessairement les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du contrat, réalisés au cours des trois derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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“La description des moyens matériels et équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de cette prestation;”
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des deux dernières années. La...”
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“La description des mesures employées par le candidat pour mettre en place une démarche qualité au sein de son entreprise (certifications de service...ou...”
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“Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“En vertu du décret no 2011-2045 du 28.12.2011 portant diverses dispositions relatives à l'accès à la profession de transporteur routier et à l'accès au...”
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“L'Attestation de capacité professionnelle de transport délivrée par le préfet de région au gestionnaire de transport sur la base de la satisfaction des...”
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“La licence de transport de marchandises délivrée par le préfet de région, suite à l'inscription au registre électronique national des entreprises de...”
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“La lettre de voiture nationale ou internationale;”
“Le cas échéant, le document justificatif de la location du véhicule avec ou sans conducteur;”
“Le nom et les coordonnées du gestionnaire de transports.”
“En vertu de l'arrêté du 5.12.2012 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (" Arrêté adr ") et de l'arrêté du 29 mai 2009 consolidé...”
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“Certificat de formation ADR à jour pour les conducteurs de véhicules transportant des matières dangereuses pour toutes les personnes de l'entreprise amenées...”
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“Description et photos des véhicules utilisés, permettant de valider la conformité aux dispositions réglementaires de ce type de transport.”
“Description, photos et agréments des emballages utilisés.”
“L'autorisation préfectorale de véhicule d'intérêt général en particulier pour le lot 02.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: sur ressources propres du C.H.P.G. (budget hospitalier).”
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire.”
Autres conditions particulières:
“Le titulaire veille à ce que les prestations qu'il effectue respectent les prescriptions législatives et règlementaires en vigueur en matière...”
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L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
“Décret no 2011-2045 du 28.12.2011 portant diverses dispositions relatives à l'accès à la profession de transporteur routier et à l'accès au marché du...”
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“Arrêté du 5 décembre 2012 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (" Arrêté adr ") et de l'arrêté du 29 mai 2009 consolidé relatif aux...”
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des prestations appréciées au regard du pourcentage (%) de remise proposée par rapport au barème de l'entreprise (65)
2. Valeur technique (cf. sous-critères dans règlement de consultation) (35)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26420396900037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule marchés publics
Mme Nart L
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier du Pays de Gier
Adresse postale: BP 168
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42403
Pays: France 🇫🇷
URL pour informations complémentaires: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Klekoon
Adresse postale: BP 637
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93611
Point de contact: Assistance technique klekoon
Téléphone: +33 0892222401 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse postale: 19 rue Laurent Charles
Code postal: 42400
Point de contact: services logistiques
secrétariat de la direction des services logistiques
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Informations complémentaires
“L'Attention des candidats, procédant au retrait du cahier des charges, est appelée sur le fait que toutes les informations complémentaires ou modifications...”
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“En tout état de cause, pour bénéficier de toutes informations complémentaires diffusées au cours de cette consultation, les candidats devront s'identifier...”
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“Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante:...”
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“Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:”
“— portable document format (.pdf),”
“— applications bureautiques (.doc, .xls, .pwt),”
“— compressés (.zip),”
“— multimédias (.jpg).”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif, palais des juridictions
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif, palais des juridictions
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Source: OJS 2012/S 203-334256 (2012-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
“A titre indicatif les valeurs prévisionnelles pour la durée totale du marché sont évaluées à 12184 transports (cf. Détail des informations dans le règlement...”
Valeur totale du marché: 340 552 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Pays de Gier
Adresse postale: BP 168
Code postal: 42403
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Contact
Courrier électronique: m.danan@chpg.org 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-17 📅
Date limite de soumission: 2012-11-27 📅
Date de publication: 2012-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 203-334256
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“L'Attention des candidats, procédant au retrait du cahier des charges, est appelée sur le fait que toutes les informations complémentaires ou modifications...”
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
“Marchés à bons de commande au sens du droit national et de l'article 77 du code des marchés publics, sans minimum ni maximum. Bons de commande notifiés lors...”
Brève description:
“Services de transport public routier de marchandises: médicaments et composants biologiques humains pour de petites et moyennes distances.”
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: transport public routier de médicaments
Brève description:
“Transport public routier de médicaments.”
Quantité ou étendue: 1764 transports pour la durée totale du marché
Informations complémentaires sur les lots:
“La prestation de transport pourra être réalisée de jour comme de nuit, tous les jours de l'année, jours fériés légaux inclus.”
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: transport public routier de composants biologiques humains
Brève description:
“Transport public routier de composants biologiques humains.”
Quantité ou étendue: 10420 transports pour la durée totale du marché
“A titre indicatif les valeurs prévisionnelles pour la durée totale du marché sont évaluées à 12184 transports (cf. Détail des informations dans le règlement...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“19 rue victor hugo, 42400 Saint-Chamond”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;”
Afficher plus (1)
“Les candidats utiliseront nécessairement les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces...”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du contrat, réalisés au cours des trois derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
“La description des moyens matériels et équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de cette prestation;”
Afficher plus (3)
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des deux dernières années. La...”
“La description des mesures employées par le candidat pour mettre en place une démarche qualité au sein de son entreprise (certifications de service...ou...”
“Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa...”
“En vertu du décret no 2011-2045 du 28.12.2011 portant diverses dispositions relatives à l'accès à la profession de transporteur routier et à l'accès au...”
“L'Attestation de capacité professionnelle de transport délivrée par le préfet de région au gestionnaire de transport sur la base de la satisfaction des...”
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“La licence de transport de marchandises délivrée par le préfet de région, suite à l'inscription au registre électronique national des entreprises de...”
“La lettre de voiture nationale ou internationale;”
“Le cas échéant, le document justificatif de la location du véhicule avec ou sans conducteur;”
“Le nom et les coordonnées du gestionnaire de transports.”
“En vertu de l'arrêté du 5.12.2012 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (" Arrêté adr ") et de l'arrêté du 29 mai 2009 consolidé...”
“Certificat de formation ADR à jour pour les conducteurs de véhicules transportant des matières dangereuses pour toutes les personnes de l'entreprise amenées...”
“Description et photos des véhicules utilisés, permettant de valider la conformité aux dispositions réglementaires de ce type de transport.”
“Description, photos et agréments des emballages utilisés.”
“L'autorisation préfectorale de véhicule d'intérêt général en particulier pour le lot 02.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: sur ressources propres du C.H.P.G. (budget hospitalier).”
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire.”
Autres conditions particulières:
“Le titulaire veille à ce que les prestations qu'il effectue respectent les prescriptions législatives et règlementaires en vigueur en matière...”
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
“Décret no 2011-2045 du 28.12.2011 portant diverses dispositions relatives à l'accès à la profession de transporteur routier et à l'accès au marché du...”
“Arrêté du 5 décembre 2012 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (" Arrêté adr ") et de l'arrêté du 29 mai 2009 consolidé relatif aux...”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des prestations appréciées au regard du pourcentage (%) de remise proposée par rapport au barème de l'entreprise (65)
2. Valeur technique (cf. sous-critères dans règlement de consultation) (35)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26420396900037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule marchés publics
Mme Nart L
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier du Pays de Gier
Adresse postale: BP 168
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42403
Pays: France 🇫🇷
URL pour informations complémentaires: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Klekoon
Adresse postale: BP 637
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93611
Point de contact: Assistance technique klekoon
Téléphone: +33 0892222401 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse postale: 19 rue Laurent Charles
Code postal: 42400
Point de contact: services logistiques
secrétariat de la direction des services logistiques
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Informations complémentaires
“L'Attention des candidats, procédant au retrait du cahier des charges, est appelée sur le fait que toutes les informations complémentaires ou modifications...”
“En tout état de cause, pour bénéficier de toutes informations complémentaires diffusées au cours de cette consultation, les candidats devront s'identifier...”
Afficher plus (7)
“Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante:...”
“Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:”
“— portable document format (.pdf),”
“— applications bureautiques (.doc, .xls, .pwt),”
“— compressés (.zip),”
“— multimédias (.jpg).”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif, palais des juridictions
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif, palais des juridictions
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Source: OJS 2012/S 203-334256 (2012-10-17)
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