Relance de la consultation no 12-18804 publiée au JOUE - acquisition de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif masculin en latex lubrifié avec une dose de gel lubrifiant livrées et de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif féminin livrées et de les distribuer auprès des partenaires de la région en contact au quotidien avec les jeunes rhônalpins
Région Rhône-Alpes
Relance acquisition:
— de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif masculin en latex lubrifié avec une dose de gel lubrifiant livrées,
— de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif féminin livrées.
Et de les distribuer auprès des partenaires de la région en contact au quotidien avec les jeunes rhônalpins.
Le délai de réception des offres était de 2012-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-31 | Avis de marché |
| 2012-10-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Préservatifs
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Préservatifs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: région Rhône-Alpes
Adresse postale: direction Sport, jeunesse, vie associative et éducation populaire 1 esplanade François Mitterand CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Téléphone: +33 426734000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-31 📅
Date limite de soumission: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 105-175256
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Relance acquisition:
Intitulé du lot: fourniture de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif masculin en latex lubrifié avec une dose de gel lubrifiant
Brève description:
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif féminin
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0341
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rhône-Alpes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se reporter au règlement de la consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: région Rhône-Alpes
Adresse postale: direction Sport, jeunesse, vie associative et éducation populaire 1 esplande François Mitterand CS 20033
Téléphone: +33 426734741 📞
Courrier électronique: passcontraception@rhonealpes.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: direction des affaires juridiques et de la commande publique 1 esplande François Mitterand CS 20033
Point de contact: bureau 444 - 6ème étage
Téléphone: +33 42673400 📞
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2012-01-26 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0341
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 105-175256 (2012-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Préservatifs
Quantité ou étendue:
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics francais.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Préservatifs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: région Rhône-Alpes
Adresse postale: direction Sport, jeunesse, vie associative et éducation populaire 1 esplanade François Mitterand CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Téléphone: +33 426734000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-31 📅
Date limite de soumission: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 105-175256
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics).
Durée du marché.
Chaque marché (lot) est conclu pour une durée d'un an renouvelable expressément deux fois pour la même durée.
Il débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification).
La notification ne vaut pas bon de commande.
La reconduction expresse se fera par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché.
Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction du marché.
Dans l'hypothèse d'une non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la première période d'exécution.
Forme du marché.
La consultation est composée de 2 lots, chaque lot est un marché distinct.
Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Relance acquisition:
— de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif…
… masculin en latex lubrifié avec une dose de gel lubrifiant livrées,
… féminin livrées.
Et de les distribuer auprès des partenaires de la région en contact au quotidien avec les jeunes rhônalpins.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fourniture de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif masculin en latex lubrifié avec une dose de gel lubrifiant
Brève description:
Fourniture de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif masculin en latex lubrifié avec une dose de gel lubrifiant.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics sans montant minimum et comprenant un montant annuel maximum de 150 500 EUR (HT). Les bons de commande seront émis sur la base des prix unitaires forfaitisés déterminés dans le bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement.
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Intitulé du lot: fourniture de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif féminin
Brève description:
Fourniture de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif féminin.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics sans montant minimum et comprenant un montant annuel maximum de 16 700 EUR (HT). Les bons de commande seront émis sur la base des prix unitaires forfaitisés déterminés dans le bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement.
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La présente consultation ne comporte pas d'options au sens français du terme mais elle est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.
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Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0341
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rhône-Alpes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement de l'opération est assuré par la région Rhône-Alpes sur ses fonds propres.
Se reporter au règlement de la consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: région Rhône-Alpes
Adresse postale: direction Sport, jeunesse, vie associative et éducation populaire 1 esplande François Mitterand CS 20033
Téléphone: +33 426734741 📞
Courrier électronique: passcontraception@rhonealpes.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: direction des affaires juridiques et de la commande publique 1 esplande François Mitterand CS 20033
Point de contact: bureau 444 - 6ème étage
Téléphone: +33 42673400 📞
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2012-01-26 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0341
Informations complémentaires
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics).
Durée du marché.
Chaque marché (lot) est conclu pour une durée d'un an renouvelable expressément deux fois pour la même durée.
Il débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification).
La notification ne vaut pas bon de commande.
La reconduction expresse se fera par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché.
Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction du marché.
Dans l'hypothèse d'une non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la première période d'exécution.
Forme du marché.
La consultation est composée de 2 lots, chaque lot est un marché distinct.
Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 105-175256 (2012-05-31)
Avis d'attribution de marché (2012-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: direction sport, jeunesse, vie associative et éducation populaire, 1 esplanade François Mitterand, CS 20033
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-29 📅
Date de publication: 2012-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 211-346526
Se réfère à l'avis: 2012/S 105-175256
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-18 📅
Nom: Lyonnaise de promotion
Adresse postale: Le Mas des Entreprises, 15/17 rue Emile Zola
Commune postale: Décines
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Source: OJS 2012/S 211-346526 (2012-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: direction sport, jeunesse, vie associative et éducation populaire, 1 esplanade François Mitterand, CS 20033
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-29 📅
Date de publication: 2012-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 211-346526
Se réfère à l'avis: 2012/S 105-175256
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
La consultation est composée de deux lots, chaque lot est un marché distinct: Le lot no1 concerne la fourniture de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif masculin en latex lubrifié avec une dose de gel lubrifiant. Il est traité à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics sans montant minimum et comprenant un montant annuel maximum de 150 500 EUR (HT). Les bons de commande seront émis sur la base des prix unitaires forfaitisés déterminés dans le bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement. Le lot no2 concerne fourniture de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif féminin. Il est traité à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics sans montant minimum et comprenant un montant annuel maximum de 16 700 EUR (HT) Les bons de commande seront émis sur la base des prix unitaires forfaitisés déterminés dans le bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement. Le présent avis d'attribution vaudra avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 12 octobre 2012. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lyon.
Annonce n° 293, BOAMP 106 B du 5.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2012.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-18 📅
Nom: Lyonnaise de promotion
Adresse postale: Le Mas des Entreprises, 15/17 rue Emile Zola
Commune postale: Décines
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Source: OJS 2012/S 211-346526 (2012-10-29)
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