Renfort externe sur divers circuits de viabilité hivernale

Conseil général du Rhône

Le présent marché concerne les opérations de viabilité hivernale sur certaines routes départementales en renfort des moyens en régie des maisons du Rhône des cantons concernés. Il comprend la mise à disposition des matériels (camion, lame de déneigement et saleuse) et des personnels, ainsi que l'exécution de prestations de traitement des routes. Les candidats pourront proposer des variantes pour chacun des lots portant sur les gabarits des lames et des saleuses.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carrion TP
• Coiro/Stal TP
• Eiffage Travaux Public - RAA Secteur Beaujeu
• Eurl STBC
• HBTP Haut Beaujolais Travaux Publics
• MGB travaux publics
• Simon Pierre
• Transports Raillard

Qui ?

• Conseil général du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-05	Avis de marché
2012-09-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Valeur totale du marché: 715 600 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-05 📅
Date limite de soumission: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 69-114686
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Heure de retrait et de dépôt des offres: 8:15 à 16:30. Cet avis peut etre consulté sur le site www.rhone.fr/marches.publics. Renseignements techniques complémentaires: Alain Chauris ou Hugues Maitre Tel: 0472192704 Courriel: hugues.maitre@rhone.fr ou alain.chauris@rhone.fr. Renseignements administratifs complémentaires: DCP- service des marchés publics. Tél: 04 72 61 78 94 - fax: 04 72 61 71 81. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5 avril 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: monsols
Brève description:

Territoire principal d'intervention: réseau de compétence VH MDR de Monsols - territoire secondaire d'intervention: Beaujolais.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 53 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: beaujeu
Brève description:

Territoire principal d'intervention: réseau de compétence VH MDR de Beaujeu - territoire secondaire d'intervention: Beaujolais.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: amplepuis
Brève description:

Territoire principal d'intervention: réseau de compétence VH MDR de Amplepuis - territoire secondaire d'intervention: Haut -Beaujolais.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: tarare
Brève description:

Territoire principal d'intervention: réseau de compétence vh mdr de Tarare - territoire secondaire d'intervention: Haut- beaujolais.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 106 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: vaugneray
Brève description:

Territoire principal d'intervention: réseau de compétence vh mdr de Vaugneray et de Tassin - territoire secondaire d'intervention: Brévenne et Rhône-Gier.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: mornant
Brève description:

Territoire principal d'intervention: réseau de compétence vh mdr de Mornant - territoire secondaire d'intervention: Rhône-Gier.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: saint Symphorien sur Coise
Brève description:

Territoire principal d'intervention: réseau de compétence vh mdr de Saint Symphorien sur Coise et de Vaugneray- territoire secondaire d'intervention: Rhône-Gier.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: bron
Brève description:

Territoire principal d'intervention: réseau de compétence vh mdr de Bron- territoire secondaire d'intervention: Nord et Est Lyonnais.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: saint Symphorien d'ozon
Brève description:

Territoire principal d'intervention: réseau de compétence vh mdr de Saint Symphorien d'ozon - territoire secondaire d'intervention: Nord et Est Lyonnais.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: neuville
Brève description:

Territoire principal d'intervention: réseau de compétence vh mdr de Neuville - territoire secondaire d'intervention: Nord et Est Lyonnais.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: ser / Voies départementales rapides
Brève description:

Territoire principal d'intervention: RD 301- 302 - 383 - territoire secondaire d'intervention: Nord et Est Lyonnais.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 132 600,00 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.

Numéro de référence: A12019
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Recevabilité en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics. A cet effet vous joindrez à votre candidature les nouveaux imprimés DC1 et DC2 joints au dossier ou à défaut: - une lettre de candidature précisant si vous vous présentez seul ou en groupement - une déclaration précisant: votre identification et votre forme juridique - si vous faites l'objet d'une procédure de redressement judiciaire (si oui, produire la copie du jugement) - les attestations et déclarations sur l'honneur énumérées à la rubrique F1 de la DC1- un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat (DC2 rubrique C1).

Situation économique et financière:

Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois dernières exercices disponibles (ou DC2 rubrique D1), ou pour les entreprises nouvellement créées ou tout document justificatif.

Capacité technique et professionnelle:

Des certificats ou références attestés par les maîtres d'ouvrages pour des prestations similaires, d'importance comparable, datant de moins de trois ans. Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments permettant d'apprécier leurs moyens en personnels et en matériels. Afin de justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché. - Notice sur le personnel (formation et habilitation à la conduite en viabilité hivernale) ainsi qu'une description du matériel proposé pour la réalisation de la prestation (camion, lames, saleuse).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Le mode de règlement est le virement. Budget départemental sur fonds propres ou emprunts.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Departement du Rhône
Adresse postale: direction de la mobilité service exploitation des réseaux, 31 rue Mazenod Cedex 03
Point de contact: M. Alain Chauris ou M. Hugues Maitre
Téléphone: +33 472192704 📞
Nom: Département du Rhône
Adresse postale: DCP - service des marchés "Le Drapeau", 26 rue de la Part-Dieu Cedex 03
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Fax: +33 472617181 📠
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A12019
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5 avril 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2012/S 069-114686 (2012-04-05)

Avis d'attribution de marché (2012-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 556 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté, Cedex 03

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-27 📅
Date de publication: 2012-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 189-310528
Se réfère à l'avis: 2012/S 69-114686
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Lot 7: marché infructueux. Lot 8: Marché infructueux. Lot 9: Marché infructueux. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 176, BOAMP 71 A du 11.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-07 📅
Nom: HBTP Haut Beaujolais Travaux Publics
Adresse postale: zone artisanale
Commune postale: Saint-Igny-de-Vers
Code postal: 69790
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sarl-hbtp@wanadoo.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-12 📅
Nom: Simon Pierre
Adresse postale: Chonay
Commune postale: Monsols
Code postal: 69860

3️⃣
Nom: Transports Raillard
Adresse postale: rue du Stade
Commune postale: Cublize
Code postal: 69550

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-26 📅
Nom: Eurl STBC
Adresse postale: ZI La Gaité, avenue Jean Moos
Commune postale: Amplepuis

5️⃣
Nom: Eiffage Travaux Public - RAA Secteur Beaujeu
Adresse postale: La Chevalière, BP 18
Commune postale: Beaujeu
Code postal: 69430
Courrier électronique: chjanin@travauxpublics.eiffage.fr 📧

6️⃣
Nom: MGB Travaux publics
Adresse postale: ZI des Platières, 140 rue Frédéric Monin
Commune postale: Mornant
Code postal: 69440

7️⃣
Nom: Carrion TP
Adresse postale: 29 bis Rue Francine Fromont
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120

8️⃣
Nom: Coiro/stal tp
Adresse postale: 42 chemin de Revaison
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2012/S 189-310528 (2012-09-27)

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