Services de télécommunications

Nantes métropole aménagement

Services de télécommunications.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Nantes métropole aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des postes et télécommunications › Services de télécommunications

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-08	Avis de marché
2012-09-10	Informations complémentaires
2013-07-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole amenagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot, BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Courrier électronique: francois.gallard@nantes-am.com 📧
Téléphone: +33 240410160 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-08 📅
Date limite de soumission: 2012-09-21 📅
Date de publication: 2012-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 154-257552
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

a) Conditions de retrait des dossiers de consultation: Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat sur demande formulée par fax au +33 240410140. Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: https://www.nantes-am.achatpublic.com B) Conditions de remise des offres traitement sous format papier: Elles sont adressées par envoi recommandé avec accusé de réception postal, par chronopost ou équivalent ou remises contre récépissé à l'adresse suivante: Nantes Métropole Aménagement - sPL, 2 avenue Carnot, BP 50906, 44009 Nantes Cedex 1 l'enveloppe devra porter la mention suivante services de telecommunications ne pas Ouvrir". Traitement numérisé: Le candidat qui souhaite déposer une offre sous format électronique utilisera l'adresse suivante: https://www.nantes-am.achatpublic.com C) Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues Mme Stéphanie Boureau (stephanie.boureau@nantes-am.com) nantes Métropole Aménagement. Tél: +33 240410160. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Services de télécommunications.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: téléphonie fixe
Brève description: Lot 1: téléphonie fixe.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché prend effet à compter du 1.1.2013 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure) et est valide jusqu'au 31.12.2013. Le marché est reconductible expressément trois (3) fois, pour une durée d'un an, sans que la durée maximale puisse excéder quatre (4) ans.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: téléphonie mobile
Brève description: Lot 2: téléphonie mobile.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3: Réseau VPN et accès Internet
Brève description: Lot 3: Réseau VPN et Accès Internet.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 avenue Carnot, 44000 Nantes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6.6.2005 no 2005-649 (précisions au sein du règlement de la consultation); -Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet. -Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. -L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

— Une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des 3 dernières années, indiquant notamment la nature, le type de prestation effectuée, le montant, la date et le maître d'ouvrage - un exposé des moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement), et des moyens matériels (équipement technique, outillage...) dont dispose le candidat pour l'objet de la consultation - un exemplaire certifié conforme de la licence opérateur délivrée par l'arcep.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas exigé de cautionnement sauf en cas de versement de l'avance forfaitaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Origine des fonds nécessaires à la réalisation de l'opération: Nantes Métropole Aménagement. Contrats à prix fermes modalités de règlement des comptes: 45 jours à compter de la réception de la demande d'acompte. Paiement par virement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-24 📅
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège de Nantes Métropole Aménagement

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gallard Francois
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Nantes Métropole aménagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot
Commune postale: Nantes
Point de contact: Mme Boureau Stéphanie
Téléphone: +33 140410160 📞
Courrier électronique: stephanie.boureau@nantes-am.com 📧
Fax: +33 240410140 📠
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_4_KK5XiiV5 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 001
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le président du Tribunal de Grande instance de Rennes
Adresse postale: cité judiciaire, 7 rue Pierre Abelard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: Introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Référé contractuel introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Source: OJS 2012/S 154-257552 (2012-08-08)

Informations complémentaires (2012-09-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-10 📅
Date limite de soumission: 2012-09-28 📅
Date de publication: 2012-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 178-292017
Se réfère à l'avis: 2012/S 154-257552
Numéro JO-S: 178
Source: OJS 2012/S 178-292017 (2012-09-10)

Avis d'attribution de marché (2013-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 122,45 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole aménagement

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-18 📅
Date de publication: 2013-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 141-245994
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Les montants des marchés attribués sont des montants annuels. Annonce nº 126, BOAMP 155 B du 11.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (65)
2. Conditions financières (35)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-10 📅
Nom: Bouygues télécom
Adresse postale: 32 avenue Hoche
Commune postale: Paris
Code postal: 75008

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-20 📅
Nom: France Télécom – Orange business services
Adresse postale: 12 H rue du Pâtis Tatelin, CS 50855
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35708

3️⃣
Nom: Bouygues Télécom

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gallard François

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 178-292017

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le président du tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abelard
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel : Introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Référé contractuel introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Source: OJS 2013/S 141-245994 (2013-07-18)

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