Saisie des volets sociaux du Cesu - version 2013
Urssaf de la Loire
Saisie d'informations manuscrites à partir d'un support image.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-27 | Avis de marché |
| 2013-03-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de saisie de données
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de saisie de données 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Urssaf de la Loire
Adresse postale: 3 avenue Emile Loubet
Code postal: 42027
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Fax: +33 477438701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-27 📅
Date limite de soumission: 2012-08-27 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-247511
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Saisie d'informations manuscrites à partir d'un support image.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: saisie des VS du titulaire 1
Brève description: Lot 1: saisie des VS du titulaire 1.
Quantité ou étendue: 13500000.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: saisie des VS du titulaire 2
Brève description: Lot 2: saisie des VS du titulaire 2.
Quantité ou étendue: 1350000.
27 000 000 de volets sociaux sur l'ensemble du marché et pour la durée totale
Description des options:
Numéro de référence: 2012-06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux du titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 2
Date d'envoi des invitations: 2012-09-14 📅
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Gil Christine
Adresse du profil d'acheteur: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Urssaf de la Loire-Cncesu
Adresse postale: 3 avenue Loubet
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
URL des documents: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_7vsXh7OUrN 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-06
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: place du Palais de Justice
Commune postale: St Etienne Cedex
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477433300 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des référés du tribunal de grande instance
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
Source: OJS 2012/S 148-247511 (2012-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de saisie de données
Quantité ou étendue:
27 000 000 de volets sociaux sur l'ensemble du marché et pour la durée totale2 300 000
Valeur totale du marché: 2 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de saisie de données 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Urssaf de la Loire
Adresse postale: 3 avenue Emile Loubet
Code postal: 42027
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Fax: +33 477438701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-27 📅
Date limite de soumission: 2012-08-27 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-247511
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
L'Éventuel dépôt des candidatures ou des offres sur le site de l'Urssaf s'effectue contre récépissé, exclusivement auprès du secrétariat de direction, 3, av Loubet, 9ème étage, porte 9.26 l'offre comporte la réalisation d'un test technique obligatoire dans les conditions réelles du marché, soit la saisie de 30.000 documents image dans un délai de 2 jours. Ce test nécessite le développement d'un programme par le candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Saisie d'informations manuscrites à partir d'un support image.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: saisie des VS du titulaire 1
Brève description: Lot 1: saisie des VS du titulaire 1.
Quantité ou étendue: 13500000.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: saisie des VS du titulaire 2
Brève description: Lot 2: saisie des VS du titulaire 2.
Quantité ou étendue: 1350000.
27 000 000 de volets sociaux sur l'ensemble du marché et pour la durée totale
Description des options:
Au-Delà de la durée ferme du marché d'un an, 3 reconductions sont possibles pour une durée globale maximum de 4 ans.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro de référence: 2012-06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux du titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Éléments contenus dans les formulaires DAJ DC1 et DC2, téléchargeables gratuitement sur le site Internet du ministère de l'économie et des finances.
Situation économique et financière:
Éléments contenus dans les formulaires DAJ DC1 et DC2, téléchargeables gratuitement sur le site Internet du ministère de l'économie et des finances.
Capacité technique et professionnelle:
Éléments contenus dans les formulaires DAJ DC1 et DC2, téléchargeables gratuitement sur le site Internet du ministère de l'économie et des finances.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de l'Ussaf de la Loire. Paiement sur présentation de facture en double exemplaire, à 30 jours à réception de la facture, par virement (règles de comptabilité des organismes de sécurité sociale).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 2
Date d'envoi des invitations: 2012-09-14 📅
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Gil Christine
Adresse du profil d'acheteur: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Urssaf de la Loire-Cncesu
Adresse postale: 3 avenue Loubet
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
URL des documents: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_7vsXh7OUrN 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-06
Informations complémentaires
L'Éventuel dépôt des candidatures ou des offres sur le site de l'Urssaf s'effectue contre récépissé, exclusivement auprès du secrétariat de direction, 3, av Loubet, 9ème étage, porte 9.26 l'offre comporte la réalisation d'un test technique obligatoire dans les conditions réelles du marché, soit la saisie de 30.000 documents image dans un délai de 2 jours. Ce test nécessite le développement d'un programme par le candidat.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: place du Palais de Justice
Commune postale: St Etienne Cedex
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477433300 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des référés du tribunal de grande instance
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
Source: OJS 2012/S 148-247511 (2012-07-27)
Avis d'attribution de marché (2013-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 100 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-12 📅
Date de publication: 2013-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 053-086549
Se réfère à l'avis: 2012/S 148-247511
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dans les locaux du titulaire
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Test technique (50)
2. Prix (40)
3. Mémoire technique (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-25 📅
Nom: jouve
Adresse postale: 1 rue du docteur sauvé
Commune postale: Mayenne
Code postal: 53100
2️⃣
Nom: challenge
Adresse postale: 14 rue de la violette
Commune postale: Dinan
Code postal: 22106
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 50871710500011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Gi Christine
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de grande instance,
Adresse postale: 67 rue servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472607012 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service des référés du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2013/S 053-086549 (2013-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 100 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-12 📅
Date de publication: 2013-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 053-086549
Se réfère à l'avis: 2012/S 148-247511
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Annonce no264, B.O.A.M.P. 147 B du 1 août 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 mars 2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dans les locaux du titulaire
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Test technique (50)
2. Prix (40)
3. Mémoire technique (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-25 📅
Nom: jouve
Adresse postale: 1 rue du docteur sauvé
Commune postale: Mayenne
Code postal: 53100
2️⃣
Nom: challenge
Adresse postale: 14 rue de la violette
Commune postale: Dinan
Code postal: 22106
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 50871710500011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Gi Christine
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de grande instance,
Adresse postale: 67 rue servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472607012 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service des référés du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2013/S 053-086549 (2013-03-12)
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