Refonte du site internet du CHU d'Angers

CHU d'Angers

la présente consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles 33 57 à 59 et 77 (marché à bons de commandes) du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er Août 2006 modifié) pour les deux lots. Les deux lots sont conclus sans montant minimum ni maximum. Le marché est conclu pour une période ferme de 4 ans, à compter de la date de notification.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Kosmos
• Le lot est délcaré sans suite

Qui ?

• CHU d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de fournisseurs › Services de conception de sites WWW (World Wide Web)

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-12-21	Avis de marché
2013-09-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
Quantité ou étendue:

le lot no1 comprenant : - la gestion du projet et la réponse aux attentes du CHU en matière de conseils et études,- la conception, la réalisation, l'alimentation initiale et le déploiement du plan interactif,- la mise en place sur le nouveau site internet (hébergement compris)- la maintenance corrective et évolutive des outils utilisés durant une période d'un an à compter de sa mise en service;le lot no2 comprenant : - la gestion du projet et la réponse aux attentes du CHU en matière de conseils et études,- la conception, la réalisation, l'alimentation initiale et le déploiement de la version 1 du site,- l'hébergement et l'exploitation du dispositif durant une période d'un an à compter de sa mise en service,- la maintenance corrective et évolutive des outils utilisés et de l'ensemble du site durant une période d'un an à compter de sa mise en service.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception de sites WWW (World Wide Web) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241357818 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-21 📅
Date limite de soumission: 2013-02-15 📅
Date de publication: 2012-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 248-411272
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /CE du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 CMP - critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières .Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'unité monétaire: euro. Pour des informations administratives ou techniques: CHU Angers - service Communications - 4 rue Larrey Angers Cedex 9 - Christine Gohier et ou Lucie Philippe - tél. +33 241355333. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Le plan interactif du CHU
Numéro du lot: 2
Brève description: Le site institutionnel du CHU et son modèle de site satellite
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

le lot no1 comprenant :

- la gestion du projet et la réponse aux attentes du CHU en matière de conseils et études,

- la conception, la réalisation, l'alimentation initiale et le déploiement du plan interactif,

- la mise en place sur le nouveau site internet (hébergement compris)

- la maintenance corrective et évolutive des outils utilisés durant une période d'un an à compter de sa mise en service;

le lot no2 comprenant :

- la conception, la réalisation, l'alimentation initiale et le déploiement de la version 1 du site,

- l'hébergement et l'exploitation du dispositif durant une période d'un an à compter de sa mise en service,

- la maintenance corrective et évolutive des outils utilisés et de l'ensemble du site durant une période d'un an à compter de sa mise en service.

Numéro de référence: ACOM2013AOREFONTESITEINTERNET
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cédex 9

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les déclarations,certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics (CMP):

1 - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

2 - déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n

- n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévuespar les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéade l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, et par l'article 1741 du code général des impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne,

- n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 ducasier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L8221-2, L. 8221-3, L.8221-5, L. 8251-1,l. 5221-11, L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8241-2 du code du travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne,

- n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code du commerce Ni en faillitepersonnelle au sens de l'article L. 625-2 du même code ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.

Situation économique et financière:

suite de la rubrique lll-2-1.-a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.

- était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de laconsultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9,l5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.3-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2) ;

4) lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1);

5) Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'ils'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce etces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché;

6) le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques etfinancières du candidat (Dc2) :

- déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire;

- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsbles de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: la forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Offre technique (-couverture fonctionnelle : 30%, -compréhension des besoins : 15%, -pertinence et qualité de la démarche proposée : 15%, -organisation de l'équipe et expérience des intervenants dédiée à la prestation : 10%) (70)
2. Prix : (formule d'évaluation à définir sur la base du coût d'acquisition et du coût de fonctionnement / maintenance) (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le DCE sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès de:
Point de contact: CHU Angers - service communication
Téléphone: +33 241355333 📞
Fax: +33 241355355 📠
Nom: doivent être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com
Commune postale: Angers
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_GAL50LygLj&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACOM2013AOREFONTESITEINTERNET
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2012/S 248-411272 (2012-12-21)

Avis d'attribution de marché (2013-09-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-17 📅
Date de publication: 2013-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 183-316232
Se réfère à l'avis: 2012/S 248-411272
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Le marché a été signé le 21.6.2013. Ce contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Il peut être contesté par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis. Le marché est conclu sans montant minimum ni maximum Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.9.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Le lot est délcaré sans suite

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-21 📅
Nom: Kosmos
Adresse postale: 8 rue Kervegan
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Source: OJS 2013/S 183-316232 (2013-09-17)

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