Services de télécommunications

Centre hospitalier du Pays de Gier

Fourniture de services de télécommunication avec fourniture limitée d'accessoires pour les besoins du Centre hopsitalier du Pays de Gier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-12.

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Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-12 Avis de marché
Avis de marché (2012-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Lot 1 : 46 abonnements de téléphonie fixe, et prestations associées,Lot 2 : 3 abonnements accès primaire T2, et 1 050 lignes directes pour environ 3700 heures annuelles de communication vers toutes destinations, avec prestations associées,Lot 3 : 54 abonnements mobiles comprenant 54 heures de communications mensuelles, 4 abonnements data illimités, et prestations associées,Lot 4 : 1 abonnement internet SDSL 2 Mb/S, et prestations associées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Pays de Gier
Adresse postale: BP 168
Code postal: 42403
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Contact
Courrier électronique: dsl@chpg.org 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date limite de soumission: 2012-08-22 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-225488
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
L'ensemble des délais contractuels commencent à courir à compter de la date de début d'exécution de chaque lot, valant notification de la première commande. Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détailllées suivantes: — type de raccordements pour les lots 2 et 4, — type de forfaits pour le lot 3. Une ou plusieurs variantes peuvent être présentées. Les autres dispositions du cahier des charges sont intangibles. L'Absence de variante(s) n'est pas éliminatoire. Toutefois, les variantes devront être nécessairement accompagnées d'une offre de base sous peine de rendre l'offre irrégulière. Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (so-lution de base). Mais ils doivent également présenter, une offre comportant le chiffrage obligatoire de la prestation supplémentaire suivante pour le lot no 3: le titulaire prévoira une extension de garantie de 24 mois au minimum, et présentera ses offres d'assurance des équipements (bris, vol...). Les candidats peuvent demander à visiter le site afin d'identifier plus précisément les contraintes d'installation. Ils devront faire parvenir leur demande de visite par écrit au plus tard le vendredi 3.8.2012 à l'attention du: service informatique, e-mail: service.info@chpg.org. L'attention des candidats, procédant au retrait du cahier des charges, est appelée sur le fait que toutes les informations complémentaires ou modifications intervenant sur le DCE qui pourraient éventuellement être diffusées au cours de cette consultation seront publiées sur la plateforme de dématérialisation du Centre hospitalier du Pays de Gier: https://www.klekoon.com. En tout état de cause pour bénéficier de toutes informations complémentaires diffusées au cours de cette consultation, les candidats devront s'identifier lorsqu'ils procèderont au téléchargement du DCE sur la plateforme de dématérialisation précitée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de services de télécommunication avec fourniture limitée d'accessoires pour les besoins du Centre hopsitalier du Pays de Gier.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: téléphonie fixe
Brève description:
Groupe A: ensemble des lignes du Centre hospitalier du Pays de Gier à l'exception de celles du groupe…
… B.Groupe B: ensemble des accès primaire T2 du Centre hospitalier du Pays de Gier.Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du Groupe A.Acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe A.Acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe A dont:— numéros spéciaux,— numéros d'urgence.
… B.
Groupe B: ensemble des accès primaire T2 du Centre hospitalier du Pays de Gier.
Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du Groupe A.
Acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe A.
Acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe A dont:
— numéros spéciaux,
— numéros d'urgence.
Quantité ou étendue: 46 abonnements de téléphonie fixe et prestations associées
Informations complémentaires sur les lots:
Le silence du pouvoir adjudicateur vaut reconduction tacite de chaque lot par période de 12 mois, et pour la période restant à courir jusqu'au 1.10.2016, sauf décision contraire de la personne publique notifiée au titulaire trois mois avant chaque échéance.
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Numéro du lot: 02
Brève description:
Groupe A: ensemble des lignes du Centre hospitalier du Pays de Gier à l'exception de celles du groupe B.Groupe B: ensemble des accès primaire T2 du Centre hospitalier du Pays de Gier.— fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du groupe B,— acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe B,— acheminement du trafic téléphonique sortant, non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe B, dont.O Numéros spéciaux, numéros d'urgence.— acheminement du trafic téléphonique sortant pour les lignes du groupe A et B dont:O Appels locaux, nationaux, internationaux.O Appels fixes vers mobiles (Orange, SFR, Bouygues Télécom ...).
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— fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du groupe B,
— acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe B,
— acheminement du trafic téléphonique sortant, non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe B, dont.
O Numéros spéciaux, numéros d'urgence.
— acheminement du trafic téléphonique sortant pour les lignes du groupe A et B dont:
O Appels locaux, nationaux, internationaux.
O Appels fixes vers mobiles (Orange, SFR, Bouygues Télécom ...).
Quantité ou étendue: 3 abonnements accès primaire T2, et 1050 lignes directes pour environ 3 700 heures annuelles de communication vers toutes destinations, avec prestations associées
Informations complémentaires sur les lots:
Seul le début d'exécution de la fourniture des services d'accès primaire (T2) sera décalé au 1.6.2013. Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés pu-blics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes: - Type de raccordements Les autres dispositions du cahier des charges sont intangibles. L'absence de variante(s) n'est pas éliminatoire. Toutefois, les variantes devront être nécessairement accompagnées d'une offre de base sous peine de rendre l'offre irrégulière. Le silence du pouvoir adjudicateur vaut reconduction tacite de chaque lot par période de 12 mois, et pour la période restant à courir jusqu'au 1.10.2016, sauf décision contraire de la personne publique notifiée au titulaire trois mois avant chaque échéance.
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Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: téléphonie Mobile
Brève description:
Services de téléphonie mobile:O Acheminement des appels entrants et sortants.O Terminaux, accessoires.
Services de téléphonie mobile:
O Acheminement des appels entrants et sortants.
O Terminaux, accessoires.
Quantité ou étendue: 54 abonnements mobiles comprenant 54 heures de communications mensuelles, 4 abonnements data illimités, et prestations associées,
Informations complémentaires sur les lots:
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes: - Type de forfaits pour le lot 3. Les autres dispositions du cahier des charges sont intangibles. L'absence de variante(s) n'est pas éliminatoire. Toutefois, les variantes devront être nécessairement accompagnées d'une offre de base sous peine de rendre l'offre irrégulière. Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils doivent également présenter, une offre comportant le chiffrage obligatoire de la prestation supplémentaire suivante pour le lot no 3: le titulaire prévoira une extension de garantie de 24 mois au minimum, et présentera ses offres d'assurance des équipements (bris, vol...). L'absence de cette prestation supplémentaire dans l'offre d'un candidat, partie(s) intégrante(s) de l'offre de base, rend l'offre irrégulière et automatiquement éliminatoire. Le silence du pouvoir adjudicateur vaut reconduction tacite de chaque lot par période de 12 mois, et pour la période restant à courir jusqu'au 1.10.2016, sauf décision contraire de la personne publique notifiée au titulaire 3 mois avant chaque échéance.
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Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: services d'accès à internet
Brève description: Services d'accès à internet.
Quantité ou étendue: 1 abonnement internet SDSL 2mb/s, et prestations associées
Informations complémentaires sur les lots:
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés pu-blics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes: - Type de raccordements Les autres dispositions du cahier des charges sont intangibles. L'absence de variante(s) n'est pas éliminatoire. Toutefois, les variantes devront être nécessairement accompagnées d'une offre de base sous peine de rendre l'offre irrégulière. Le silence du pouvoir adjudicateur vaut reconduction tacite de chaque lot par période de 12 mois, et pour la période restant à courir jusqu'au 1.10.2016, sauf décision contraire de la personne publique notifiée au titulaire 3 mois avant chaque échéance.
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot 1 : 46 abonnements de téléphonie fixe, et prestations associées,
Lot 2 : 3 abonnements accès primaire T2, et 1 050 lignes directes pour environ 3700 heures annuelles de communication vers toutes destinations, avec prestations associées,
Lot 3 : 54 abonnements mobiles comprenant 54 heures de communications mensuelles, 4 abonnements data illimités, et prestations associées,
Lot 4 : 1 abonnement internet SDSL 2 Mb/S, et prestations associées.
Description des options:
Le silence du pouvoir adjudicateur vaut reconduction tacite de chaque lot par période de 12 mois, et pour la période restant à courir jusqu'au 1.10.2016, sauf décision contraire de la personne publique notifiée au titulaire trois mois avant chaque échéance.
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Conformément à l'article 35 II 6° du code des marchés publics, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourra être proposé au titulaire avant l'issue du présent marché.
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Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 2
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: BP 168, 42403 Saint-Chamond, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s).
Utilisation du formulaire DC1.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Utilisation du formulaire DC2.
Capacité technique et professionnelle:
— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Utilisation du formulaire DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance est accordée dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.
Le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en oeuvre d'une clause de variation de prix.
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: sur ressources propres du CHPG (budget hospitalier).
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Concernant le lot 3, le titulaire mettra en place une politique de recyclage des terminaux et précisera dans son offre sa politique d'organisation de collecte des matériels et accessoires ainsi que les centres de recyclages qu'il aura retenu. Les matériels proposés intégreront le moins de polluants possibles, et seront facilement recyclables.
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. coût des services (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: secrétariat de la direction des services logistiques
Mme Nart L
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Klekoon
Adresse postale: BP 637
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93611
Point de contact: assistance technique
Téléphone: +33 0892222401 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier du Pays de Gier
Commune postale: Saint-Chamond

Référence
Dates
Date de début: 2013-06-01 📅
Date de fin: 2016-10-01 📅
Date de début: 2013-04-01 📅
2012-10-22 📅
Informations complémentaires
L'ensemble des délais contractuels commencent à courir à compter de la date de début d'exécution de chaque lot, valant notification de la première commande.
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détailllées suivantes:
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— type de raccordements pour les lots 2 et 4,
— type de forfaits pour le lot 3.
Une ou plusieurs variantes peuvent être présentées. Les autres dispositions du cahier des charges sont intangibles.
L'Absence de variante(s) n'est pas éliminatoire. Toutefois, les variantes devront être nécessairement accompagnées d'une offre de base sous peine de rendre l'offre irrégulière.
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (so-lution de base). Mais ils doivent également présenter, une offre comportant le chiffrage obligatoire de la prestation supplémentaire suivante pour le lot no 3: le titulaire prévoira une extension de garantie de 24 mois au minimum, et présentera ses offres d'assurance des équipements (bris, vol...).
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Les candidats peuvent demander à visiter le site afin d'identifier plus précisément les contraintes d'installation. Ils devront faire parvenir leur demande de visite par écrit au plus tard le vendredi 3.8.2012 à l'attention du: service informatique, e-mail: service.info@chpg.org.
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L'attention des candidats, procédant au retrait du cahier des charges, est appelée sur le fait que toutes les informations complémentaires ou modifications intervenant sur le DCE qui pourraient éventuellement être diffusées au cours de cette consultation seront publiées sur la plateforme de dématérialisation du Centre hospitalier du Pays de Gier: https://www.klekoon.com.
Afficher plus
En tout état de cause pour bénéficier de toutes informations complémentaires diffusées au cours de cette consultation, les candidats devront s'identifier lorsqu'ils procèderont au téléchargement du DCE sur la plateforme de dématérialisation précitée.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
La durée d'exécution propre à chaque lot est fixée comme suit:
— Lot 1: du 1.6.2013 au 1.10.2016 (soit environ 41 mois),
— lot 2: du 1.4.2013 au 1.10.2016 (soit environ 43 mois). Toutefois, seul le début d'exécution de la fourniture des services d'accès Primaire (T2) sera décalé au 1.6.2013,
— lots 3 et 4: du 22.10.2012 au 1.10.2016 (soit environ 48 mois).
Le silence du pouvoir adjudicateur vaut reconduction tacite de chaque lot par période de 12 mois, et pour la période restant à courir jusqu'au 1.10.2016, sauf décision contraire de la personne publique notifiée au titulaire 3 mois avant chaque échéance.
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Source: OJS 2012/S 135-225488 (2012-07-12)
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