Avis de marché (2012-02-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et agencement de cuisine
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et agencement de cuisine📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d'habitation des Alpes
Adresse postale: 74 cours Becquart-Castelbon, BP 229
Code postal: 38506
Commune postale: Voiron Cedex
Contact
Courrier électronique: christophe_grard@pluralis-habitat.fr📧
Téléphone: +33 476672471📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-02-08 📅
Date limite de soumission: 2012-03-30 📅
Date de publication: 2012-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 28-045027
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com. Délai d'exécution: 6 mois - y compris congés payés et 15...”
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com. Délai d'exécution: 6 mois - y compris congés payés et 15 jours d'intempéries mais hors préparation de chantier unité monétaire utilisée, l'euro. Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Source: OJS 2012/S 028-045027 (2012-02-08)
Avis d'attribution de marché (2012-06-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 67 050 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 74 Cours Becquart-Castelbon, BP 229
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-06-06 📅
Date de publication: 2012-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 108-178521
Se réfère à l'avis: 2012/S 28-045027
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com.”
Source: OJS 2012/S 108-178521 (2012-06-06)