Service activités déchets - fourniture, mise en place et maintenance de conteneurs enterrés
Seapfa
Fourniture, mise en place et maintenance de conteneurs enterrés pour les ordures ménagères et la collecte sélective sur 4 villes du Seapfa (93).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-20.
Qui ?- • Seapfa
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Services de réparation et d'entretien › Services divers d'entretien et de réparation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Seapfa
Adresse postale: boite postale 85
Code postal: 93423
Commune postale: Villepinte Cedex
Contact
Courrier électronique: contact@seapfa.fr 📧
Téléphone: +33 143845424 📞
Fax: +33 149360551 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-20 📅
Date limite de soumission: 2012-03-02 📅
Date de publication: 2012-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 15-023726
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1113AOF Conteneurs enterres
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Seapfa (93).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — documents a produire indiques dans le reglement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Non.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège du Seapfa
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-seapfa.forsup.net 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1113AOF Conteneurs enterres
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 015-023726 (2012-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande Seuil maximum: 260 000 EUR HT.Durée initiale 12 mois reconductible par période successive de 12 mois 2 fois maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Seapfa
Adresse postale: boite postale 85
Code postal: 93423
Commune postale: Villepinte Cedex
Contact
Courrier électronique: contact@seapfa.fr 📧
Téléphone: +33 143845424 📞
Fax: +33 149360551 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-20 📅
Date limite de soumission: 2012-03-02 📅
Date de publication: 2012-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 15-023726
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
1 - les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature (disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr)
2 - le dossier de consultation est téléchargeable sur le site http://marches-seapfa.forsup.net
Il pourra également être expédié ou être retiré gratuitement apres demande écrite du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 Télécopieur: +33 149360551.
3 - aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, mise en place et maintenance de conteneurs enterrés pour les ordures ménagères et la collecte sélective sur 4 villes du Seapfa (93).
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande Seuil maximum: 260 000 EUR HT.
Durée initiale 12 mois reconductible par période successive de 12 mois 2 fois maximum.
Numéro de référence: 1113AOF Conteneurs enterres
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Seapfa (93).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — documents a produire indiques dans le reglement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de cautionnement ou de garantie.
En cas d'avance, garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Paiement par le maître d'ouvrage sur ses ressources propres dans les conditions du CCAG application des articles 86 à 111 du CMP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Caractéristiques des prix: Prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révisables annuellement.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au ccap.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Non.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège du Seapfa
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-seapfa.forsup.net 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1113AOF Conteneurs enterres
Informations complémentaires
1 - les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature (disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr)
2 - le dossier de consultation est téléchargeable sur le site http://marches-seapfa.forsup.net
Il pourra également être expédié ou être retiré gratuitement apres demande écrite du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 Télécopieur: +33 149360551.
3 - aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 015-023726 (2012-01-20)
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