Remplacement de menuiseries extérieures dans 6 lycées de la région Auvergne

Conseil régional d'Auvergne

La présente procédure porte sur une mission de remplacement d'environ 1 407 menuiseries extérieures dans les 6 lycées de la région Auvergne, suivants:
Lycée Val-d'Allier.
15 rue de Beaupuy, BP 473
03150 Varennes-sur-Allier, FRANCE.
Lycée Desaix.
Le Mas Boutin.
63700 Saint-Eloy-les-Mines, FRANCE.
Lycée Jean Zay.
21 rue Jean Zay
63300 Thiers, FRANCE.
Lycée Blaise Pascal.
23 rue Blaise Pascal
63600 Ambert, FRANCE.
Lycée Pierre Boulanger.
85 chemin Palisses
63430 Pont-du-Château, FRANCE.
Lycée Henri Sainte-Claire-Deville.
Chemin des Croisettes.
63500 Issoire, FRANCE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-22.

Qui ?

• Conseil régional d'Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-22	Avis de marché

Avis de marché (2012-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Quantité ou étendue:

Cet avis porte sur une mission de remplacement d'environ 1 407 menuiseries extérieures (fenêtres, portes acier, baies vitrées...) dans 6 lycées de la région Auvergne. Tous les travaux connexes comme la plâtrerie, la peinture, les volets roulants (électriques ou non), etc..., sont compris dans cette opération.Les lycées concernés et la nature des travaux, sont:1. Le Lycée Val-d'Allier à Varennes-sur-Allier, pour un remplacement d'environ 118 menuiseries PVC extérieures et des travaux de ventilation; durée du marché ou délai d'exécution: 5,5 mois;2. Le Lycée Desaix à Saint-Eloi-les-Mines, pour un remplacement d'environ 184 menuiseries extérieures PVC (dont 25 en tranche conditionnelle) et des travaux de ventilation; durée du marché ou délai d'exécution: 7 mois;3. Le Lycée Jean Zay à Thiers, pour un remplacement d'environ 573 menuiseries extérieures aluminium; durée du marché ou délai d'exécution: 11,5 mois;4. Le Lycée Blaise Pascal à Ambert, pour un remplacement d'environ 288 menuiseries extérieures aluminium et PVC; durée du marché ou délai d'exécution: 5,5 mois;5. Le Lycée Pierre Boulanger à Pont du Chateau, pour un remplacement d'environ 95 menuiseries extérieures PVC et des travaux de ventilation; durée du marché ou délai d'exécution: 3,5 mois;6. Le Lycée Henri Sainte Claire Deville à Issoire, pour un remplacement d'environ 146 menuiseries PVC extérieures et le remplacement de la totalité des volets roulants du bâtiment A en tranche conditionnelle et des travaux de ventilation; durée du marché ou délai d'exécution: 6 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional d'Auvergne
Adresse postale: 13-15 avenue de Fontmaure
Code postal: 63402
Commune postale: Chamalières
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergne.eu 🌏
Courrier électronique: sandrine.hernandez@icade.fr 📧
Téléphone: +33 473447280 📞
Fax: +33 473447281 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-22 📅
Date limite de soumission: 2012-05-03 📅
Date de publication: 2012-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 59-095878
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Les dossiers de candidatures seront transmis: — Soit sous plis cachetés portant la mention "remplacement de menuiseries extérieures dans 6 lycées de la région Auvergne - lycée ... - lot n°.......... ", "ne pas ouvrir". Ils seront envoyés en recommandé avec accusé de réception ou déposés contre récépissé chez ICADE, 3 allée Pierre de Fermat ZAC des Sauzes - la Pardieu, 63170 Aubière, FRANCE avant la date limite, — Soit par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cr-auvergne/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente procédure porte sur une mission de remplacement d'environ 1 407 menuiseries extérieures dans les 6 lycées de la région Auvergne, suivants:

Lycée Val-d'Allier.

15 rue de Beaupuy, BP 473

03150 Varennes-sur-Allier, FRANCE.

Lycée Desaix.

Le Mas Boutin.

63700 Saint-Eloy-les-Mines, FRANCE.

Lycée Jean Zay.

21 rue Jean Zay

63300 Thiers, FRANCE.

Lycée Blaise Pascal.

23 rue Blaise Pascal

63600 Ambert, FRANCE.

Lycée Pierre Boulanger.

85 chemin Palisses

63430 Pont-du-Château, FRANCE.

Lycée Henri Sainte-Claire-Deville.

Chemin des Croisettes.

63500 Issoire, FRANCE.

Quantité ou étendue:

Les lycées concernés et la nature des travaux, sont:

1. Le Lycée Val-d'Allier à Varennes-sur-Allier, pour un remplacement d'environ 118 menuiseries PVC extérieures et des travaux de ventilation; durée du marché ou délai d'exécution: 5,5 mois;

2. Le Lycée Desaix à Saint-Eloi-les-Mines, pour un remplacement d'environ 184 menuiseries extérieures PVC (dont 25 en tranche conditionnelle) et des travaux de ventilation; durée du marché ou délai d'exécution: 7 mois;

3. Le Lycée Jean Zay à Thiers, pour un remplacement d'environ 573 menuiseries extérieures aluminium; durée du marché ou délai d'exécution: 11,5 mois;

4. Le Lycée Blaise Pascal à Ambert, pour un remplacement d'environ 288 menuiseries extérieures aluminium et PVC; durée du marché ou délai d'exécution: 5,5 mois;

5. Le Lycée Pierre Boulanger à Pont du Chateau, pour un remplacement d'environ 95 menuiseries extérieures PVC et des travaux de ventilation; durée du marché ou délai d'exécution: 3,5 mois;

6. Le Lycée Henri Sainte Claire Deville à Issoire, pour un remplacement d'environ 146 menuiseries PVC extérieures et le remplacement de la totalité des volets roulants du bâtiment A en tranche conditionnelle et des travaux de ventilation; durée du marché ou délai d'exécution: 6 mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Auvergne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail,

— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (60)
2. valeur organisationnelle et technique (30)
3. délais (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: ICADE promotion
Sandrine Hernandez
Nom: ICADE promotion
Adresse postale: 3 allée Pierre de Fermat
Commune postale: Aubière
Code postal: 63170
Téléphone: +33 473447293 📞
Adresse postale: 3 allée Pierre de Fermat, ZAC des Sauzes
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cr-auvergne/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cr-auvergne/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dossiers de candidatures seront transmis:

— Soit sous plis cachetés portant la mention "remplacement de menuiseries extérieures dans 6 lycées de la région Auvergne - lycée ... - lot n°.......... ", "ne pas ouvrir". Ils seront envoyés en recommandé avec accusé de réception ou déposés contre récépissé chez ICADE, 3 allée Pierre de Fermat ZAC des Sauzes - la Pardieu, 63170 Aubière, FRANCE avant la date limite,

— Soit par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cr-auvergne/.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du marché (référé pré contractuel): article L 551-1 du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet articles R 421-1 et R 421-3 du code de justice administrative,

— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2012/S 059-095878 (2012-03-22)

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