Salage et déneigement des routes et autoroutes du réseau géré par la DIR Est /2012

Direst

Salage et déneigement des routes et autoroutes du réseau géré par la DIR Est /2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-20 Avis de marché
2012-11-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Quantité ou étendue: Le marché ne comporte pas de montants minis / maxis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direst
Adresse postale: 10-16 promenade des Canaux - BP 82120
Code postal: 54021
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Téléphone: +33 383509600 📞
Fax: +33 383323922 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-20 📅
Date limite de soumission: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 118-195457
Se réfère à l'avis: 2012/S 47-077387
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du CMP et constituant des accord cadres avec un seul attributaire au sens du droit communautaire; Et dans tous les cas Une offre électronique peut être remise sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique " Direst12-06 ". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2012.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Salage et déneigement des routes et autoroutes du réseau géré par la DIR Est /2012.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: be b lav Rioz-Devecey / CEI Besançon-La Veze - RN57
Brève description: Circuit n° 1 - be b lav Rioz-Devecey / cei Besançon-La Veze - RN57.
Quantité ou étendue: Longueur du circuit (traitement + haut le pied): 89,43 km.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: be b lav D110-Port Lesney / cei Besançon-La Veze - rN 83
Brève description: Circuit no2 - be b lav D110-Port Lesney / cei Besançon-La Veze - rN 83.
Quantité ou étendue: Longueur du circuit (traitement + haut le pied): 100.65 km.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: be b vui / cei Pontarlier-Vuillecin - rN 57
Brève description: Circuit no3 - be b vui / cei Pontarlier-Vuillecin - rN 57.
Quantité ou étendue: Longueur du circuit (traitement + haut le pied): 16.7 km.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: charmes Igney - pouxeux 1 / cei Charmes - rN 57 2x2
Brève description: Circuit no4 - charmes Igney - pouxeux 1 / cei Charmes - rN 57 2x2.
Quantité ou étendue: Longueur du circuit (traitement + haut le pied): 50 km.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: charmes Igney - pouxeux 2 / cei Charmes - rN 57 2x2
Brève description: Circuit no5 - charmes Igney - pouxeux 2 / cei Charmes - rN 57 2x2.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: a31 Toul - nancy / cei Fléville devant Nancy - a31
Brève description: Circuit no6 - a31 Toul - nancy / cei Fléville devant Nancy - a31.
Quantité ou étendue: Longueur du circuit (traitement + haut le pied): 50.5 km.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: a330 Nancy - st Nicolas de Port / cei Fléville devant Nancy - a330, A33
Brève description:
Circuit no7 - a330 Nancy - st Nicolas de Port / cei Fléville devant Nancy - a330, A33.
Quantité ou étendue: Longueur du circuit (traitement + haut le pied): 27.7 km.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: ligny circuit no4 / cei Ligny en Barrois - rN 4 2x2
Brève description: Circuit no8 - ligny circuit no4 / cei Ligny en Barrois - rN 4 2x2.
Quantité ou étendue: Longueur du circuit (traitement + haut le pied): 59.6 km.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: mmch_1_A31_E / cei Champigneulles - a31
Brève description: Circuit no9 - mmch_1_A31_E / cei Champigneulles - a31.
Quantité ou étendue: Longueur du circuit (traitement + haut le pied):80 km.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: mmvi_4_A30_E / cei Villers la Montagne - a30
Brève description: Circuit no10 - mmvi_4_A30_E / cei Villers la Montagne - a30.
Quantité ou étendue: Longueur du circuit (traitement + haut le pied): 31km.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: mmfo N61-1 / cei Forbach - n61
Brève description: Circuit no11 - mMFO N61-1 / cei Forbach - n61.
Quantité ou étendue: Longueur du circuit (traitement + haut le pied): 19 km.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: mmfo N61-2 / cei Forbach - n61
Brève description: Circuit no12 - mMFO N61-2 / cei Forbach - n61.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DIREST12-06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 25, 54, 55, 57 et 88

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements qui rendent recevables les candidatures en application des articles 43 et 44 du CMP; Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; Une déclaration sur l'honneur, (paragraphe F du Dc1) en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics; la forme juridique du candidat; En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire; Le(S) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée; Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché. Les pouvoirs doivent être accordés au moins pour le montant de l'offre.
Afficher plus
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel l'encadrement pour chacune des trois dernières années; Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Origine du financement: 100 % Etat. Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges; Les modalités de règlement du marché sont conformes aux articles 11 et 12 du CCAG fournitures et services. La périodicité des règlements sera mensuelle. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception par le RPA de l'acceptation de la situation mensuelle par le titulaire. Les prix sont révisables.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque marché passé par lots séparés sera conclu: soit avec un prestataire unique; soit avec des prestataires groupés solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique au regard de la précision, de la clarté, de la qualité des documents explicatifs fournis dans le mémoire technique dont le détail est donné à l'article 4 du RC; (40)
2. Le critère prix sera apprécié au vu des documents financiers fournis à titre indicatif par le pouvoir adjudicateur et valorisés par le candidat dont le détail est donné à l'article 4 du RC; (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur interdépartemental des routes
Nom: Direction interdépartementale des routes Est service des politiques routières / cellule exploitation et sécurité routières
Adresse postale: 10 et 16 promenade des Canaux, BP 82 120
Point de contact: Mme la chef de la CESR
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=40447&orgAcronyme=d4t 🌏
Nom: direction interdépartementale des routes Est
Adresse postale: 10 et 16 promenade des canaux Bâtiment le Leszczynski (face Kinépolis - bd de la Mothe) BP 82120
Point de contact: secrétariat général - cellule comptabilité/marchés - bureau 417A
Téléphone: +33 383509624 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=40447&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2012-03-08 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DIREST12-06
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 047-077387
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du CMP et constituant des accord cadres avec un seul attributaire au sens du droit communautaire; Et dans tous les cas Une offre électronique peut être remise sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique " Direst12-06 ".
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: place de la carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: place de la Carrière
Source: OJS 2012/S 118-195457 (2012-06-20)
Avis d'attribution de marché (2012-11-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 222-365574
Se réfère à l'avis: 2012/S 118-195457
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Annonce n° 153, BOAMP 120 A. Annonce n° 234, BOAMP 120 B du 23.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.11.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-12 📅
Nom: SARL Leignel TP
Adresse postale: 427 rue Montet
Commune postale: Ferin
Code postal: 59169
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-11 📅
Nom: SARL leignel TP/RESO TP

5️⃣
Nom: SARL Leignel TP/RESO TP

6️⃣
Nom: Colas Est
Adresse postale: Centre de Meurthe-et-Moselle - BP 90026
Commune postale: Heillecourt Cedex
Code postal: 54181

7️⃣
Code postal: 54121

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-15 📅
Nom: CM2E
Adresse postale: zone industrielle, 6 rue des Frères Peugeot
Commune postale: Sainte croix en plaine
Code postal: 68127

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Sa ltf
Adresse postale: rue de Verdun
Commune postale: Fontoy
Code postal: 57650

1️⃣1️⃣
Nom: Sanef
Adresse postale: direction de l'exploitation - service développement - BP 50073
Commune postale: Senlis Cedex
Code postal: 60304

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-26 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Par requête dans les formes et dans le délai de 2 mois mentionnés aux articles R. 411-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative.
Source: OJS 2012/S 222-365574 (2012-11-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
CM2E Colas Est SA LTF SANEF SARL Leignel TP SARL leignel TP/RESO TP
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de propreté et... Services de déneigement