Salage, déneigement et déverglaçage des voiries et accès des établissements du CHU de Reims

CHU de Reims (Centre hospitalier universitaire de Reims)

Salage, déneigement et déverglaçage des voiries et accès des établissements du CHU de Reims. Le marché est divisé en 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Reims (Centre hospitalier universitaire de Reims)

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-19	Avis de marché
2012-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie
Quantité ou étendue:

Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics sans minimum mais avec un maximum par lot. Les maximums, exprimés en valeur, par lot pour la durée totale du marché sont les suivants: lot 1: 150 000 EUR (HT), lot 2: 50 000 EUR (HT) et lot 3: 75 000 EUR (HT). Durée du marché: Le marché est passé pour la période à compter du 1.7.2012 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30.6.2016.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims (Centre hospitalier universitaire de Reims)
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326787402 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date limite de soumission: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 79-129994
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Obtention du Dossier de Consultation (Dce): Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_GffkyknALA Transmission des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: - sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - par voie dématérialisée sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_GffkyknALA. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Salage, déneigement et déverglaçage des voiries et accès des établissements du CHU de Reims. Le marché est divisé en 3 lots.

Numéro du lot: 1
Brève description: Salage, déneigement et déverglaçage des voiries et accès du Site Principal.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Salage, déneigement et déverglaçage des voiries et accès de la Résidence Wilson et de la Fondation Roederer Boisseau.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Salage, déneigement et déverglaçage des voiries et accès des logements de fonction, de la Résidence Roux et de l'hôpital Sébastopol.

Numéro de référence: 2012-DSTTB-Salage-Déneigement
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Sont exigées:

1) La lettre de candidature DC1 du 12.12.2011 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts);

2) La déclaration du candidat DC2 du 15.9.2010 ou forme libre avec: - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, les documents et les renseignements suivants (DC2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre): Sont exigés: - la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Capacité technique et professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, les documents et les renseignements suivants (DC2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre): sont exigés: - la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Sont souhaités: - la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans un délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des art. 86 à 118 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur Technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265 100 057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule-des-marchés publics
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims - M. Jean da costa, responsable maintenance des établissements extérieurs et des espaces verts à la DSTTB du CHU de Reims, pôle logistique, rue Roger Aubry, 51092 Reims Cedex, FRANCE. Tél. +33 326789421 ou M. Patrick Rabelle, responsable jardins tous sites à la DSTTB du CHU de REIMS, tél. +33 326783232
Adresse postale: site Robert Debré
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_GffkyknALA 🌏
Nom: CHU de Reims - pôle logistique - cellule des marchés publics - 1er étage - bureau Cmp03
Adresse postale: rue Roger Aubry
Point de contact: Mme Martins Sylvie
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_GffkyknALA 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_GffkyknALA 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-DSTTB-Salage-Déneigement
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2012/S 079-129994 (2012-04-19)

Avis d'attribution de marché (2012-09-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims, cellule des marchés publics, code d'identification national: 265 100 057 00487 - 45 rue Cognacq-Jay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-07 📅
Date de publication: 2012-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 174-287032
Se réfère à l'avis: 2012/S 79-129994
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Le montant maximum pour la durée totale du marché est de 150 000 EUR (HT) pour le lot 1, 50 000 EUR (HT) pour le lot 2 et 75 000 EUR (HT) pour le lot 3. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi no 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Annonce no 187, BOAMP 80 B du 24.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Reims, 51092 Reims Cedex, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-03 📅
Nom: Groupement Edivert/ Juvigny Espaces Verts; mandataire SAS Edivert
Adresse postale: 18 rue des Blancs Fossés
Commune postale: Ormes
Code postal: 51370
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Juvigny Espaces Verts SAS
Adresse postale: 5 rue du Moulin Florent
Commune postale: Witry les Reims
Code postal: 51420

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2012/S 174-287032 (2012-09-07)

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