Remplacement de pontons, catways et pieux au Port de Saint-Cyprien
Commune de Saint-Cyprien
Les prestations du présent marché concernent la fourniture et pose par battage de pieux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-06 | Avis de marché |
| 2012-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Battage de pieux
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Battage de pieux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Cyprien
Adresse postale: place François Desnoyer
Code postal: 66750
Commune postale: Saint-Cyprien
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-06 📅
Date limite de soumission: 2012-02-29 📅
Date de publication: 2012-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 5-007318
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 306 000 💰
1 230 000 💰
Brève description:
Brève description: Fourniture et pose par battage de pieux.
Quantité ou étendue: Minimum 2 000,00 EUR maximum 60 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 2: Prix des prestations (70)
2. Lot 2: valeur technique (30)
3. Lot 2: valeur technique: fiches techniques détaillées de la fourniture (15)
4. Lot 2: valeur technique: organisation du candidat en moyens humains et matériels pour assurer la pose de la fourniture (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Saint-Cyprien
Point de contact: service des marchés publics
Téléphone: +33 468376811 📞
Courrier électronique: marches-publics@mairie-saint-cyprien.com 📧
URL des documents: http://stcyp66.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://stcyp66.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11FOUR82
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges de Marseille (Cciral)
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2012/S 005-007318 (2012-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Battage de pieux
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Battage de pieux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Cyprien
Adresse postale: place François Desnoyer
Code postal: 66750
Commune postale: Saint-Cyprien
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-06 📅
Date limite de soumission: 2012-02-29 📅
Date de publication: 2012-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 5-007318
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 306 000 💰
1 230 000 💰
Brève description:
Les prestations du présent marché concernent la fourniture et pose par battage de pieux.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et pose par battage de pieux.
Quantité ou étendue: Minimum 2 000,00 EUR maximum 60 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.
Numéro de référence: 11FOUR82
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget annexe de la commune, régie du port.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 2: Prix des prestations (70)
2. Lot 2: valeur technique (30)
3. Lot 2: valeur technique: fiches techniques détaillées de la fourniture (15)
4. Lot 2: valeur technique: organisation du candidat en moyens humains et matériels pour assurer la pose de la fourniture (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Saint-Cyprien
Point de contact: service des marchés publics
Téléphone: +33 468376811 📞
Courrier électronique: marches-publics@mairie-saint-cyprien.com 📧
URL des documents: http://stcyp66.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://stcyp66.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11FOUR82
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges de Marseille (Cciral)
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Adresse postale: boulevard Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2012/S 005-007318 (2012-01-06)
Avis d'attribution de marché (2012-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 58 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Place François Desnoyer
Contact
Téléphone: +33 468376800 📞
Fax: +33 468214389 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-15 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-191066
Se réfère à l'avis: 2012/S 5-007318
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 58 500 💰
112 311,70 💰
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Lot 2: Valeur technique (30)
3. Lot 2: Valeur technique: fiches techniques détaillées de la fourniture (15)
4. Lot 2: Valeur technique: organisation du candidat en moyens humains et matériels pour assurer la pose de la fourniture (15)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-21 📅
Nom: Société Adep
Adresse postale: 8 rue de la Gaffe
Commune postale: Pezilla la Rivière
Code postal: 66370
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adep.tp@orange.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 116-191066 (2012-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 58 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Place François Desnoyer
Contact
Téléphone: +33 468376800 📞
Fax: +33 468214389 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-15 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-191066
Se réfère à l'avis: 2012/S 5-007318
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Annonce no 142, BOAMP 7 A du 11.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 58 500 💰
112 311,70 💰
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Lot 2: Valeur technique (30)
3. Lot 2: Valeur technique: fiches techniques détaillées de la fourniture (15)
4. Lot 2: Valeur technique: organisation du candidat en moyens humains et matériels pour assurer la pose de la fourniture (15)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-21 📅
Nom: Société Adep
Adresse postale: 8 rue de la Gaffe
Commune postale: Pezilla la Rivière
Code postal: 66370
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adep.tp@orange.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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