Réalisation d'un site Internet de visualisation des données sur la qualité des prises en charge dans les établissements de santé

Haute autorité de santé (HAS)

Réalisation d'un site Internet, en langue française, de visualisation des données sur la qualité des prises en charge dans les établissements de santé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• groupement d'entreprises Entrecom, Dataveyes, Technology & Strategy Informations Technologies

Qui ?

• Haute autorité de santé (HAS)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de fournisseurs › Services de conception de sites WWW (World Wide Web)

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-23	Avis de marché
2012-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
Quantité ou étendue:

La Haute Autorité de Santé souhaite confier à un prestataire, agissant seul ou dans le cadre d'un groupement, la réalisation d'un site Internet, en langue française, destiné à visualiser des données et des informations sur la qualité des prises en charge dans les établissements de santé. Ce site Internet sera dédié à l'information du public. l'application devra gérer un nombre important de données et d'informations portant sur la qualité et l'activité des établissements de santé. L'application intègrera de façon prépondérante la visualisation des données pour transmettre l'information. le marché comprend:— les prestations de conception, de développement et de coordination du site Internet,— les prestations de mise en place du site,— les prestations de maintenance corrective du site jusqu'à la fin de la période de garantie. Le futur titulaire du marché assurera également l'ensemble des prestations permettant le maintien en conditions opérationnelles du site Internet, dans les conditions définies au marché. Le titulaire assurera la conduite du projet. l'attention des candidats est appelée sur le fait que toutes les données et les informations à visualiser dans le cadre du futur site Internet seront gérées par l'agence technique de l'information pour l'hospitalisation (ATIH) et exposées au moyen de services web. le site objet du présent marché sera indépendant du site has-sante.fr. L'hébergement du site ne fait pas partie du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception de sites WWW (World Wide Web) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Haute autorité de santé (HAS)
Adresse postale: 2 avenue du Stade de France
Code postal: 93218
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.has-sante.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@has-sante.fr 📧
Téléphone: +33 155937034 📞
Fax: +33 155937410 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-23 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-236181
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Le marché sera conclu pour une période commençant à courir à partir de sa date de notification au Titulaire et s'achevant à l'issue de la période de garantie, fixée à 12 mois. la vérification d'aptitude positive du site Internet devra impérativement avoir lieu au plus tard le 15 juin 2013. Par ailleurs, il est impératif pour la HAS que la maquette graphique et dynamique de la data visualisation décrite dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Phase 2 des prestations) soit validée et acceptée par la HAS au plus tard le 15 février 2013. les spécifications des services web devant exposer les données gérées par l'atih devront être livrées par le titulaire au plus tard le 15 janvier 2013 afin que ces services web soient opérationnels au plus tard le 15 mars 2013. Si l'échéance du 15 mars 2013 n'est pas respectée, pour des raisons indépendantes du Titulaire, une prolongation des délais sera notifiée au Titulaire dans les conditions définies àl'article 13.3 du CCAG-TIC. Aucune indemnité ne sera due au Titulaire au titre de cette éventuelle prolongation des délais. le marché comprend une part forfaitaire et une part à commandes. les prestations correspondant à la réalisation (conception, développement et coordination) et à la maintenance corrective du site Internet seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire. Il s'agit de la part forfaitaire du marché. la part à commandes est destinée à rémunérer d'une part, la maintenance évolutive du site Internet et d'autre part, des prestations supplémentaires susceptibles d'être commandées par la HAS, tout au long de l'exécution du marché, en sus des prestations incluses dans la part forfaitaire visée ci-dessus. Ces prestations hors forfait listées dans le marché pourront être commandées dans la limite de 50 % du montant correspondant à la part forfaitaire du marché sur l'ensemble de sa durée en application de l'article 35 II. 5° du code des marchés publics, des marchés complémentaires de services dont le montant cumulé ne doit pas dépasser 50 % du montant du marché principal pourront être négociés avec le titulaire. le dossier de consultation des entreprises est à télécharger sur le site Internet de la HAS (rubrique Marchés Publics / dossier de consultation des entreprises / consultation 2012-10). en outre, il est mis en ligne sur www.achatpublic.com, dans la salle des marchés et dans la rubrique DCE. L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises sur ce site est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_XQ471loaL&v=1&selected=0 Pour information, le DCE est libre d'accès. Les candidats qui téléchargent le DCE n'ont pas l'obligation de s'identifier sur le profil d'acheteur des collectivités publiques. Pour autant, la HAS préconise aux sociétés qui viennent se connecter sur la plateforme Achatpublic.Com de s'identifier, sinon elles ne pourront pas être alertées des éventuels changements du Dce. Le dossier de consultation des entreprises peut également être demandé au point de contact visé au présent avis. les dossiers devront obligatoirement être déposés sous format électronique sur l'espace dédié à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com. La remise sous forme papier n'est pas autorisée. il est précisé que la signature électronique de l'offre est exigée. la procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site https://www.achatpublic.com. Tous les pré-requis techniques éventuellement nécessaires y sont mentionnés. S'ils le souhaitent, les candidats pourront prendre contact avec le service d'assistance téléphonique - 0892.23.21.20 ou par email - support@achatpublic.com, pour bénéficier d'une assistance technique dans l'accomplissement de ces opérations. conformément à l'article 59 I. Du code des marchés publics, la Has se réserve la possibilité de demander aux candidats par écrit et/ou lors d'auditions de préciser ou de compléter la teneur de leur offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2012.

Informations complémentaires

Le marché sera conclu pour une période commençant à courir à partir de sa date de notification au Titulaire et s'achevant à l'issue de la période de garantie, fixée à 12 mois. la vérification d'aptitude positive du site Internet devra impérativement avoir lieu au plus tard le 15 juin 2013. Par ailleurs, il est impératif pour la HAS que la maquette graphique et dynamique de la data visualisation décrite dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Phase 2 des prestations) soit validée et acceptée par la HAS au plus tard le 15 février 2013. les spécifications des services web devant exposer les données gérées par l'atih devront être livrées par le titulaire au plus tard le 15 janvier 2013 afin que ces services web soient opérationnels au plus tard le 15 mars 2013. Si l'échéance du 15 mars 2013 n'est pas respectée, pour des raisons indépendantes du Titulaire, une prolongation des délais sera notifiée au Titulaire dans les conditions définies àl'article 13.3 du CCAG-TIC. Aucune indemnité ne sera due au Titulaire au titre de cette éventuelle prolongation des délais. le marché comprend une part forfaitaire et une part à commandes. les prestations correspondant à la réalisation (conception, développement et coordination) et à la maintenance corrective du site Internet seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire. Il s'agit de la part forfaitaire du marché. la part à commandes est destinée à rémunérer d'une part, la maintenance évolutive du site Internet et d'autre part, des prestations supplémentaires susceptibles d'être commandées par la HAS, tout au long de l'exécution du marché, en sus des prestations incluses dans la part forfaitaire visée ci-dessus. Ces prestations hors forfait listées dans le marché pourront être commandées dans la limite de 50 % du montant correspondant à la part forfaitaire du marché sur l'ensemble de sa durée en application de l'article 35 II. 5° du code des marchés publics, des marchés complémentaires de services dont le montant cumulé ne doit pas dépasser 50 % du montant du marché principal pourront être négociés avec le titulaire. le dossier de consultation des entreprises est à télécharger sur le site Internet de la HAS (rubrique Marchés Publics / dossier de consultation des entreprises / consultation 2012-10). en outre, il est mis en ligne sur www.achatpublic.com, dans la salle des marchés et dans la rubrique DCE. L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises sur ce site est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_XQ471loaL&v=1&selected=0 Pour information, le DCE est libre d'accès. Les candidats qui téléchargent le DCE n'ont pas l'obligation de s'identifier sur le profil d'acheteur des collectivités publiques. Pour autant, la HAS préconise aux sociétés qui viennent se connecter sur la plateforme Achatpublic.Com de s'identifier, sinon elles ne pourront pas être alertées des éventuels changements du Dce. Le dossier de consultation des entreprises peut également être demandé au point de contact visé au présent avis. les dossiers devront obligatoirement être déposés sous format électronique sur l'espace dédié à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com. La remise sous forme papier n'est pas autorisée. il est précisé que la signature électronique de l'offre est exigée. la procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site https://www.achatpublic.com. Tous les pré-requis techniques éventuellement nécessaires y sont mentionnés. S'ils le souhaitent, les candidats pourront prendre contact avec le service d'assistance téléphonique - 0892.23.21.20 ou par email - support@achatpublic.com, pour bénéficier d'une assistance technique dans l'accomplissement de ces opérations. conformément à l'article 59 I. Du code des marchés publics, la Has se réserve la possibilité de demander aux candidats par écrit et/ou lors d'auditions de préciser ou de compléter la teneur de leur offre.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation d'un site Internet, en langue française, de visualisation des données sur la qualité des prises en charge dans les établissements de santé.

Quantité ou étendue:

— les prestations de conception, de développement et de coordination du site Internet,

— les prestations de mise en place du site,

— les prestations de maintenance corrective du site jusqu'à la fin de la période de garantie. Le futur titulaire du marché assurera également l'ensemble des prestations permettant le maintien en conditions opérationnelles du site Internet, dans les conditions définies au marché. Le titulaire assurera la conduite du projet. l'attention des candidats est appelée sur le fait que toutes les données et les informations à visualiser dans le cadre du futur site Internet seront gérées par l'agence technique de l'information pour l'hospitalisation (ATIH) et exposées au moyen de services web. le site objet du présent marché sera indépendant du site has-sante.fr. L'hébergement du site ne fait pas partie du marché.

Description des options:

En application de l'article 35 II. 6° du code des marchés publics, des marchés pourront être négociés avec le Titulaire pour des prestations similaires à celles objet du présent marché.

Durée de l'accord: 20 mois
Numéro de référence: 2012-10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux du titulaire et à la HAS.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Un formulaire DC1 intitulé "lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants",

— Un formulaire DC2 intitulé "déclaration du candidat ou du membre du groupement" auquel sera joint les documents mentionnés au blocs "capacité économique et financière" et "capacité technique". - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire; - la justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou les membres du groupement (Kbis le cas échéant).

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - la présentation d'une liste des principales références du candidat en matière de construction d'applications web utilisant la visualisation de données, réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant:

— Le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— Le lien internet des sites réalisés par le candidat.

Une sélection d'exemples de visualisation de données illustrant les références du candidat en matière de construction d'applications web utilisant la visualisation de données; - l'indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché; - une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le titulaire du marché sera soumis à une retenue de garantie de 10 % du montant global et forfaitaire du marché au titre de la garantie contractuelle.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les ressources de la HAS sont celles décrites à l'article L.161-45 du code de la sécurité sociale. Le financement du marché sera assuré sur le budget propre de la Has. Les modalités de paiement sont celles du titre IV du code des marchés publics relatif à l'exécution des prestations (articles 86 à 118). les paiements seront effectués par virement avec mandatement selon les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours, en application de l'article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 20
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: pôle achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Haute autorité de santé
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_-XQ471loaL 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-10
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 206 rue de Paris
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 141-236181 (2012-07-23)

Avis d'attribution de marché (2012-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 241 912 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haute autorité de santé (Has)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-10 📅
Date de publication: 2012-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 239-393610
Se réfère à l'avis: 2012/S 141-236181
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

La date d'attribution mentionnée ci-dessus s'entend de la date de notification du marché. Les pièces du marché peuvent être consultées dans les conditions prévues par les dispositions de la loi no 78-753 du 17 juillet 1978. Annonce no476, BOAMP 142 B du 25.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.12.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux du titulaire et du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations et coûts induits éventuels (40)
2. Pertinence et caractère innovant de la solution fonctionnelle et technique proposée (30)
3. Compréhension des enjeux, notamment les objectifs de valorisation de l'information, d'attractivité et d'innovation de la présentation du site (5)
4. Méthodologie, planning détaillé (10)
5. Moyens humains mis en oeuvre pour couvrir les fonctions/prestations (10)
6. Navigation, ergonomie, graphisme (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-09 📅
Nom: groupement d'entreprises Entrecom, Dataveyes, Technology & Strategy Informations Technologies
Adresse postale: Mandataire : Entrecom : 7 Villa de Guelma
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Courrier électronique: xcazard@entrecom.com 📧
Adresse Internet: http://www.entrecom.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000044500012
Source: OJS 2012/S 239-393610 (2012-12-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (>20 nouveaux marchés)

Services internet (12)

Services de fournisseurs (5)