semences engrais etc_2013ss
Ville de Colmar
fourniture de semences de gazon, d'engrais, d'amendements et de désherbants pour les espaces verts de la Ville de Colmar
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BHS
- • Comptoir agricole
- • Graines Voltz
- • Nungesser
- • Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale › Graines
- • Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes › Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-12-12 | Avis de marché |
| 2013-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie, BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-colmar.com 📧
Téléphone: +33 389206868 📞
Fax: +33 389206701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-12 📅
Date limite de soumission: 2013-01-23 📅
Date de publication: 2012-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 242-397839
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fourniture de semences de gazon
Quantité ou étendue: minimum annuel : 500 EUR TTC, maximum annuel : 10 000 EUR TTC
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'engrais et d'amendements pour les massifs d'arbustes et les gazons
Quantité ou étendue: minimum annuel : 500 EUR TTC , maximum annuel : 30 000 EUR TTC
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'engrais et d'amendements pour les terrains de sports engazonnés
Quantité ou étendue: minimum annuel : 500 EUR TTC , maximum annuel : 30 000 EUR TTC
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de désherbants
Quantité ou étendue: minimum annuel : 500 EUR TTC , maximum annuel : 15 000 EUR TTC
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de désherbant prêt à l'emploi pour cimetière
Quantité ou étendue: minimum annuel : 500 EUR TTC , maximum annuel : 7 000 EUR TTC
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 16 rue Chopin, 68000 Colmar
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics (poste 1502)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Colmar
Adresse postale: 16 rue Chopin
Code postal: 68000
Point de contact: Sce des espaces verts
M. Utard
Téléphone: +33 389411445 📞
Courrier électronique: espaces-verts@ville-colmar.com 📧
Fax: +33 389210285 📠
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Adresse postale: 31 av. de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 242-397839 (2012-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux
Quantité ou étendue:
les fournitures sont divisées en 6 lots traités par marchés séparés pour un montant minimum global, reconductions comprises, de 12 000 EUR TTC et un montant maximum global, reconductions comprises, de 408 000 EUR TTC
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie, BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-colmar.com 📧
Téléphone: +33 389206868 📞
Fax: +33 389206701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-12 📅
Date limite de soumission: 2013-01-23 📅
Date de publication: 2012-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 242-397839
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien "Marchés publics" du site http://www.colmar.fr (colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site https://www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de semences de gazon, d'engrais, d'amendements et de désherbants pour les espaces verts de la Ville de Colmar
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de semences de gazon
Quantité ou étendue: minimum annuel : 500 EUR TTC, maximum annuel : 10 000 EUR TTC
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture d'engrais, d'amendements et de rétenteur d'eau pour les massifs et bacs à fleurs
Quantité ou étendue: minimum annuel : 500 EUR TTC , maximum annuel : 10 000 EUR TTC .
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'engrais et d'amendements pour les massifs d'arbustes et les gazons
Quantité ou étendue: minimum annuel : 500 EUR TTC , maximum annuel : 30 000 EUR TTC
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'engrais et d'amendements pour les terrains de sports engazonnés
Quantité ou étendue: minimum annuel : 500 EUR TTC , maximum annuel : 30 000 EUR TTC
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de désherbants
Quantité ou étendue: minimum annuel : 500 EUR TTC , maximum annuel : 15 000 EUR TTC
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de désherbant prêt à l'emploi pour cimetière
Quantité ou étendue: minimum annuel : 500 EUR TTC , maximum annuel : 7 000 EUR TTC
Description des options:
les marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification. Ils peuvent être reconduits annuellement de manière tacite trois fois, sans que la durée totale n'excède 4 ans
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 16 rue Chopin, 68000 Colmar
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre decandidature (Dc1) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée, datée et signée,
- déclaration du candidat (Dc2) complétée.
Ces 2 formulaires sont téléchargeables sur le site www.economie.gouv.fr, thème: marchés publics.
- Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Liste de références de contrats de fournitures similaires obtenus au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement par ressources propres. Paiement par virement dans le délai maximum de 30 jours. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement d'entreprises, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics (poste 1502)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Colmar
Adresse postale: 16 rue Chopin
Code postal: 68000
Point de contact: Sce des espaces verts
M. Utard
Téléphone: +33 389411445 📞
Courrier électronique: espaces-verts@ville-colmar.com 📧
Fax: +33 389210285 📠
Référence
Informations complémentaires
le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien "Marchés publics" du site http://www.colmar.fr (colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site https://www.achatpublic.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Adresse postale: 31 av. de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- art. L551-1 code de justice administrative : référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché ;
-art. R421-1 code de justice administrative : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée dans le cadre d'un recours en excès de pouvoir ;
-pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ;
-art. R551-7 du code de justice administrative : référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;
Avis d'attribution de marché (2013-03-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-27 📅
Date de publication: 2013-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 063-104722
Se réfère à l'avis: 2012/S 242-397839
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 16 rue Chopin, 68000 Colmar, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (50)
2. valeur technique (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-19 📅
Nom: Nungesser
Commune postale: Erstein
Code postal: 67150
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-18 📅
Nom: Graines Voltz
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-25 📅
Nom: Bhs
Commune postale: Vémars
Code postal: 95470
6️⃣
Nom: Comptoir Agricole
Commune postale: Illzach
Code postal: 68110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
5
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 063-104722 (2013-03-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-27 📅
Date de publication: 2013-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 063-104722
Se réfère à l'avis: 2012/S 242-397839
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
les marchés ont été signés le 14.3.2013 et peuvent être consultés sur rdv à la Mairie de Colmar, service des espaces verts, 16 rue Chopin, FRANCE, aux heures d'ouverture suivantes : du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30
Annonce nº188, BOAMP 243 B du 15.12.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 16 rue Chopin, 68000 Colmar, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (50)
2. valeur technique (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-19 📅
Nom: Nungesser
Commune postale: Erstein
Code postal: 67150
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-18 📅
Nom: Graines Voltz
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-25 📅
Nom: Bhs
Commune postale: Vémars
Code postal: 95470
6️⃣
Nom: Comptoir Agricole
Commune postale: Illzach
Code postal: 68110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
5
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
– art. R421-1 code de justice administrative : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée dans le cadre d'un recours en excès de pouvoir ;
– pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ;
– art. R551-7 du code de justice administrative : référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
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