Ramonage de divers groupes sur l'ensemble du patrimoine de Var habitat et travaux de remis en état de conduits

OPH - Var Habitat

Marché à bons de commande d'un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT et d'une durée de 4 ans. Début prévisionnel d'exécution: janvier 2013. Les candidats sont informés que les dépenses des exercices 2011 et 2012 sur le marché en cours sur les prestations de ramonage ont été de 28 K euros Ht et 62 K euros (HT). Le maximum annuel du marché est porté à 200 K euros Ht du fait que l'office prévoit de commander des travaux de réfection du parc à compter de l'exercice 2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Provence Cheminee

Qui ?

• OPH - Var Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-28	Avis de marché
2013-01-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH - Var habitat
Adresse postale: BP 29
Code postal: 83040
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: service-marches@varhabitat.com 📧
Téléphone: +33 494615500 📞
Fax: +33 494615528 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-28 📅
Date limite de soumission: 2012-10-11 📅
Date de publication: 2012-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 165-274175
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.marches-publics.info Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert européen en application de l'article 29 du décret 2005-1742. Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: les candidats doivent répondre avant la date limite en complétant le dossier de consultation regroupant candidature et offre, disponible sur www.marches-publics.info Unité monétaire utilisée, l'euro.- nombre d'opérateurs par lot: opérateur unique - durée de l'accord cadre: durée du marché à Bc, reconductions possibles - estimation de la valeur d'ensemble: cf. Mini et maxi du marché à Bc - fréquence des marchés: émission de Bc ponctuels en fonction de la survenance des besoins la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à bons de commande (ou chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché à Bc) conformément aux dispositions de l'article 43 du décret 2005-1742, conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Le marché est considéré comme un accord cadre au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Afin d'examiner les candidatures en application de l'article 23 du décret no 2005-1742 le règlement de consultation précise le contenu du dossier de candidature qui devra être fourni par les candidats (formulaire DC1, DC2, dossier de qualification et / ou références - moyens). Les niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières sont appréciés notamment au vu des qualifications, références, moyens, chiffres d'affaires par rapport aux prestations objet de la consultation.

Situation économique et financière: Voir ci dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir ci dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement: fonds propres de la collectivité paiement: virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le directeur général - c/o service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Siège de l'office à la Valette du Var, ou adresse postale en en-tête: secrétariat de direction
Adresse postale: pour dépôt direct avenue Pablo Picasso
Commune postale: La Valette
Code postal: 83160

Référence
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH Var Habitat
Adresse postale: service marchés Cedex 9, BP 29
Code postal: 83040
Téléphone: +33 494615500 📞
Fax: +33 494615528 📠
Source: OJS 2012/S 165-274175 (2012-08-28)

Avis d'attribution de marché (2013-01-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH - Var Habitat

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-02 📅
Date de publication: 2013-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 003-002854
Se réfère à l'avis: 2012/S 165-274175
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info. Critères d'attribution du marché: — valeur technique des prestations (pondération 55 %), — prix des prestations (45 %). Annonce no° 206, BOAMP 167 B du 30.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.1.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-15 📅
Nom: Provence Cheminée
Adresse postale: chemin de Velaux ZAC la Voilerie lot n° 10
Commune postale: Les Pennes-Mirabeau
Code postal: 13170
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur général - C/O service marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Service marchés Cedex 9 BP 29
Source: OJS 2013/S 003-002854 (2013-01-02)

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