Service activites dechets du Seapfa (93) Fourniture de contenants pour la collecte des dechets menagers
Seapfa
Fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers.
Bacs roulants et bornes d'apport volontaire, et sacs à ordures.
Le délai de réception des offres était de 2012-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-06.
Qui ?- • Seapfa
- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
- • Grands conteneurs › Conteneurs sur roues
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs sur roues
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs sur roues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Seapfa
Adresse postale: boîte postale 85
Code postal: 93423
Commune postale: Villepinte Cedex
Contact
Courrier électronique: contact@seapfa.fr 📧
Téléphone: +33 143845424 📞
Fax: +33 149360551 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-06 📅
Date limite de soumission: 2012-09-24 📅
Date de publication: 2012-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 153-255579
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: bacs roulants et bornes d'apport volontaire
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Reconductible 2 fois un an, montant de reconduction identique.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: sacs à ordures
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 1206AOF OM contenants
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Blanc-Mesnil, Sevran, Tremblay-en-France et Villepinte.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Documents a produire indiques dans le reglement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Non.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège du Seapfa
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://seapfa.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1206AOF OM contenants
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 153-255579 (2012-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs sur roues
Quantité ou étendue:
Marché à prix unitaires et à bons de commande.Lot 01 Seuil maximum: 350 000 EUR HT par an.Lot 02 Seuil maximum: 140 000 EUR HT par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs sur roues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Seapfa
Adresse postale: boîte postale 85
Code postal: 93423
Commune postale: Villepinte Cedex
Contact
Courrier électronique: contact@seapfa.fr 📧
Téléphone: +33 143845424 📞
Fax: +33 149360551 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-06 📅
Date limite de soumission: 2012-09-24 📅
Date de publication: 2012-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 153-255579
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
1- les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature (disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr)
2- le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://seapfa.achatpublic.com
Il pourra également être expédié ou être retiré gratuitement APRES demande écrite du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, à l'adresse suivante: SEAPFA, Immeuble l'etoile 50 allée des Impressionnistes 93420 Villepinte (Paris-Nord 2).
Télécopieur: +33 149360551.
3- aucune demande d'envoi du dossier par mail ou sur support physique électronique n'est autorisée.
4- la séance d'ouverture des offres n'est pas publique
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers.
Bacs roulants et bornes d'apport volontaire, et sacs à ordures.
Intitulé du lot: bacs roulants et bornes d'apport volontaire
Brève description:
Fourniture et distribution de bacs roulants et de pièces détachées. Fourniture, distribution et maintenance de bornes d'apport volontaire en polyéthylène haute densité.
Quantité ou étendue: Marché à prix unitaires et à bons de commande. Montant maximum annuel: 350 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Reconductible 2 fois un an, montant de reconduction identique.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: sacs à ordures
Brève description:
Fourniture et livraison de sacs pour les ordures ménagères et pour les déchets recyclables de l'habitat individuel.
Quantité ou étendue: Marché à prix unitaires et à bons de commande. Montant maximum annuel: 140 000 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché à prix unitaires et à bons de commande.
Lot 01 Seuil maximum: 350 000 EUR HT par an.
Lot 02 Seuil maximum: 140 000 EUR HT par an.
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Période initiale du marché de 1 an, reconductible.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 1206AOF OM contenants
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Blanc-Mesnil, Sevran, Tremblay-en-France et Villepinte.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Documents a produire indiques dans le reglement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
En cas d'avance, garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Paiement par le maître d'ouvrage sur ses ressources propres dans les conditions du CCAG Application des articles 86 à 111 du CMP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Caractéristiques des prix: Prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révisables.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au CCAP.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Non.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège du Seapfa
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://seapfa.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1206AOF OM contenants
Informations complémentaires
1- les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature (disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr)
2- le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://seapfa.achatpublic.com
Il pourra également être expédié ou être retiré gratuitement APRES demande écrite du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, à l'adresse suivante: SEAPFA, Immeuble l'etoile 50 allée des Impressionnistes 93420 Villepinte (Paris-Nord 2).
Afficher plus
Télécopieur: +33 149360551.
3- aucune demande d'envoi du dossier par mail ou sur support physique électronique n'est autorisée.
4- la séance d'ouverture des offres n'est pas publique
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 153-255579 (2012-08-06)
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