Réalisation de prestations d'exploitation et de maintenance des logiciels scientifiques et techniques du CEA/CESTA
Commissariat à l'énergie atomique
Le CEA/CESTA développe et exploite un ensemble de logiciels scientifiques et techniques dans divers domaines de la physique (Ondes, thermique, mécanique des solides, mécanique des fluides, optique). Les chaînes de calcul constituées couvrent l'ensemble des besoins en exploitation (modélisation et maillage, mise en données, IHM, algorithmique numérique parallèle, visualisation et dépouillement, base de données). La prestation concernée par la présente publicité s'articule en 4 lots:
Lot 1: Logiciels numériques (accord de taux mono-attribué),
Lot 2: Informatique scientifique et technique (accord de taux multi-attribué),
Lot 3: Etudes et calculs en dynamique vibratoire (marché à bon de commande mono-attribué),
Lot 4: Etudes et calculs en dynamique rapide (marché à bon de commande mono-attribué).
Le délai de réception des offres était de 2012-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-10.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-10 | Avis de marché |
| 2012-08-31 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2012-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Quantité ou étendue:
“La répartition de l'estimation de la charge en heure est la suivante par lot:Lot 1 : 3 900 heures.Lot 2 : 1 200 heures.Lot 3 : 900 heures.Lot 4 : 600 heures.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'energie atomique
Adresse postale: et aux énergies alternatives Centre d'études scientifiques et techniques d'Aquitaine (CESTA) 15 avenue des Sablières, CS 60001
Code postal: 33116
Commune postale: Le Barp Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: estelle.crouan@cea.fr 📧
Téléphone: +33 557045099 📞
Fax: +33 557045422 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-10 📅
Date limite de soumission: 2012-09-21 📅
Date de publication: 2012-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 156-260934
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
“Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le CEA/CESTA développe et exploite un ensemble de logiciels scientifiques et techniques dans divers domaines de la physique (Ondes, thermique, mécanique des...”
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“Lot 1: Logiciels numériques (accord de taux mono-attribué),”
“Lot 2: Informatique scientifique et technique (accord de taux multi-attribué),”
“Lot 3: Etudes et calculs en dynamique vibratoire (marché à bon de commande mono-attribué),”
“Lot 4: Etudes et calculs en dynamique rapide (marché à bon de commande mono-attribué).”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: logiciels numériques
Brève description:
“Maintenance, développement et exploitation, des logiciels internes de simulation numérique dans divers domaines de la physique (Ondes, thermique, mécanique...”
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Informations complémentaires sur les lots:
“Ce lot fait appel à des compétences et techniques de l'analyse numérique, des mathématiques appliquées, de l'algorithmique et du calcul haute performance...”
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: informatique scientifique et technique
Brève description:
“Maintenance et développement des logiciels scientifiques et techniques: logiciels constituant l'environnement des outils numériques (maillage, préparation...”
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Informations complémentaires sur les lots:
“Ce domaine fait appel à l'ensemble des compétences et techniques de l'informatique scientifique et technique. Les méthodes, langages et outils employés sont...”
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: études et calculs en dynamique vibratoire
Brève description:
“Production de maillages et de calculs dans les domaines de la mécanique des structures (dynamique des structures, mécanique de la rupture), des transferts...”
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Informations complémentaires sur les lots:
“Tous les travaux seront réalisés sur nos outils dits "de production". Ces outils sont les suivants: Abaqus, Fluent, NX, ICEM, CAE, Catia.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: études et calculs en dynamique rapide
Brève description:
“Production de maillages et de calculs dans les domaines de la mécanique des matériaux et des structures sous sollicitations dynamiques (vitesse de...”
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Informations complémentaires sur les lots:
“Tous les travaux seront réalisés sur nos outils dits " de production ". Ces outils sont les suivants: LS-Dyna, Ideas, NX, Hésione, Catia.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“La répartition de l'estimation de la charge en heure est la suivante par lot:”
“Lot 1 : 3 900 heures.”
“Lot 2 : 1 200 heures.”
“Lot 3 : 900 heures.”
“Lot 4 : 600 heures.”
Description des options:
“Les contrats envisagés s'établissent sur une durée maximale de 48 mois décomposée comme suit:”
“— 24 mois fermes,”
“— 12 mois optionnels,”
“— 12 mois optionnels.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DO 540-2012-EC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“15 avenue des Sablières-CS 60001, 33116 Le Barp Cedex, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour justifier de sa capacité administrative et juridique, le candidat fournira à l'appui de sa candidature:”
“— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilité...”
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“— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).”
“Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi:...”
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“— lorsque le candidat appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres...”
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“— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses cotraitants,”
“— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“— les bilans ou extraits de bilans (actif/passif) et comptes de résultats (produits/charges) concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques...”
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“Si le candidat recourt à la sous-traitance ou à la cotraitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce(s) sous-traitant(s)/cotraitant(s). En...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Pour chaque lot sur lequel la société candidate, elle devra fournir les éléments suivants:”
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années de même nature que ceux décrits dans le projet envisagé, indiquant le montant,...”
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“— l'indication des titres d'études et professionnels de l'entreprise ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services...”
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“— une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— une description des moyens techniques et des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité,”
“— les certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tous moyens: certificats d'identité...”
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“— les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des prestations par référence à certaines...”
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“Si le candidat recourt à la sous-traitance ou à la cotraitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce(s) sous-traitant(s)/cotraitant(s). En...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres du CEA; conditions de règlement à trente (30) jours fin de mois à compter de la date d'émission de la facture après...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Pour l'attribution des contrats, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec...”
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“Il est interdit de cumuler les candidatures:”
“— en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire,”
“— en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.”
Autres conditions particulières:
“Ce marché est un marché classé de niveau secret défense au sens de l'arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale de sécurité no 1300...”
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“Les candidats doivent impérativement fournir:”
“— soit une attestation d'une décision d'habilitation au niveau requis émanant du CEA en cours de validité,”
“— soit un dossier de demande d'habilitation dûment complété (dossier disponible auprès de M. Kiesser, 15 rue des Sablières-CS 60001-33116 Le Barp Cedex,...”
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“Pour les candidats de droit étranger, le dossier doit également contenir l'attestation d'une habilitation appropriée délivrée par une autorité...”
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“A défaut d'avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux...”
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Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 12
Critères objectifs de sélection:
“Le CEA procèdera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement suivants:”
“— conformité administrative des candidatures,”
“— capacité professionnelle évaluée sur la base d'un faisceau de critères, notamment l'expérience acquise, les ressources techniques et humaines disponibles,...”
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“— capacité financière.”
Période de validité de l'offre: 12 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Crouan Estelle
bureau des affaires commerciales du CEA/CESTA
Adresse du profil d'acheteur: http://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Pays: France 🇫🇷
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DO 540-2012-EC
Informations complémentaires
“Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
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“En application de la loi no 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles...”
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“Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou email, à:”
“CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques- service du référentiel, du conseil et des analyses - DAPS/SRCA - bâtiment 482 - point...”
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“Adresse email: daps-srca@cea.fr.”
“Fax: +33 169085652.”
“Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la...”
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“Le présent avis de marché (il n'y a pas encore de dossier de consultation ni de cahier des charges à ce stade de la procédure) peut être consulté et retiré...”
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“Le dossier de candidature doit être transmis par voie postale à l'adresse figurant au paragraphe I.1 du présent avis, en 3 exemplaires (1 original et 2...”
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“Sur l'enveloppe devra figurer impérativement la mention: "Ne pas ouvrir - exploitation et maintenance logiciels scientifiques et techniques- do540-2012-ec".”
“Nota: il s'agit d'un appel d'offres restreint. La date limite indiquée est celle de remise des candidatures uniquement (aucun cahier des charges n'est à...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Source: OJS 2012/S 156-260934 (2012-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Quantité ou étendue:
“La répartition de l'estimation de la charge en heure est la suivante par lot:Lot 1 : 3 900 heures.Lot 2 : 1 200 heures.Lot 3 : 900 heures.Lot 4 : 600 heures.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'energie atomique
Adresse postale: et aux énergies alternatives Centre d'études scientifiques et techniques d'Aquitaine (CESTA) 15 avenue des Sablières, CS 60001
Code postal: 33116
Commune postale: Le Barp Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: estelle.crouan@cea.fr 📧
Téléphone: +33 557045099 📞
Fax: +33 557045422 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-10 📅
Date limite de soumission: 2012-09-21 📅
Date de publication: 2012-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 156-260934
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
“Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le CEA/CESTA développe et exploite un ensemble de logiciels scientifiques et techniques dans divers domaines de la physique (Ondes, thermique, mécanique des...”
“Lot 1: Logiciels numériques (accord de taux mono-attribué),”
Afficher plus (3)
“Lot 2: Informatique scientifique et technique (accord de taux multi-attribué),”
“Lot 3: Etudes et calculs en dynamique vibratoire (marché à bon de commande mono-attribué),”
“Lot 4: Etudes et calculs en dynamique rapide (marché à bon de commande mono-attribué).”
Intitulé du lot: logiciels numériques
Brève description:
“Maintenance, développement et exploitation, des logiciels internes de simulation numérique dans divers domaines de la physique (Ondes, thermique, mécanique...”
Informations complémentaires sur les lots:
“Ce lot fait appel à des compétences et techniques de l'analyse numérique, des mathématiques appliquées, de l'algorithmique et du calcul haute performance...”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: informatique scientifique et technique
Brève description:
“Maintenance et développement des logiciels scientifiques et techniques: logiciels constituant l'environnement des outils numériques (maillage, préparation...”
Informations complémentaires sur les lots:
“Ce domaine fait appel à l'ensemble des compétences et techniques de l'informatique scientifique et technique. Les méthodes, langages et outils employés sont...”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: études et calculs en dynamique vibratoire
Brève description:
“Production de maillages et de calculs dans les domaines de la mécanique des structures (dynamique des structures, mécanique de la rupture), des transferts...”
Informations complémentaires sur les lots:
“Tous les travaux seront réalisés sur nos outils dits "de production". Ces outils sont les suivants: Abaqus, Fluent, NX, ICEM, CAE, Catia.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: études et calculs en dynamique rapide
Brève description:
“Production de maillages et de calculs dans les domaines de la mécanique des matériaux et des structures sous sollicitations dynamiques (vitesse de...”
Informations complémentaires sur les lots:
“Tous les travaux seront réalisés sur nos outils dits " de production ". Ces outils sont les suivants: LS-Dyna, Ideas, NX, Hésione, Catia.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“La répartition de l'estimation de la charge en heure est la suivante par lot:”
“Lot 1 : 3 900 heures.”
Afficher plus (3)
“Lot 2 : 1 200 heures.”
“Lot 3 : 900 heures.”
“Lot 4 : 600 heures.”
“Les contrats envisagés s'établissent sur une durée maximale de 48 mois décomposée comme suit:”
“— 24 mois fermes,”
Afficher plus (2)
“— 12 mois optionnels,”
“— 12 mois optionnels.”
Numéro de référence: DO 540-2012-EC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“15 avenue des Sablières-CS 60001, 33116 Le Barp Cedex, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour justifier de sa capacité administrative et juridique, le candidat fournira à l'appui de sa candidature:”
“— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilité...”
Afficher plus (5)
“— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).”
“Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi:...”
“— lorsque le candidat appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres...”
“— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses cotraitants,”
“— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.”
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
“— les bilans ou extraits de bilans (actif/passif) et comptes de résultats (produits/charges) concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques...”
Afficher plus (1)
“Si le candidat recourt à la sous-traitance ou à la cotraitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce(s) sous-traitant(s)/cotraitant(s). En...”
“Pour chaque lot sur lequel la société candidate, elle devra fournir les éléments suivants:”
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
Afficher plus (7)
“— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années de même nature que ceux décrits dans le projet envisagé, indiquant le montant,...”
“— l'indication des titres d'études et professionnels de l'entreprise ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services...”
“— une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— une description des moyens techniques et des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité,”
“— les certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tous moyens: certificats d'identité...”
“— les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des prestations par référence à certaines...”
“Si le candidat recourt à la sous-traitance ou à la cotraitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce(s) sous-traitant(s)/cotraitant(s). En...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres du CEA; conditions de règlement à trente (30) jours fin de mois à compter de la date d'émission de la facture après...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Pour l'attribution des contrats, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec...”
“Il est interdit de cumuler les candidatures:”
Afficher plus (2)
“— en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire,”
“— en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.”
“Ce marché est un marché classé de niveau secret défense au sens de l'arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale de sécurité no 1300...”
“Les candidats doivent impérativement fournir:”
Afficher plus (4)
“— soit une attestation d'une décision d'habilitation au niveau requis émanant du CEA en cours de validité,”
“— soit un dossier de demande d'habilitation dûment complété (dossier disponible auprès de M. Kiesser, 15 rue des Sablières-CS 60001-33116 Le Barp Cedex,...”
“Pour les candidats de droit étranger, le dossier doit également contenir l'attestation d'une habilitation appropriée délivrée par une autorité...”
“A défaut d'avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux...”
Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 12
Critères objectifs de sélection:
“Le CEA procèdera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement suivants:”
“— conformité administrative des candidatures,”
Afficher plus (2)
“— capacité professionnelle évaluée sur la base d'un faisceau de critères, notamment l'expérience acquise, les ressources techniques et humaines disponibles,...”
“— capacité financière.”
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Crouan Estelle
bureau des affaires commerciales du CEA/CESTA
Adresse du profil d'acheteur: http://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Pays: France 🇫🇷
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DO 540-2012-EC
Informations complémentaires
“Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Afficher plus (11)
“En application de la loi no 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles...”
“Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou email, à:”
“CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques- service du référentiel, du conseil et des analyses - DAPS/SRCA - bâtiment 482 - point...”
“Adresse email: daps-srca@cea.fr.”
“Fax: +33 169085652.”
“Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la...”
“Le présent avis de marché (il n'y a pas encore de dossier de consultation ni de cahier des charges à ce stade de la procédure) peut être consulté et retiré...”
“Le dossier de candidature doit être transmis par voie postale à l'adresse figurant au paragraphe I.1 du présent avis, en 3 exemplaires (1 original et 2...”
“Sur l'enveloppe devra figurer impérativement la mention: "Ne pas ouvrir - exploitation et maintenance logiciels scientifiques et techniques- do540-2012-ec".”
“Nota: il s'agit d'un appel d'offres restreint. La date limite indiquée est celle de remise des candidatures uniquement (aucun cahier des charges n'est à...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Source: OJS 2012/S 156-260934 (2012-08-10)
Informations complémentaires (2012-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-31 📅
Date de publication: 2012-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 170-280455
Se réfère à l'avis: 2012/S 156-260934
Numéro JO-S: 170
Source: OJS 2012/S 170-280455 (2012-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-31 📅
Date de publication: 2012-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 170-280455
Se réfère à l'avis: 2012/S 156-260934
Numéro JO-S: 170
Source: OJS 2012/S 170-280455 (2012-08-31)
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