Renouvellement du système d'information des archives municipales de Lyon - fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution logicielle pour les documents d'archives et la bibliothèque

Ville de Lyon

Cette consultation fait suite à une première déclarée sans suite le 5 juin 2012. La présente consultation a pour objet la fourniture, la mise en oeuvre et la maintenance d'une solution logicielle pour les documents d'archives et la bibliothèque.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-15 Avis de marché
2012-06-28 Informations complémentaires
2012-11-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciel de gestion des documents
Quantité ou étendue:
Marché unique ordinaire. Le marché est conclu pour une durée de 10 ans ferme à compter du 30/10/12 (date prévisionnelle de début d'exécution).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciel de gestion des documents 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: direction des systèmes d'information et des télécommunications, 1 place de la Comédie Cedex 01
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.lyon.fr 🌏
Téléphone: +33 472103030 📞
Fax: +33 426996950 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-15 📅
Date limite de soumission: 2012-08-08 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-192196
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Appel d'offres ouvert. L'Indication de " durée du marché ou délai d'éxecution " figurant a l'article Il.3 doit etre lue comme étant à compter de la date de notification. Dématérialisation des procédures: les plis doivent etre transmis exclusivement par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 juin 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation fait suite à une première déclarée sans suite le 5 juin 2012. La présente consultation a pour objet la fourniture, la mise en oeuvre et la maintenance d'une solution logicielle pour les documents d'archives et la bibliothèque.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
Durée de l'accord: 120 mois
Numéro de référence: 2DSIT017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: à Lyon, 69000 Lyon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une déclaration de candidature type Dc1 ou équivalent,
— En cas de groupement, un pouvoir au mandataire,
— Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (Dc2 ou equivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Seuil minimal de capacité financière: aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
— Des éléments permettant d'apprécier la capacité…
… technique du candidat: une déclaration indiquant les effectifs du candidat,
… professionnelle du candidat: liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; (modèle Ville de Lyon joint au DCE ou document libre). Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Seuil minimal de capacité technique exigé: 2 personnes dédiées à la hotline et 5 réalisateurs; Seuil minimal de capacité professionnelle: aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-TIC. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres; budget principal de la ville de Lyon. Paiement par mandat administratif.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le meme marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un meme marché est interdite.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-08-10 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (30)
3. Méthodologie portant sur la démarche du projet et les moyens alloués (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Mairie de Lyon, 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon, FRANCE. La date ci-dessus est prévisionnelle

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Nom: Ville de Lyon
Adresse postale: direction des systèmes d'information et des télécommunications, unités marchés publics, Cedex 01
Point de contact: unité marchés publics
Courrier électronique: marchespublics.dsit@mairie-lyon.fr 📧
Adresse postale: direction de la commande publique - procédure totalement dématérialisée Cedex 01
URL des documents: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2012-01-10 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2DSIT017
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 5-007576
Informations complémentaires
Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Appel d'offres ouvert. L'Indication de " durée du marché ou délai d'éxecution " figurant a l'article Il.3 doit etre lue comme étant à compter de la date de notification. Dématérialisation des procédures: les plis doivent etre transmis exclusivement par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 juin 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 116-192196 (2012-06-15)
Informations complémentaires (2012-06-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-28 📅
Date de publication: 2012-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 125-205910
Se réfère à l'avis: 2012/S 116-192196
Numéro JO-S: 125
Source: OJS 2012/S 125-205910 (2012-06-28)
Avis d'attribution de marché (2012-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 231 333 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 222-365682
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 341, BOAMP 117 B du 20.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.11.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-26 📅
Nom: V-Technologies
Adresse postale: 14 rue Lincoln
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@vtech.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 222-365682 (2012-11-15)
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