Sacs papier 2013-2014
Syndicat Tri-Action
Fourniture et livraison de sacs papier pour la collecte des déchets végétaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles en papier à usage sanitaire › Produits en papier à usage sanitaire
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-30 | Avis de marché |
| 2012-11-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles en papier à usage sanitaire
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles en papier à usage sanitaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Tri-Action
Adresse postale: zone industrielle - route de Pierrelaye
Code postal: 95550
Commune postale: Bessancourt
Contact
Adresse Internet: http://www.syndicat-tri-action.fr 🌏
Courrier électronique: fb.tri-action@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 134183018 📞
Fax: +33 134183010 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-30 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-247281
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de sacs papier pour la collecte des déchets végétaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Sacs papier 2013-2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Syndicat Tri-Action.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir liste des documents à fournir dans le réglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir liste des documents à fournir dans le réglement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le marché sera passé avec un candidat individuel ou un groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
M. Poulet Jean-Christophe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Syndicat Tri-Action
Adresse postale: zone industrielle route de Pierrelaye
Point de contact: M. Bardaille Frédéric
URL pour informations complémentaires: http://www.syndicat-tri-action.fr 🌏
Adresse postale: zone industrielle - rue de Pierrelaye
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_KQz7m4PHVC 🌏
URL pour la participation: http://www.syndicat-tri-action.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Sacs papier 2013-2014
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 134173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Téléphone: +33 134173400 📞
Source: OJS 2012/S 148-247281 (2012-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles en papier à usage sanitaire
Quantité ou étendue:
Le marché est fractionné sous la forme d'un marché à bons de commande. La quantité de sacs commandés sera de l'ordre de 250 000 à 800 000 sacs par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles en papier à usage sanitaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Tri-Action
Adresse postale: zone industrielle - route de Pierrelaye
Code postal: 95550
Commune postale: Bessancourt
Contact
Adresse Internet: http://www.syndicat-tri-action.fr 🌏
Courrier électronique: fb.tri-action@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 134183018 📞
Fax: +33 134183010 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-30 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-247281
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de sacs papier pour la collecte des déchets végétaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Sacs papier 2013-2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Syndicat Tri-Action.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir liste des documents à fournir dans le réglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir liste des documents à fournir dans le réglement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour le versement de l'avance, le Syndicat ne demande pas la constitution d'une garantie à première demande pour tout ou partie du remboursement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations du présent marché seront financées par le budget du Syndicat Tri-Action, Une avance pourra être versée conformément à l'article 87 du code des marchés publics, Les prestations seront réglées mensuellement sur la base des fournitures livrées. Les modalités de variation des prix sont détaillées dans l'article 3.6 du cahier des clauses administratives particulières. Les règlements des marchés seront effectués par virement au compte du titulaire. Le délai global de paiement des prestations est de 30 jours maximum, le prestataire pourra céder ou nantir, en partie ou en totalité, les créances résultant du marché.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
M. Poulet Jean-Christophe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Syndicat Tri-Action
Adresse postale: zone industrielle route de Pierrelaye
Point de contact: M. Bardaille Frédéric
URL pour informations complémentaires: http://www.syndicat-tri-action.fr 🌏
Adresse postale: zone industrielle - rue de Pierrelaye
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_KQz7m4PHVC 🌏
URL pour la participation: http://www.syndicat-tri-action.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Sacs papier 2013-2014
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 134173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Téléphone: +33 134173400 📞
Source: OJS 2012/S 148-247281 (2012-07-30)
Avis d'attribution de marché (2012-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat TRI-Action
Adresse postale: zone Industrielle - route de Pierrelaye
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-23 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-374551
Se réfère à l'avis: 2012/S 148-247281
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Syndicat TRI-Action.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (30)
3. Délai réalisation de la prestation pour premiière livraison (20)
4. Capacités techniques et professionnelles (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-04 📅
Nom: Société Tapiero
Adresse postale: BP 104 - Zone industrielle du Pavillon
Commune postale: Saint junien
Code postal: 87023
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25921100017
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Source: OJS 2012/S 228-374551 (2012-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat TRI-Action
Adresse postale: zone Industrielle - route de Pierrelaye
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-23 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-374551
Se réfère à l'avis: 2012/S 148-247281
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Annonce n° 600, BOAMP 147 B du 1.8.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Syndicat TRI-Action.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (30)
3. Délai réalisation de la prestation pour premiière livraison (20)
4. Capacités techniques et professionnelles (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-04 📅
Nom: Société Tapiero
Adresse postale: BP 104 - Zone industrielle du Pavillon
Commune postale: Saint junien
Code postal: 87023
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25921100017
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Source: OJS 2012/S 228-374551 (2012-11-23)
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