Reactifs et consommables de bactériologie pour les CH d'Aix-les-Bains, Belley et Chambéry constitués en groupement de commande

Centre hospitalier de Chambéry

Reactifs et consommables de bactériologie pour les CH d'Aix-les-Bains, Belley et Chambéry consitués en groupement de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• voir bloc 6

Qui ?

• Centre hospitalier de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Réactifs et produits de contraste › Réactifs de laboratoire

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-31	Avis de marché
2013-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs de laboratoire
Quantité ou étendue:

Les 5 lots sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum. Des quantités annuelles prévisionnelles par lot sont indiquées dans l'annexe 1. Ces quantités prévisionnelles annuelles sont basées sur la moyenne de consommation de l'année antérieure. Elles sont communiquées à titre indicatif. Elles n'ont aucune valeur contractuelle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs de laboratoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 Faubourg Mâché, BP 31125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-31 📅
Date limite de soumission: 2012-09-11 📅
Date de publication: 2012-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 146-243911
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Pour la réalisation de l'objet de la consultation du marché, il a été constitué un groupement de commandes selon les règles de l'article 8 du Code des Marchés Publics constitué entre le centre hospitalier d'aix-les-bains / le centre hospitalier general de belley /Le centre hospitalier de chambery Le coordonnateur du groupement de commandes est le centre hospitalier de Chambéry sis 400, Faubourg Mâché - b.P. 112 - 73011 Chambéry Cedex, représenté par M. Martin son directeur. M. Fezzi, Directeur du service achats et de la Logistique, intervient au groupement en qualité de représentant délégué de l'établissement coordonnateur. * Conditions de remise des offres: les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme électronique, au choix des opérateurs économiques. Par envoi électronique, il faut comprendre remise des offres sur un profil d'achat et non pas envoi par courriel. Les offres papier et les offres électroniques devront être remises avantle MARDI 11 SEPTEMBRE 2012 à 16 heures. Pour les offres papiers: Le pli extérieur portera l'indication suivante: centre hospitalier de chambery Direction des Achats et de la Logistique - service marches publics - b.P. 31125 - 73011 chambery Cedex - appel d'offres ouvert " Fourniture de réactifs et de consommables de bactériologie " - ne pas ouvrir avant la seance d'ouverture des plis" Adresse postale: Centre hospitalier Service des Achats et de la Logistique - service marchés publics - 400, Faubourg Mâché - b.P. 31125- 73011 chambery Cedex, par pli recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité et parvenir à destination avant les mêmes date et heure limites fixées au MARDI 11 SEPTEMBRE 2012 à 16 heures. - Les enveloppes pourront être remises en mains propres contre récépissé au service marchés publics de la Direction des Achats et de la Logistique, - place du Dr François Chiron - bâtiment Pavillon central de l'hôtel Dieu - b.P. 31125 - 73011 CHAMBERY Cedex avant le MARDI 11 SEPTEMBRE 2012 à 16 heures. Pour les offres électroniques: La remise des offres se fera sur le site des procédures dématérialisée http://www.achat-hopital.com. * Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Les demandes de dossiers de consultation peuvent être effectuées par fax ou courriel: fax: 04.79.96.50.04 - mail: cellule.marche@ch-chambery.fr Le dossier sera envoyé par mail dans les quatre jours au plus tard de la demande. Si passé ce délai, le candidat n'a toujours pas reçu le dossier de consultation, il lui est demandé de s'adresser au service des marchés publics - mme Michèle CHATEL - téléphone: 04.79.96.58.39. - Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires etl'avis d'appel public à concurrence sur le site internet http://www.achat-hopital.com Le descriptif des 5 lots est indiqué dans l'annexe 1. Pour toute information, nous vous proposons de joindre les personnes suivantes: Informations techniques: Mme Levast Biologiste laboratoire de bactériologie CH Chambéry +33 479966154 (poste 1065) / Mme Ribeiro acheteur +33 479965843 Informations administratives: Mme CHATEL Service marchés publics +33 479965839 cellule.marche@ch-chambery.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2012.

Informations complémentaires

Pour la réalisation de l'objet de la consultation du marché, il a été constitué un groupement de commandes selon les règles de l'article 8 du Code des Marchés Publics constitué entre le centre hospitalier d'aix-les-bains / le centre hospitalier general de belley /Le centre hospitalier de chambery Le coordonnateur du groupement de commandes est le centre hospitalier de Chambéry sis 400, Faubourg Mâché - b.P. 112 - 73011 Chambéry Cedex, représenté par M. Martin son directeur. M. Fezzi, Directeur du service achats et de la Logistique, intervient au groupement en qualité de représentant délégué de l'établissement coordonnateur. * Conditions de remise des offres: les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme électronique, au choix des opérateurs économiques. Par envoi électronique, il faut comprendre remise des offres sur un profil d'achat et non pas envoi par courriel. Les offres papier et les offres électroniques devront être remises avantle MARDI 11 SEPTEMBRE 2012 à 16 heures. Pour les offres papiers: Le pli extérieur portera l'indication suivante: centre hospitalier de chambery Direction des Achats et de la Logistique - service marches publics - b.P. 31125 - 73011 chambery Cedex - appel d'offres ouvert " Fourniture de réactifs et de consommables de bactériologie " - ne pas ouvrir avant la seance d'ouverture des plis" Adresse postale: Centre hospitalier Service des Achats et de la Logistique - service marchés publics - 400, Faubourg Mâché - b.P. 31125- 73011 chambery Cedex, par pli recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité et parvenir à destination avant les mêmes date et heure limites fixées au MARDI 11 SEPTEMBRE 2012 à 16 heures. - Les enveloppes pourront être remises en mains propres contre récépissé au service marchés publics de la Direction des Achats et de la Logistique, - place du Dr François Chiron - bâtiment Pavillon central de l'hôtel Dieu - b.P. 31125 - 73011 CHAMBERY Cedex avant le MARDI 11 SEPTEMBRE 2012 à 16 heures. Pour les offres électroniques: La remise des offres se fera sur le site des procédures dématérialisée http://www.achat-hopital.com. * Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Les demandes de dossiers de consultation peuvent être effectuées par fax ou courriel: fax: 04.79.96.50.04 - mail: cellule.marche@ch-chambery.fr Le dossier sera envoyé par mail dans les quatre jours au plus tard de la demande. Si passé ce délai, le candidat n'a toujours pas reçu le dossier de consultation, il lui est demandé de s'adresser au service des marchés publics - mme Michèle CHATEL - téléphone: 04.79.96.58.39. - Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires etl'avis d'appel public à concurrence sur le site internet http://www.achat-hopital.com Le descriptif des 5 lots est indiqué dans l'annexe 1. Pour toute information, nous vous proposons de joindre les personnes suivantes: Informations techniques: Mme Levast Biologiste laboratoire de bactériologie CH Chambéry +33 479966154 (poste 1065) / Mme Ribeiro acheteur +33 479965843 Informations administratives: Mme CHATEL Service marchés publics +33 479965839 cellule.marche@ch-chambery.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Reactifs et consommables de bactériologie pour les CH d'Aix-les-Bains, Belley et Chambéry consitués en groupement de commande.

Numéro du lot: 1
Brève description: Voir annexe 1 pour le descriptif des 5 lots.
Intitulé du lot: nouveau Lot
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Le marché sera exécutoire à compter de la réception du courrier de notification par le titulaire. La durée du marché est de un (1) an renouvelable trois (3) fois de façon expresse par le Centre hospitalier de Chambéry 2 mois avant la date anniversaire du marché. La date anniversaire du marché retenue est la date de notification.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO BACTERIOLOGIE 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats seront examinées à partir des éléments transmis dans le document DC2. Les candidatures non recevables en application des articles 43 (formulaire DC1) et 44 du code des marchés publics et/ou les sociétés n'étant pas jugées aptes à accomplir la prestation en application de l'article 45 du code des marchés publics (formulaire DC2) seront éliminées. Les candidats produiront: - une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent). - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 (renseignement porté sur le formulaire DC1 ou équivalent); - les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés à l'article 44 du code des marchés publics; - les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société. - un extrait Kbis datant de moins de 3 mois.

Situation économique et financière:

Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années (indications portées au formulaire DC2 ou équivalent).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:

Une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le nom destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le mandat administratif. Financement sur les fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu avec un titulaire unique ou des entreprises groupées. En cas de groupement, la forme peut-être conjointe ou solidaire.

Autres conditions particulières: Voir le CCTP et le CCAP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO BACTERIOLOGIE 2
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38011
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré- contractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat.- référé contractuel instauré par l'ordonnance 2009- 515 du 7.5.2009. Il doit être introduit soit dans le mois qui suit 'Avis d'attribution soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.- recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative).

Marché renouvelable
Juillet 2016.
Source: OJS 2012/S 146-243911 (2012-07-31)

Avis d'attribution de marché (2013-01-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-22 📅
Date de publication: 2013-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 019-027217
Se réfère à l'avis: 2012/S 146-243911
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Attribution des lots 84 et 102 : marché 2012-0172 - Alère - 7 rue Victor Hugo - 92310 Sèvres, FRANCE. Attribution du lot 101 : marché 2012-0173 - Becton Dickinson - 11 rue Aristide Bergès - 38800 Le Pont-de-Claix, FRANCE. Pas de montants car ce sont des lots à bons de commande sans minimum ni maximum. Lot 77 : sans suite. Lot 91 : sans suite. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-28 📅
Nom: voir bloc 6
Adresse postale: voir bloc 6
Commune postale: voir bloc 6
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- le référé doit être introduit avant la signature du contrat, - référé contractuel instauré par l'ordonnance 2009- 515 du 7 mai 2009. Il doit être introduit soit dans le mois qui suit 'Avis d'attribution soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution, - recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative).

Source: OJS 2013/S 019-027217 (2013-01-22)

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