Reconditionnement de Fourgons pompe tonne léger (FPTL) pour le SDIS de l'Isère
SDIS de l'Isère
Reconditionnement de fourgons pompe tonne légers (FPTL) en fourgons pompe tonne légers urbains (FPTLU).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules des services de secours
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Fourgons intégrés
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-17 | Avis de marché |
| 2012-09-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules des services de secours
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules des services de secours 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de l'Isère
Adresse postale: 24 rue René Camphin
Code postal: 38600
Commune postale: Fontaine
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis38.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-17 📅
Date limite de soumission: 2012-05-30 📅
Date de publication: 2012-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 77-126611
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SDIS de l'Isère - 24 rue René Camphin, 38600 Fontaine, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années *.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (appréciée au regard des réponses apportées au CCTP et des documents techniques joints) - pondération en % (40)
2. Prix - pondération en % (30)
3. Délai de livraison - pondération en % (10)
4. Service après-vente - ponédartion en % (10)
5. Durée de la garantie - pondération en % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère
Adresse postale: 10 rue Pierre Sémard
Point de contact: renseignements techniques: Commandant T. Chenal (+33 476268905). Renseignements administratifs: service marchés publics (+33 476268973)
Téléphone: +33 476268973 📞
Fax: +33 476268893 📠
URL pour informations complémentaires: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
Nom: SDIS de l'Isère
Point de contact: service marchés publics
URL des documents: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
Fax: +33 476268973 📠
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 077-126611 (2012-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules des services de secours
Quantité ou étendue:
Le marché est à bons de commande, au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics), passé pour 1 an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois, par période d'un an chacune, soit pour une durée maximale de 4 ans.Quantités annuelles:Minimum: 1.Maximum: 6.Ces quantités sont les mêmes pour chaque période de reconduction.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules des services de secours 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de l'Isère
Adresse postale: 24 rue René Camphin
Code postal: 38600
Commune postale: Fontaine
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis38.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-17 📅
Date limite de soumission: 2012-05-30 📅
Date de publication: 2012-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 77-126611
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
— La période prévisionnelle du commencement d'exécution des prestation est fixée au mois de septembre 2012,
— obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE): envoi du DCE en recommandé dès réception de la télécopie ou du courrier de demande adressé au SDIS de l'isère, service marchés publics, 10 rue Pierre Sémard, 38600 Fontaine, FRANCE.
Egalement possible, retrait du dce auprès de ce service, à la même adresse, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 et le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, ou sur la plate-forme de dématérialisation du SDIS de l'Isère sur: https://sdis38.achatpublic.com ou via le site internet du SDIS: http://www.sdis38.fr.
Conditions d'envoi ou de remise des plis: les réponses à la présente consultation pourront se faire soit par voie traditionnelle (papier), soit par voie électronique via la plateforme de dématérialisation du SDIS de l'Isère (https://sdis38.achatpublic.com). Le candidat reste libre du mode de transmission qui doit être le même pour la candidature et l'offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Reconditionnement de fourgons pompe tonne légers (FPTL) en fourgons pompe tonne légers urbains (FPTLU).
Quantité ou étendue:
Le marché est à bons de commande, au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics), passé pour 1 an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois, par période d'un an chacune, soit pour une durée maximale de 4 ans.
Quantités annuelles:
Minimum: 1.
Maximum: 6.
Ces quantités sont les mêmes pour chaque période de reconduction.
Au sens du droit communautaire, il s'agit des éventuelles reconductions, les avenants et les marchés complémentaires.
Au sens du droit français, le marché ne comporte pas d'option.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SDIS de l'Isère - 24 rue René Camphin, 38600 Fontaine, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou équivalent),
— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, RCS, délégation...),
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (formulaire DC1 ou équivalent).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
— moyens humains (effectif, qualification du personnel d'encadrement...),
— moyens techniques (outillage, équipement informatique, dispositif de livraison...),
— références similaires sur les 3 dernières années *,
— le cas échéant, les certificats d'identité professionnelle et/ou de qualification professionnelle (ou équivalents).
* Les entreprises nouvellement créées pourront justifier de leur chiffre d'affaires, ou à défaut, de leur création récente et de leurs références par tous moyens (expérience professionnelle du chef d'entreprise ou de ses collaborateurs, ...).
Dépôts et garanties exigés:
Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
En cas de versement d'une avance, une garantie à première demande sera exigée. Cette garantie ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Le financement prévisionnel est constitué par les ressources propres du SDIS de l'isère et des subventions d'investissement.
Régime financier des marchés publics selon les articles 86 à 111 du code des marchés publics, les articles 54 et 55 de la loi no 2001-420 du 15.5.2011 sur les nouvelles régulations économiques et dans la directive 2000-35-CE du 29.6.2000.
Délai de paiement: 30 jours par mandat administratif.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (appréciée au regard des réponses apportées au CCTP et des documents techniques joints) - pondération en % (40)
2. Prix - pondération en % (30)
3. Délai de livraison - pondération en % (10)
4. Service après-vente - ponédartion en % (10)
5. Durée de la garantie - pondération en % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère
Adresse postale: 10 rue Pierre Sémard
Point de contact: renseignements techniques: Commandant T. Chenal (+33 476268905). Renseignements administratifs: service marchés publics (+33 476268973)
Téléphone: +33 476268973 📞
Fax: +33 476268893 📠
URL pour informations complémentaires: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
Nom: SDIS de l'Isère
Point de contact: service marchés publics
URL des documents: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
Fax: +33 476268973 📠
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
— La période prévisionnelle du commencement d'exécution des prestation est fixée au mois de septembre 2012,
— obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE): envoi du DCE en recommandé dès réception de la télécopie ou du courrier de demande adressé au SDIS de l'isère, service marchés publics, 10 rue Pierre Sémard, 38600 Fontaine, FRANCE.
Egalement possible, retrait du dce auprès de ce service, à la même adresse, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 et le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, ou sur la plate-forme de dématérialisation du SDIS de l'Isère sur: https://sdis38.achatpublic.com ou via le site internet du SDIS: http://www.sdis38.fr.
Afficher plus
Conditions d'envoi ou de remise des plis: les réponses à la présente consultation pourront se faire soit par voie traditionnelle (papier), soit par voie électronique via la plateforme de dématérialisation du SDIS de l'Isère (https://sdis38.achatpublic.com). Le candidat reste libre du mode de transmission qui doit être le même pour la candidature et l'offre.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 077-126611 (2012-04-17)
Avis d'attribution de marché (2012-09-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-13 📅
Date de publication: 2012-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 179-294056
Se réfère à l'avis: 2012/S 77-126611
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (appréciée au regard des réponses apportées au CCTP et des documents techniques joints) (40 %)
2. Prix (30 %)
3. Délai de livraison (10 %)
4. Service après-vente (10 %)
5. Durée de la garantie (10 %)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-25 📅
Nom: Sa Iturri
Adresse postale: avenida Roberto Osborne, n° 5
Commune postale: Seville
Code postal: 41007
Pays: Espagne 🇪🇸
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 179-294056 (2012-09-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-13 📅
Date de publication: 2012-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 179-294056
Se réfère à l'avis: 2012/S 77-126611
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics et d'un accord-cadre au sens du droit communautaire. Le marché est conclu avec minimum et maximum exprimés en quantité (pour une année): - quantité minimum: 1 - quantité maximum: 6. Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 au service des marchés publics du SDIS de l'Isère 10 rue Pierre Sémard à Fontaine (38600 - FRANCE).
Annonce no233, BOAMP 77 B du 19.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2012.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (appréciée au regard des réponses apportées au CCTP et des documents techniques joints) (40 %)
2. Prix (30 %)
3. Délai de livraison (10 %)
4. Service après-vente (10 %)
5. Durée de la garantie (10 %)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-25 📅
Nom: Sa Iturri
Adresse postale: avenida Roberto Osborne, n° 5
Commune postale: Seville
Code postal: 41007
Pays: Espagne 🇪🇸
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 179-294056 (2012-09-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)