Sénart - acquisition de véhicules de tourisme, utilitaires et industriels pour les communes de Cesson, Lieusaint, Vert-Saint-Denis et le San de Sénart
San de Sénart
Sénart - acquisition de véhicules de tourisme, utilitaires et industriels pour les communes de Cesson, Lieusaint, Vert-Saint-Denis et le San de Sénart.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
- • Véhicules à moteur › Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-04 | Avis de marché |
| 2012-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SAN de Sénart
Adresse postale: hôtel de la Communauté, carré Sénart 9 allée de la Citoyenneté, BP 6
Code postal: 77567
Commune postale: Sénart-Lieusaint Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.senart.com 🌏
Téléphone: +33 164131700 📞
Fax: +33 164131707 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date limite de soumission: 2012-06-14 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-144738
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fourniture et livraison d'un véhicule neuf de nettoyage industriel - balayeuse.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Fourniture et livraison de 2 véhicules neufs électriques de type berline.
Informations complémentaires sur les lots: Option obligatoire: reprise d'un véhicule léger (Vert-Saint-Denis).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de 2 véhicules neufs de type utilitaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Fourniture et livraison de 2 véhicules neufs de tourisme, segment B.
Informations complémentaires sur les lots: Options obligatoire: reprise d'un véhicule léger (San de Sénart).
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison de 4 véhicules neufs de tourisme, segment A.
Informations complémentaires sur les lots: Option obligatoire: reprise de 4 véhicules légers (San de Sénart).
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture et livraison d'un véhicule neuf utilitaire fourgon tôlé.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture et livraison d'un fourgon neuf grand volume avec hayon élévateur.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Fourniture et livraison d'un véhicule neuf de type "grand utilitaire".
Informations complémentaires sur les lots: Option obligatoire: reprise de 2 véhicules utilitaires (Cesson).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sénart, 77567 Sénart Lieusaint.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Cf. DC2, notamment chiffres d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cesson
Adresse postale: 8 route de Saint-Leu, BP 35
Commune postale: Cesson Cedex
Code postal: 77245
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Lieusaint
Adresse postale: 50 rue de Paris
Commune postale: Lieusaint Cedex
Code postal: 77127
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Vert-Saint-Denis
Adresse postale: 2 rue Pasteur
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ariarepro.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 088-144738 (2012-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de véhicules, dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre les Communes de Cesson, Lieusaint, Vert-Saint-Denis et le San de Sénart.Les caractéristiques détaillées figurent au Cahier des clauses techniques particulières.Le San de Sénart, coordonnateur du groupement, est chargé de préparer et lancer la présente consultation, ainsi que de signer et notifier les marchés. Chaque membre du groupement sera chargé du suivi de l'exécution et du paiement des prestations qui lui incombent.Le marché comporte des prestations supplémentaires au sens du droit communautaire, ou options au sens courant du terme. Ces options, précisées pour les lots concernés, doivent obligatoirement être chiffrées par les candidats.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SAN de Sénart
Adresse postale: hôtel de la Communauté, carré Sénart 9 allée de la Citoyenneté, BP 6
Code postal: 77567
Commune postale: Sénart-Lieusaint Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.senart.com 🌏
Téléphone: +33 164131700 📞
Fax: +33 164131707 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date limite de soumission: 2012-06-14 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-144738
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible par voie électronique à l'adresse suivante: http://ariarepro.fr.
Les frais d'accès au réseau sont à la charge du candidat.
Le dossier de consultation remis gratuitement sur support papier est à commander auprès de:
Aria Repro.
21 rue des Sources
77176 Savigny-Le-Temple, FRANCE.
Tél.: +33 164191818 télécopieur +33 164191800.
Les modalités de remise des plis et le contenu des offres sont précisées dans le règlement de consultation librement consultable sur http://ariarepro.fr ou sur simple demande au San de Sénart.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus:
Correspondant: Mme Perez-Lerouge +33 164131781, courriel: b.perez-lerouge@san-senart.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus:
Correspondant: M. Lhenri +33 164131769, courriel: s.lhenri@san-senart.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Sénart - acquisition de véhicules de tourisme, utilitaires et industriels pour les communes de Cesson, Lieusaint, Vert-Saint-Denis et le San de Sénart.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison d'un véhicule neuf de nettoyage industriel - balayeuse.
Informations complémentaires sur les lots:
Option obligatoire: reprise d'une balayeuse (Lieusaint) Un test du véhicule proposé par les candidats sera organisé dans les conditions prévues au règlement de la consultation.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de 2 véhicules neufs électriques de type berline.
Informations complémentaires sur les lots: Option obligatoire: reprise d'un véhicule léger (Vert-Saint-Denis).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de 2 véhicules neufs de type utilitaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Options obligatoires: option 1: reprise d'un véhicule utilitaire (San de Sénart) option 2: reprise de 2 véhicules légers (Lieusaint).
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de 2 véhicules neufs de tourisme, segment B.
Informations complémentaires sur les lots: Options obligatoire: reprise d'un véhicule léger (San de Sénart).
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison de 4 véhicules neufs de tourisme, segment A.
Informations complémentaires sur les lots: Option obligatoire: reprise de 4 véhicules légers (San de Sénart).
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture et livraison d'un véhicule neuf utilitaire fourgon tôlé.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture et livraison d'un fourgon neuf grand volume avec hayon élévateur.
Informations complémentaires sur les lots:
Un test du véhicule proposé par les candidats sera organisé dans les conditions prévues au règlement de la consultation.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture et livraison d'un véhicule neuf de type "grand utilitaire".
Informations complémentaires sur les lots: Option obligatoire: reprise de 2 véhicules utilitaires (Cesson).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de véhicules, dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre les Communes de Cesson, Lieusaint, Vert-Saint-Denis et le San de Sénart.
Les caractéristiques détaillées figurent au Cahier des clauses techniques particulières.
Le San de Sénart, coordonnateur du groupement, est chargé de préparer et lancer la présente consultation, ainsi que de signer et notifier les marchés. Chaque membre du groupement sera chargé du suivi de l'exécution et du paiement des prestations qui lui incombent.
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Le marché comporte des prestations supplémentaires au sens du droit communautaire, ou options au sens courant du terme. Ces options, précisées pour les lots concernés, doivent obligatoirement être chiffrées par les candidats.
Site principal ou lieu d'exécution: sénart, 77567 Sénart Lieusaint.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats seront sélectionnés en fonction de leurs capacités technique, financière, professionnelle et de leur expérience.
Documents à fournir:
— déclaration du candidat DC1,
— déclaration du candidat DC2,
— moyens humains,
— moyens matériels,
— références représentatives du marché en indiquant le montant, la date et le destinataire.
Les formulaires DC1 et DC2 sont téléchargeables sur le site www.minefi.gouv.fr.
L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un candidat est globale.
Capacité technique et professionnelle:
Cf. DC2, notamment moyens humains et matériels, références représentatives du marché en indiquant le montant, la date et le destinataire.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande en cas de versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget des communes de Cesson, Lieusaint et Vert-Saint-Denis et du San de Sénart.
Paiement: avance conformément aux articles 87 et 88 du code des marchés publics, prix fermes, paiement dans les 30 jours par virement bancaire.
Groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement ou groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cesson
Adresse postale: 8 route de Saint-Leu, BP 35
Commune postale: Cesson Cedex
Code postal: 77245
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Lieusaint
Adresse postale: 50 rue de Paris
Commune postale: Lieusaint Cedex
Code postal: 77127
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Vert-Saint-Denis
Adresse postale: 2 rue Pasteur
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ariarepro.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible par voie électronique à l'adresse suivante: http://ariarepro.fr.
Les frais d'accès au réseau sont à la charge du candidat.
Le dossier de consultation remis gratuitement sur support papier est à commander auprès de:
Aria Repro.
21 rue des Sources
77176 Savigny-Le-Temple, FRANCE.
Tél.: +33 164191818 télécopieur +33 164191800.
Les modalités de remise des plis et le contenu des offres sont précisées dans le règlement de consultation librement consultable sur http://ariarepro.fr ou sur simple demande au San de Sénart.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus:
Correspondant: Mme Perez-Lerouge +33 164131781, courriel: b.perez-lerouge@san-senart.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus:
Correspondant: M. Lhenri +33 164131769, courriel: s.lhenri@san-senart.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 088-144738 (2012-05-04)
Avis d'attribution de marché (2012-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 105 912,57 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de la Communauté, carré Sénart, 9 allée de la Citoyenneté, BP 6
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-253840
Se réfère à l'avis: 2012/S 88-144738
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sénart, 77567 Sénart-Lieusaint, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (30)
3. Délais de livraison (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-03 📅
Nom: Jean Rédélé Brie
Adresse postale: 17 rue du Général Leclerc
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Code postal: 77170
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-02 📅
Nom: Dwa-solac
Adresse postale: 61 avenue Anna Lindh
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
5️⃣
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vert-Saint-Denis
Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 16060566610 📠
Source: OJS 2012/S 152-253840 (2012-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 105 912,57 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de la Communauté, carré Sénart, 9 allée de la Citoyenneté, BP 6
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-253840
Se réfère à l'avis: 2012/S 88-144738
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
— Suite au départ d'un agent la commune de Lieusaint a notifié au SAN de Sénart sa volonté d'externaliser la prestation de nettoyage de la voirie et de ne pas donner suite à l'acquisition d'un véhicule de nettoyage industriel type "balayeuse". Par conséquent, le pouvoir adjudicateur représenté par le président du SAN de Sénart, a déclaré le Lot 1 "fourniture et livraison d'un véhicule neuf de nettoyage industriel - Balayeuse" sans suite,
— Suite à la non obtention d'une subvention sollicitée auprès de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, et ne disposant plus du budget nécessaire à l'opération, la commune de Vert-Saint-Denis a notifié au SAN de Sénart sa volonté de ne pas donner suite à l'acquisition d'un véhicule électrique. Par conséquent, le pouvoir adjudicateur représenté par le président du SAN de Sénart, a déclaré le Lot 2 "fourniture et livraison de 2 véhicules neufs électriques de type petite citadine" sans suite. Il est par ailleurs précisé, que pour le véhicule prévu pour le SAN de Sénart dans ce lot, il sera lancé une consultation ultérieurement conformément au code des marchés publics,
— Le Lot 3 "fourniture et livraison de 2 véhicules neufs de type utilitaire", a été déclaré infructueux par la commission d'appels d'offres. Une seule offre a été reçue, celle-ci ayant été jugée irrégulière. Une procédure adaptée sera lancée dans les prochaines semaines conformément aux dispositions de l'article 27.III du code des marchés publics.
Annonce n° 365, BOAMP 90 B du 10.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sénart, 77567 Sénart-Lieusaint, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (30)
3. Délais de livraison (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-03 📅
Nom: Jean Rédélé Brie
Adresse postale: 17 rue du Général Leclerc
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Code postal: 77170
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-02 📅
Nom: Dwa-solac
Adresse postale: 61 avenue Anna Lindh
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
5️⃣
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vert-Saint-Denis
Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 16060566610 📠
Source: OJS 2012/S 152-253840 (2012-08-07)
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- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)