Réalisation de l'exposition "Les Trésors de Meuse" durant l'été 2013 au musées d'arts sacrés de Saint Mihiel (adresse profil acheteur: https://marchespublics.cg55.fr)

Conseil général de la Meuse

Réalisation de l'exposition "Les Trésors de Meuse" durant l'été 2013 au musées d'arts sacrés de Saint Mihiel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Meuse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Meuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-01	Avis de marché
2012-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Un détail est donné ci-après pour chaque lot. Chaque lot est traité par marchés publics à bons de commande sans engagement sur des montants ou seuils minimum de commande séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Adresse postale: place Pierre François Gossin - BP 50514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-01 📅
Date limite de soumission: 2012-04-19 📅
Date de publication: 2012-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 44-072315
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Documents composant le dossier de consultation des entreprises (cahier des charges et règlement de consultation) gratuitement téléchargeables sur le profil acheteur du département ou gratuitement remis sur demande écrite formulée auprès du service des affaires juridiques (cf coordonnées plus haut). Critères de jugement des offres (détail des critères de jugement précisé dans le règlement de la consultation): — lots n° 1 et 2: Valeur technique: 80 %. Prix: 20 %. — lots 3 à 6: Valeur technique: 60 %. Prix: 40 %. L'attention des candidats est attiré sur la nécessité de visiter les sites concernés s'agissant des lots no1 et 2; la liste des sites à visiter obligatoirement pour ces lots ainsi que les coordonnées des personnes à contacter figurent dans le dossier de consultation des entreprises. Chaque lot est traité par accord-cadre séparé au sens des directives communautaires du 31.3.2004 et de la jurisprudence du conseil d'État 8.8.2008, commune de Nanterre (no309136) ou par marché public à bon de commande séparé au sens de l'art. 77 du code des marchés publics français. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de l'exposition "Les Trésors de Meuse" durant l'été 2013 au musées d'arts sacrés de Saint Mihiel.

Numéro du lot: 1
Brève description: Transport et restauration de 6 oeuvres en atelier.
Quantité ou étendue: Restauration de 6 oeuvres en bois ou en pierre polychrome ou non datées du Xvème ou du Xvième siècle.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande (art. 77 code des marchés publics) ou accord-cadre mono-attributaire (jurisprudence CE, 8.8.2008, commune de Nanterre no 309136) conclu sans montant minimum ni montant maximum pour une durée initiale de 24 mois, renouvelable par période annuelle dans la limite totale maximum de 2 reconductions.

Numéro du lot: 2
Brève description: Descellement, restauration et sécurisation de 12 oeuvres.
Quantité ou étendue: Oeuvres à restaurer en 2013 au musée d'arts sacrés (12 au total); scellement à l'aller et sécurisation et soclage au retour; établissement constats d'État.
Numéro du lot: 3
Brève description: Transport et mise en place d'oeuvres au sein de l'exposition.
Quantité ou étendue: Transport de 16 oeuvres situées dans des églises réparties sur le territoire meusien (détail dans le cahier des charges); transport de 4 oeuvres situées à la cathédrale de Verdun; transport d'oeuvres situées dans des musées de Bar-le-Duc, Verdun, Paris.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de matériel d'éclairage des meubles muséographiques.
Quantité ou étendue: 28 leds orientables et encastrables et de 3 alimentations.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de matériel d'éclairage de la salle d'exposition.
Quantité ou étendue: Fourniture de 25 cadrage leds, de 12 projecteurs d'éclairage leds, de 48 mètres de rail trois allumage et d'accessoires de laison ou d'accrochage pour rails.
Numéro du lot: 6
Brève description: Communication interne de l'exposition.
Quantité ou étendue: Création et fourniture de visuels pour portes ou salles, de calicots, de cartels, de journaux pour enfants, du journal de l'exposition et de cartes postales (détail des quantités fixés dans le cahier des charges).
Informations complémentaires sur les lots:

Numéro de référence: ExpositionLesTresorsdeMeuse2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Meuse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièces à fournir à l'appui de la candidature:

— DC1 - lettre de candidature: habilitation du mandataire par ses co-traitants à compléter entièrement par le candidat et à signer,

— DC2 - déclaration du candidat: individuel ou du membre du groupement à compléter entièrement par le candidat et à signer,

— NOTI 2- etat annuel des certificats reçus visé par l'administration fiscale (certificats fiscaux et sociaux au 31 décembre de l'année précédant le mois de réception des offres) ou attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31 décembre de l'année précédant le mois de réception des offres,

— RC - attestation d'assurance responsabilité civile,

— références au cours des 3 dernières années fournitures ou services (pour les entreprises nouvellement créées, fournir les références de leur personnel dirigeant).

Critère de jugement des candidatures: garanties techniques, professionnelles et financières.

Situation économique et financière: Cf ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Cf ci-dessus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement administratif sous 30 jours selon conditions fixées dans le cahier des charges.

Financement prévisionnel fixé comme suit:

— drac: 20 %,

— fonds du patrimoine: 15 %,

— mécénat BNP Paribas: 4 %,

— région Lorraine: 2 %,

— département de la Meuse: 59 %.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire d'entreprises.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg55.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cg55.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.cg55.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ExpositionLesTresorsdeMeuse2013
Informations complémentaires

Critères de jugement des offres (détail des critères de jugement précisé dans le règlement de la consultation):

— lots n° 1 et 2:

Valeur technique: 80 %.

Prix: 20 %.

— lots 3 à 6:

Valeur technique: 60 %.

Prix: 40 %.

L'attention des candidats est attiré sur la nécessité de visiter les sites concernés s'agissant des lots no1 et 2; la liste des sites à visiter obligatoirement pour ces lots ainsi que les coordonnées des personnes à contacter figurent dans le dossier de consultation des entreprises.

Chaque lot est traité par accord-cadre séparé au sens des directives communautaires du 31.3.2004 et de la jurisprudence du conseil d'État 8.8.2008, commune de Nanterre (no309136) ou par marché public à bon de commande séparé au sens de l'art. 77 du code des marchés publics français.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 044-072315 (2012-03-01)

Avis d'attribution de marché (2012-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 102 303 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Pierre François Gossin, BP 50514

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-224560
Se réfère à l'avis: 2012/S 44-072315
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Chaque lot constituant des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum au sens de l'art. 77 du code des marchés publics, ou des accords-cadres mono-attributaire au sens des directives communautaires et de la jusisprudence CE du 8.8.2008 Commune de Nanterre (no309136), les montants affichés plus haut correspondent en réalité à des montants estimés, utilisés pour les besoins du jugement des offres. Lieu où les contrats peuvent être consultés: selon les conditions fixées par la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs, auprès du service des affaires juridiques du Conseil général de la Meuse (cf adresse plus haut). Critères de jugement des offres utilisés pour attribuer les lots (sauf le lot no 3 déclaré infructueux): - lots no1 et 2: Valeur technique: 80 % Prix: 20 % - lots 4 à 6: valeur technique: 60 % prix: 40 %. Annonce no 236, BOAMP 46 B du 6.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-15 📅
Nom: Jean Delivré
Adresse postale: 8 place Moreau David
Commune postale: Fontenays-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Jean Délivré
Adresse postale: 8 Place Moreau David

3️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux, qui fera l'objet d'une nouvelle procédure d'appel d'offres ouvert

4️⃣
Nom: Sylumis SA
Adresse postale: 3 rue Victor Cousin
Commune postale: Lieusaint Cedex
Code postal: 77564

5️⃣
Nom: Procédés Hallier
Adresse postale: 69 rue Victor Hugo
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

6️⃣
Nom: Manufacture communication
Adresse postale: 23 rue Claudot
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
4
Source: OJS 2012/S 135-224560 (2012-07-12)

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