Référencement de fournisseurs et la fixation des conditions de consultation des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents permettant l'acquisition de pièces détachées, la maintenance et la réparation des véhicules de service et des autobus, multimarques appartenant au SMTD

SMT du Douaisis

Référencement de fournisseurs et la fixation des conditions de consultation des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents permettant l'acquisition de pièces détachées, la maintenance et la réparation des véhicules de service et des autobus, multimarques appartenant au SMTD.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SMT du Douaisis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-29	Avis de marché
2012-12-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Les accords-cadres et les marchés subséquents seront sans minimum et sans maximum.Le SMTD possède environ 70 autobus et 20 véhicules. Ce parc peut être amené à évoluer.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMT du douaisis
Adresse postale: 395 boulevard Pasteur
Code postal: 59287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: https://marches.rvvn.org 🌏
Courrier électronique: frederic.genge@smtd.fr 📧
Téléphone: +33 327991999 📞
Fax: +33 327874578 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-29 📅
Date limite de soumission: 2012-08-13 📅
Date de publication: 2012-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 126-208828
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert a pour objet le référencement de fournisseurs et la fixation des conditions de consultation des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents permettant l'acquisition de pièces détachées, la maintenance et la réparation des véhicules de service et des autobus, multimarques appartenant au SMTD. L'accord-cadre sera attribué avec plusieurs opérateurs économiques, au moins au nombre de 3 par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les marchés qui sont passés sur le fondement de cet accord-cadre sont précédés d'une mise en concurrence organisée entre les titulaires de l'accord-cadre selon les modalités fixées généralement par le présent règlement de consultation et spécialement par les documents de la consultation qui seront établis pour chaque marché subséquent. Le dossier de consultation des entreprises est gratuitement remis, de la part du service des marchés du SMTD, par voie postale, sous forme d'un support papier, sur demande téléphonique, écrite (courrier ou télécopie) et par E-Mail, à l'adresse suivante: Syndicat mixte des transports du douaisis (SMTD), 395 boulevard Pasteur, 59287 Guesnain, FRANCE. Tél.: +33 327991999. Fax: +33 327874578. Ils sont en outre à disposition sur le site Internet: https://marches.rvvn.org. Les offres pourront par conséquent être: Transmises sur un support papier par lettre recommandée avec accusé de réception; Remises au secrétariat du SMTD sur un support papier contre récépissé, de 9:00 à 11:30 et de 14:30 à 16:00 les jours ouvrés à l'adresse suivante: Syndicat mixte du Transport du douaisis (SMTD), 395 boulevard Pasteur, 59287 Guesnain, FRANCE. Être communiqués à la personne publique par voie électronique: https://marches.rvvn.org. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2012.

Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert a pour objet le référencement de fournisseurs et la fixation des conditions de consultation des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents permettant l'acquisition de pièces détachées, la maintenance et la réparation des véhicules de service et des autobus, multimarques appartenant au SMTD.

L'accord-cadre sera attribué avec plusieurs opérateurs économiques, au moins au nombre de 3 par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Les marchés qui sont passés sur le fondement de cet accord-cadre sont précédés d'une mise en concurrence organisée entre les titulaires de l'accord-cadre selon les modalités fixées généralement par le présent règlement de consultation et spécialement par les documents de la consultation qui seront établis pour chaque marché subséquent.

Le dossier de consultation des entreprises est gratuitement remis, de la part du service des marchés du SMTD, par voie postale, sous forme d'un support papier, sur demande téléphonique, écrite (courrier ou télécopie) et par E-Mail, à l'adresse suivante:

Syndicat mixte des transports du douaisis (SMTD),

395 boulevard Pasteur,

59287 Guesnain, FRANCE.

Tél.: +33 327991999.

Fax: +33 327874578.

Ils sont en outre à disposition sur le site Internet: https://marches.rvvn.org.

Les offres pourront par conséquent être:

Transmises sur un support papier par lettre recommandée avec accusé de réception;

Remises au secrétariat du SMTD sur un support papier contre récépissé, de 9:00 à 11:30 et de 14:30 à 16:00 les jours ouvrés à l'adresse suivante:

Syndicat mixte du Transport du douaisis (SMTD),

395 boulevard Pasteur,

59287 Guesnain, FRANCE.

Être communiqués à la personne publique par voie électronique: https://marches.rvvn.org.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: pièces détachées pour autobus Solaris
Brève description:

Pièces détachées pour autobus Solaris, comprenant: pièces pour moteur, échappement, embrayage, pont, transmission, direction, suspension, freinage, électricité, carrosserie, vitrage, outillage et consommable.

Quantité ou étendue: Marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Durée: quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre. La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: fourniture et réparation de flexibles hydrauliques et air comprimé
Brève description:

Fourniture et réparation de flexibles hydrauliques et air comprimé. Le fournisseur respectera la norme d'origine du flexible à refaire. Fourniture des embouts si nécessaire toujours en respectant la norme de l'équipement.

Informations complémentaires sur les lots:

Durée: Quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre. La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: fourniture de batteries d'autobus, VL, utilitaires et bornes d'informations voyageurs
Brève description:

Fourniture de batteries d'autobus, VL, utilitaires et bornes d'informations voyageurs Les batteries pour les VL seront sans entretien. Les batteries pour les autobus seront 12 volt 225 ah / 12 volt 180 AH, sans entretien. Pour les Batteries des bornes informations voyageurs seront YUASA pc 17-12 / 12 V 17 ah / 14.4 V 14.8 v / max 4.25, à plomb sans entretien.

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: maintenance, rénovation et réparation de moteurs autobus
Brève description:

Maintenance, rénovation et réparation de moteurs autobus. Ces prestations concernent: 7 moteurs DAF Pr183u1 6 moteurs DAF Pe183c1 3 moteurs DAF Pr228u1 1 moteur DAF Pr228s2 2moteurs Mercedes Om457hla 10 moteurs CUMINGS Isle4 340b 6 moteurs CURSOR.

Quantité ou étendue: Quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre. La durée de chaque marché subséquent est d'un an.
Informations complémentaires sur les lots:

Quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre. La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Quantité ou étendue:

Les accords-cadres et les marchés subséquents seront sans minimum et sans maximum.

Le SMTD possède environ 70 autobus et 20 véhicules. Ce parc peut être amené à évoluer.

Numéro de référence: 2012-pièces détachées autobus vl
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 240 boulevard Pasteur, 59287 Guesnain, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

1. le DC1 ou la lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement;

2. le DC2 ou la déclaration de candidature précisant en particulier les éléments suivants:

— le nom ou la dénomination du candidat, l'adresse du…

… siège du candidat ou du siège social,

… service qui exécutera les prestations,

— la forme juridique du candidat (SA, SARL...),

— les noms et fonctions des personnes ayant pouvoir d'engager la société,

— pour les candidats établis en FRANCE, le numéro et la ville d'enregistrement (siren, RCS, répertoire des métiers),

— pour les candidats non établis en FRANCE, le numéro, la ville et le pays d'enregistrement,

— le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant des prestations auxquelles se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices,

— la copie du ou des jugements autorisant le candidat en situation éventuelle de redressement judiciaire, à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

3. une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par une personne habilitée à l'engager attestant notamment qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de soumissionner à un marché public.

Capacité technique et professionnelle:

Les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ainsi que le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour l'exécution des travaux;

— Une liste et des références obtenues au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Conformément à l'article 89 du code des marchés publics, dans le cas où le titulaire du marché subséquent souhaiterait percevoir une avance, celle-ci ne serait mandatée qu'après la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire pour tout ou partie du remboursement, à concurrence de 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement des sommes dues au titulaire du marché subséquent se fera en euros qui est l'unité monétaire utilisée, par virement bancaire après émission des mandats administratifs, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par la personne publique et, de manière générale, conformément aux règles de la comptabilité publique et aux articles 86 à 98 du code des marchés publics. Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Financement sur les fonds propres du SMTD, crédits disponibles au budget primitif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La consultation est ouverte à toutes entreprises.

Un accord-cadre peut être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire en application de l'article 51 du code des marchés publics. Cependant, en vertu de l'article 51-II alinéa 2, si un accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. En outre, l'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre.

Seuls les groupements déclarés et constitués à la remise des candidatures seront admis à présenter une offre. La modification de la composition du groupement entre la date de remise des candidatures et la date de signature est interdite, sauf si le groupement apporte la preuve que l'un de ses membres est mis en liquidation judiciaire, ou s'il se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, dans les conditions prévues à l'article 51-V du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-08-28 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Membres de la commission d'appel d'offres et, le cas échéant, personnes convoquées par le président de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière qui fait l'objet de l'appel d'offres.

Les plis seront ouverts par la commission d'appels d'offres le 28.8.2012 (17:30) (date et heure prévisionnelles).

Critères d'attribution
Critère: 1. pour les lots n° 4, 13 et 15,; prix des fournitures (100)
2. pour le lot n° 18; coût de l'heure de main d'oeuvre (100)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: SMTD, 395 boulevard Pasteur, 59287 Guesnain, FRANCE

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Mme la présidente
Nom: Syndicat mixte des transports du douaisis
URL pour informations complémentaires: https://marches.rvvn.org 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2012-03-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-pièces détachées autobus vl
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 063-102129
Informations complémentaires

L'accord-cadre sera attribué avec plusieurs opérateurs économiques, au moins au nombre de 3 par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Les marchés qui sont passés sur le fondement de cet accord-cadre sont précédés d'une mise en concurrence organisée entre les titulaires de l'accord-cadre selon les modalités fixées généralement par le présent règlement de consultation et spécialement par les documents de la consultation qui seront établis pour chaque marché subséquent.

Le dossier de consultation des entreprises est gratuitement remis, de la part du service des marchés du SMTD, par voie postale, sous forme d'un support papier, sur demande téléphonique, écrite (courrier ou télécopie) et par E-Mail, à l'adresse suivante:

Syndicat mixte des transports du douaisis (SMTD),

395 boulevard Pasteur,

59287 Guesnain, FRANCE.

Tél.: +33 327991999.

Fax: +33 327874578.

Ils sont en outre à disposition sur le site Internet: https://marches.rvvn.org.

Les offres pourront par conséquent être:

Transmises sur un support papier par lettre recommandée avec accusé de réception;

Remises au secrétariat du SMTD sur un support papier contre récépissé, de 9:00 à 11:30 et de 14:30 à 16:00 les jours ouvrés à l'adresse suivante:

Syndicat mixte du Transport du douaisis (SMTD),

Être communiqués à la personne publique par voie électronique: https://marches.rvvn.org.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 126-208828 (2012-06-29)

Avis d'attribution de marché (2012-12-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SMT du Douaisis
Adresse postale: 395 bd Pasteur

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-28 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001196
Se réfère à l'avis: 2012/S 126-208828
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

Annonce no288, BOAMP 127 B du 4.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.12.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 240 bd pasteur, 59287 Guesnain.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. pour les lots no4 , 13 et 15, ; prix des fournitures. (100)
2. pour le lot no18 ; coût de l'heure de main d'oeuvre (100)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-27 📅
Nom: Ats
Adresse postale: rue du louvois
Commune postale: arques
Code postal: 62510
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: lot infructueux

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Solaris France SARL
Adresse postale: rue Charles Picard
Commune postale: Ennery
Code postal: 57365
Source: OJS 2013/S 002-001196 (2012-12-28)

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