Réalisation de la revue quadrimestrielle "Les Cahiers de l'ANAH" et des numéros hors série
Agence nationale de l'habitat
Le magazine " Les Cahiers de l'ANAH " a été entièrement repensé en septembre 2008.
L'Anah souhaite conserver le nom du magazine mais la formule éditoriale et graphique de sa revue quadrimestrielle et des couvertures de ses hors-séries.
Le titulaire construira le nouveau découpage éditorial et la nouvelle identité visuelle dans un souci de cohérence graphique et de modernisation du support existant. Il veillera à respecter les indications de la partie 1 de la charte graphique relatives à " l'identité visuelle " de l'ANAH et de son logo.
Le délai de réception des offres était de 2012-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Because
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-17 | Avis de marché |
| 2012-08-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Publications périodiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Publications périodiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence nationale de l'habitat
Adresse postale: 8 avenue de l'Opéra
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://anah.fr 🌏
Courrier électronique: franck.barrailler@anah.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-17 📅
Date limite de soumission: 2012-05-29 📅
Date de publication: 2012-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 77-126963
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12 DC 02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 8 avenue de l'Opéra, 75001 Paris, FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Ni cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre (55)
2. Prix (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Franck Barrailler
Nom: Agence nationale de l'habitat
Point de contact: M. Franck Barrailler
URL pour informations complémentaires: http://anah.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_XJ3E5FMhHr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12 DC 02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 077-126963 (2012-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Publications périodiques
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les montants minimum et maximum annuels du marchés sont fixés comme suit, pour la durée totale du marché: montant minimum = 50 000 EUR HT; montant maximum = 250 000 EUR HT.Le marché est également à tranches conditionnelles par application de l'article 72 du code des marchés publics. Chaque tranche conditionnelle concerne la réalisation d'un numéro hors-série pour chaque année d'exécution du contrat.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Publications périodiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence nationale de l'habitat
Adresse postale: 8 avenue de l'Opéra
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://anah.fr 🌏
Courrier électronique: franck.barrailler@anah.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-17 📅
Date limite de soumission: 2012-05-29 📅
Date de publication: 2012-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 77-126963
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Les éléments constitutifs des critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Au sens de la règlementation européenne, il s'agit d'un accord-cadre. Au sens du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le magazine " Les Cahiers de l'ANAH " a été entièrement repensé en septembre 2008.
L'Anah souhaite conserver le nom du magazine mais la formule éditoriale et graphique de sa revue quadrimestrielle et des couvertures de ses hors-séries.
Le titulaire construira le nouveau découpage éditorial et la nouvelle identité visuelle dans un souci de cohérence graphique et de modernisation du support existant. Il veillera à respecter les indications de la partie 1 de la charte graphique relatives à " l'identité visuelle " de l'ANAH et de son logo.
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Marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les montants minimum et maximum annuels du marchés sont fixés comme suit, pour la durée totale du marché: montant minimum = 50 000 EUR HT; montant maximum = 250 000 EUR HT.
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Le marché est également à tranches conditionnelles par application de l'article 72 du code des marchés publics. Chaque tranche conditionnelle concerne la réalisation d'un numéro hors-série pour chaque année d'exécution du contrat.
Numéro de référence: 12 DC 02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 8 avenue de l'Opéra, 75001 Paris, FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (NB: en cas de groupement, si le mandataire présente la candidature et l'offre de l'ensemble des membres du groupement, il doit présenter les habilitations reçues à cet effet),
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, une copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet,
— une déclaration de pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
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— une liste de références en rapport avec les prestations objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ni cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de l'ANAH. Paiement par virement administratif suivant les règles de la comptabilité publique dans un délai global de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre (55)
2. Prix (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Franck Barrailler
Nom: Agence nationale de l'habitat
Point de contact: M. Franck Barrailler
URL pour informations complémentaires: http://anah.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_XJ3E5FMhHr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12 DC 02
Informations complémentaires
Les éléments constitutifs des critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Au sens de la règlementation européenne, il s'agit d'un accord-cadre. Au sens du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 077-126963 (2012-04-17)
Avis d'attribution de marché (2012-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-28 📅
Date de publication: 2012-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 167-276603
Se réfère à l'avis: 2012/S 77-126963
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 8 avenue de l'Opéra, 75001 Paris, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-31 📅
Nom: Because
Adresse postale: 15/17 rue Rivay
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 144774400 📞
Source: OJS 2012/S 167-276603 (2012-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-28 📅
Date de publication: 2012-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 167-276603
Se réfère à l'avis: 2012/S 77-126963
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec minimum annuel de 50 000 EUR HT et maximum annuel de 250 000 EUR (HT). Le marché peut être reconduit, de façon expresse, pour des périodes d'un an, dans la limite d'une durée maximale de 4 années.
Annonce no 288, BOAMP 78 B du 20.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 8 avenue de l'Opéra, 75001 Paris, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-31 📅
Nom: Because
Adresse postale: 15/17 rue Rivay
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 144774400 📞
Source: OJS 2012/S 167-276603 (2012-08-28)
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