Service d'enlèvement et de destruction de déchets médicaux ou biologiques à risque infectieux
Établissement Français du Sang
La prestation consiste à réaliser l'enlèvement et la destruction des déchets médicaux ou biologiques à risques infectieux collectés dans des conteneurs spécifiques. Il s'agit donc de la prise en charge de ces déchets à risque sur les sites de l'EFS Normandie vers un site d'incinération agréé pour la destruction de déchets biologiques potentiellement contaminés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réactifs et produits de contraste › Réactifs de laboratoire
- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services d'enlèvement de déchets biologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-08 | Avis de marché |
| 2013-06-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enlèvement de déchets biologiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enlèvement de déchets biologiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang
Adresse postale: 609 chemin de la Bretèque, à l'attention de service marchés publics
Code postal: 76235
Commune postale: Bois-Guillaume
Contact
Courrier électronique: marches-publics.normandie@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 235605050 📞
Fax: +33 235803768 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date limite de soumission: 2012-12-19 📅
Date de publication: 2012-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 218-359586
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: service d'enlèvement et de destruction de déchets médicaux ou biologiques à risque infectieux sites hauts normands
Brève description:
Intitulé du lot: service d'enlèvement et de destruction de déchets médicaux ou biologiques à risque infectieux sites bas normands
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Mx22B12-003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bois-Guillaume, Rouen, Évreux, Le Havre, Caen, Saint-Lô, Alençon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Remise d'un DC1 ou équivalent.
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (30)
3. Développement durable (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: EFS Normandie
Adresse postale: 609 chemin de la Bretèque
Code postal: 76230
Adresse postale: 609 Chemin de la Bretèque
Point de contact: à l'attention du service marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Mx22B12-003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Nom: Comité consultatif de règlement amiable, secrétariat du conseil d'administration
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 34 boulevard de Boisguilbert, BP 4075
Code postal: 76000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal compétent (voir ci-dessus) ou auprès du services marchés publics de l'EFS Normandie. Notamment possibilité d'introduire un référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants du CJA
Source: OJS 2012/S 218-359586 (2012-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enlèvement de déchets biologiques
Quantité ou étendue:
Quantités annuelles estimées: enlèvement des déchets sur les sites hauts normands: 520 passages destruction des déchets sur les sites hauts normands: 120 tonnes enlèvement des déchets sur les sites bas normands: 260 passages destruction des déchets sur les sites bas normands: 46 tonnes.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enlèvement de déchets biologiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang
Adresse postale: 609 chemin de la Bretèque, à l'attention de service marchés publics
Code postal: 76235
Commune postale: Bois-Guillaume
Contact
Courrier électronique: marches-publics.normandie@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 235605050 📞
Fax: +33 235803768 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date limite de soumission: 2012-12-19 📅
Date de publication: 2012-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 218-359586
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
La valeur technique est appréciée au regard de la qualité du suivi et de la mise en place d'un système de traçabilité de préférence informatisé permettant notamment la vérification des poids facturés, l'élaboration de statistiques des déchets enlevés (par site /mois/année/poids/Nb d'enlèvement) le développement durable est apprécié au regard de la formation des chauffeurs relative à l'éco-conduite et aux risques de port de charge et risques biologiques, utilisation d'un carburant propre, tournée optimisée des véhicules, engagement dans une politique social à savoir recourir à un certain nombre d'heures de travail fournies par du public en difficulté tel qu'exposé à l'article 4 du CCTP. Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr Le retrait du dossier de consultation par voie dématérialisée ne préjuge pas du mode de transmission qui sera choisi par les candidats pour la présentation deleur candidature et de leur offre. Aucun élément du dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis peuvent être déposés:
— par voie dématérialisée à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr,
— par voie non dématérialisée, sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions "ne pas ouvrir" et "marché de service d'enlèvement et de destruction de déchets médicaux ou biologiques à risque infectieux" et contenant les documents de la candidature et de l'offre, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale à l'EFS Normandie, à l'attention du service marchés publics, 609 chemin de la Bretèque, BP 558 76235 Bois-Guillaume, Cedex, FRANCE, soit en mains propres contre récépissé à l'EFS Normandie, (même adresse).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Il s'agit d'un marché à bons de commande soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. En effet, le marché à bons de commande est considéré comme un accord cadre au sens de la directive communautaire. En droit français, il reste un marché public.
Afficher plus
La prestation consiste à réaliser l'enlèvement et la destruction des déchets médicaux ou biologiques à risques infectieux collectés dans des conteneurs spécifiques. Il s'agit donc de la prise en charge de ces déchets à risque sur les sites de l'EFS Normandie vers un site d'incinération agréé pour la destruction de déchets biologiques potentiellement contaminés.
Afficher plus
Intitulé du lot: service d'enlèvement et de destruction de déchets médicaux ou biologiques à risque infectieux sites hauts normands
Brève description:
L'enlèvement et la destruction de déchets médicaux ou biologiques à risque infectieux concernent les sites du Havre, Évreux, Bois-Guillaume, Rouen.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: service d'enlèvement et de destruction de déchets médicaux ou biologiques à risque infectieux sites bas normands
Brève description:
L'enlèvement et la destruction de déchets médicaux ou biologiques à risque infectieux concernent les sites de Caen, Saint-Lô, Alençon.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
La PRM se réserve la faculté de recourir notamment à la décision de poursuivre et au marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en vertu de l'article 35 II 6 du CMP.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Mx22B12-003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bois-Guillaume, Rouen, Évreux, Le Havre, Caen, Saint-Lô, Alençon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Remise d'un DC1 ou équivalent.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et éventuellement le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années (références clients).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les garanties applicables sont celles décrites aux articles 101 et suivants du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'EFS financera ce marché sur ses ressources propres. Les modalités de paiement sont celles décrites au sein du décret n° 2008-407 et 408 du 28.4.2008 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics et reprises dans le DCE. Les articles 87 et 88 du CMP relatifs à l'avance sont applicables au présent marché.
Afficher plus
Les candidats ont la faculté de se présenter soit en qualité d'entreprise individuelle, soit sous la forme d'un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire. Aucune forme de groupement n'est imposée. Le mandataire dudit groupement doit être désigné dans l'acte d'engagement. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Conformément à l'article 51-vi-1° du CMP susmentionné, la PRM au sein du pouvoir adjudicateur interdit à un candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Afficher plus
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (30)
3. Développement durable (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: EFS Normandie
Adresse postale: 609 chemin de la Bretèque
Code postal: 76230
Adresse postale: 609 Chemin de la Bretèque
Point de contact: à l'attention du service marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Mx22B12-003
Informations complémentaires
La valeur technique est appréciée au regard de la qualité du suivi et de la mise en place d'un système de traçabilité de préférence informatisé permettant notamment la vérification des poids facturés, l'élaboration de statistiques des déchets enlevés (par site /mois/année/poids/Nb d'enlèvement) le développement durable est apprécié au regard de la formation des chauffeurs relative à l'éco-conduite et aux risques de port de charge et risques biologiques, utilisation d'un carburant propre, tournée optimisée des véhicules, engagement dans une politique social à savoir recourir à un certain nombre d'heures de travail fournies par du public en difficulté tel qu'exposé à l'article 4 du CCTP. Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr Le retrait du dossier de consultation par voie dématérialisée ne préjuge pas du mode de transmission qui sera choisi par les candidats pour la présentation deleur candidature et de leur offre. Aucun élément du dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis peuvent être déposés:
Afficher plus
— par voie dématérialisée à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr,
— par voie non dématérialisée, sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions "ne pas ouvrir" et "marché de service d'enlèvement et de destruction de déchets médicaux ou biologiques à risque infectieux" et contenant les documents de la candidature et de l'offre, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale à l'EFS Normandie, à l'attention du service marchés publics, 609 chemin de la Bretèque, BP 558 76235 Bois-Guillaume, Cedex, FRANCE, soit en mains propres contre récépissé à l'EFS Normandie, (même adresse).
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Nom: Comité consultatif de règlement amiable, secrétariat du conseil d'administration
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 34 boulevard de Boisguilbert, BP 4075
Code postal: 76000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal compétent (voir ci-dessus) ou auprès du services marchés publics de l'EFS Normandie. Notamment possibilité d'introduire un référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants du CJA
Source: OJS 2012/S 218-359586 (2012-11-08)
Avis d'attribution de marché (2013-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 128 096 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 609 chemin de la Bretèque
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-25 📅
Date de publication: 2013-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 124-213591
Se réfère à l'avis: 2012/S 218-359586
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-01 📅
Nom: Ipodec
Adresse postale: immeuble Le Trident - 18/20 rue Henri Rivière - BP 91013
Commune postale: Rouen cedex
Code postal: 76171
2️⃣
Nom: Véolia
Adresse postale: ZA Le Normandial - 18 avenue du Pays de Caen - BP 60520
Commune postale: Colombelles cedex
Code postal: 14461
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif de règlement amiable secrétariat du conseil d'administration
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 34 bd de Boisguilbert BP 4075
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal compétent (voir ci-dessus) ou auprès du services marchés publics de l'EFS Normandie
Source: OJS 2013/S 124-213591 (2013-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 128 096 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 609 chemin de la Bretèque
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-25 📅
Date de publication: 2013-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 124-213591
Se réfère à l'avis: 2012/S 218-359586
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Date de signature du marché : le 5.3.2013.Les documents du marché sont consultables au sein du service marchés publics de l'EFS Normandie.
Annonce no148, BOAMP 219 A.Annonce no227, BOAMP 219 B du 13.11.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.6.2013.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-01 📅
Nom: Ipodec
Adresse postale: immeuble Le Trident - 18/20 rue Henri Rivière - BP 91013
Commune postale: Rouen cedex
Code postal: 76171
2️⃣
Nom: Véolia
Adresse postale: ZA Le Normandial - 18 avenue du Pays de Caen - BP 60520
Commune postale: Colombelles cedex
Code postal: 14461
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif de règlement amiable secrétariat du conseil d'administration
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 34 bd de Boisguilbert BP 4075
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal compétent (voir ci-dessus) ou auprès du services marchés publics de l'EFS Normandie
Source: OJS 2013/S 124-213591 (2013-06-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕