Remplacement des menuiseries extérieures sur le domaine de Gerland (Lyon 7ème)

Université Claude Bernard - Lyon 1

Remplacement des menuiseries extérieures sur le domaine de Gerland (Lyon 7ème).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fontbonne et Fils

Qui ?

• Université Claude Bernard - Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-27	Avis de marché
2012-06-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Quantité ou étendue: Les travaux font l'objet d'un lot unique: "menuiserie extérieure".
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-27 📅
Date limite de soumission: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 62-100209
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (mail) adressée au Service des marchés publics. Le DCE est téléchargeable sur le site Internet suivant: http://www.achatpublic.com/ Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. La visite des bâtiments est recommandée. Prendre contact avec Dominique Perrot (tél: +33 478426658 - courriel: bansac.perrot@wanadoo.fr). Les visites se feront uniquement sur rendez-vous. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Remplacement des menuiseries extérieures sur le domaine de Gerland (Lyon 7ème).
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro de référence: 11023T.03TRA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 50 avenue Tony Garnier, 69007 Lyon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: - copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.512-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisé au cours des trois derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des moyens humains et techniques. -Liste de références détaillées de moins de 5 ans, pour des prestations identiques indiquant, notamment la nature de l'opération, le montant, la date et le destinataire.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Qualifications: 3522 et 3532 ou références équivalentes. Effectifs: Eff2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

En vertu des décrets 2008-407 et 2008-408 en date du 28.4.2008, les sommes dues au titre du présent marché seront payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date du service fait s'il est postérieur à la date de réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu: -soit avec un prestataire unique; -soit avec des prestataires groupés solidaires. -soit avec des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (Cf Règlement Consultation pour les sous-critères) (70)
2. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Mme Virginie Filippini
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Point de contact: M. Jérome Donnet
Téléphone: +33 472431098 📞
Fax: +33 472447965 📠
Point de contact: Mme Delphine Nouet
Téléphone: +33 472447960 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Q6ODaV_eHJ 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11023T.03TRA
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du tribunal administratif peut-être saisi avant la conclusion du marché: référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du CJA). Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2012/S 062-100209 (2012-03-27)

Avis d'attribution de marché (2012-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 180 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 boulevard du 11 novembre 1918

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 112-184914
Se réfère à l'avis: 2012/S 62-100209
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Annonce no123, BOAMP 64 A du 30.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (Cf règlement consultation pour les sous-critères) (70)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-05 📅
Nom: Fontbonne et fils
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du Tribunal administratif peut-être saisi avant la conclusion du marché: référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du Cja). Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite.

Source: OJS 2012/S 112-184914 (2012-06-11)

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