Prothèses de reconstruction massive consécutive à des tumeurs au profit du CHU de Bordeaux

CHU de Bordeaux - DAEE

Prothèses de reconstruction massive consécutive à des tumeurs au profit du CHU de Bordeaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Bordeaux - DAEE

Qu'est-ce que c'est ?

• Assistance fonctionnelle › Prothèses

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-03	Avis de marché
2013-04-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue:

Nombre de lots: 3 lots accord cadre: lots 1 à 3- accord cadre multi-attributaires sans minimum ni maximum. Les marchés subséquents passés sur le fondement de cet accord-cadre seront conclus par le pouvoir adjudicateur lors de la survenance du besoin. 3 candidats minimum par lot seront retenus à l'issus de la passation de cet accord-cadre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Durée: l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans. La période d'exécution de l'accord-cadre commence à la date de notification.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux - Daee
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 557656679 📞
Fax: +33 557656630 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-03 📅
Date limite de soumission: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-315824
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre multiattributaire sans minimum ni maximum fiche technique: Le fournisseur devra fournir dans le dossier d'offre une fiche technique comportant une ou deux photos du produit. Ce document permet la vérification primaire de la conformité des offres ainsi que l'analyse technique du produit pour lequel le candidat soumissionne. L'Analyse de ces documents sera prise en compte dans le critère performance technique du produit. La fiche technique sera conservée par le pouvoir adjudicateur et servira de référence pour la durée de l'accord cadre. documentation technique: L'Opérateur économique devra apporter la preuve d'une organisation formalisée par un système qualité garantissant la qualité des marchandises jusqu'à leur utilisation. Afin de permettre le suivi de l'assurance qualité, l'opérateur économique communiquera obligatoirement dans le dossier technique les informations suivantes: - références aux normes françaises, européennes et autres, - attestation des "Bonnes pratiques de fabrication", et de laboratoire, - nom du responsable matériovigilance. - la durée de garantie des dispositifs médicaux les candidats préciseront le calendrier des formations prévu pour la bonne utilisation des dispositifs médicaux. ces éléments seront pris en compte pour valider la conformité de l'offre présentation: Les dispositifs médicaux, proposés devront être présentés dans les différents services aux médecins et chirurgiens ainsi qu'aux pharmaciens de la pharmacie des dispositifs médicaux stériles. Le référent technique prendra contact avec le candidat dans un délai minimum d'une semaine après l'ouverture des plis pour organiser la présentation des dispositifs médicaux proposés dans les différents services de soin (par l'intermédiaire de la plate forme achats hôpitaux.com). Le résultat de cette présentation sera pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale. En l'absence de présentation des dispositifs dans les délais fixés par le référent technique, l'offre sera déclarée irrégulière. adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis: https//www.achats-hopitaux.com. Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir l' offre en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de l'envoi de la dite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. unité monétaire: l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2012.

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre multiattributaire sans minimum ni maximum fiche technique: Le fournisseur devra fournir dans le dossier d'offre une fiche technique comportant une ou deux photos du produit. Ce document permet la vérification primaire de la conformité des offres ainsi que l'analyse technique du produit pour lequel le candidat soumissionne. L'Analyse de ces documents sera prise en compte dans le critère performance technique du produit. La fiche technique sera conservée par le pouvoir adjudicateur et servira de référence pour la durée de l'accord cadre. documentation technique: L'Opérateur économique devra apporter la preuve d'une organisation formalisée par un système qualité garantissant la qualité des marchandises jusqu'à leur utilisation. Afin de permettre le suivi de l'assurance qualité, l'opérateur économique communiquera obligatoirement dans le dossier technique les informations suivantes: - références aux normes françaises, européennes et autres, - attestation des "Bonnes pratiques de fabrication", et de laboratoire, - nom du responsable matériovigilance. - la durée de garantie des dispositifs médicaux les candidats préciseront le calendrier des formations prévu pour la bonne utilisation des dispositifs médicaux. ces éléments seront pris en compte pour valider la conformité de l'offre présentation: Les dispositifs médicaux, proposés devront être présentés dans les différents services aux médecins et chirurgiens ainsi qu'aux pharmaciens de la pharmacie des dispositifs médicaux stériles. Le référent technique prendra contact avec le candidat dans un délai minimum d'une semaine après l'ouverture des plis pour organiser la présentation des dispositifs médicaux proposés dans les différents services de soin (par l'intermédiaire de la plate forme achats hôpitaux.com). Le résultat de cette présentation sera pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale. En l'absence de présentation des dispositifs dans les délais fixés par le référent technique, l'offre sera déclarée irrégulière. adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis: https//www.achats-hopitaux.com. Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir l' offre en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de l'envoi de la dite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. unité monétaire: l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marchés subséquent conclus à la survenance du besoin, 1 titulaire par lot remis en concurrence.

Brève description:

Prothèses de reconstruction massive consécutive à des tumeurs au profit du CHU de Bordeaux.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prothèse de reconstruction massive pour les tumeurs de l'humérus
Brève description:

Accord-cadre multiattributaires sans minimum, ni maximum La réponse devra être faite avec le détail des éléments pouvant être posés, ainsi que les codes LPP si remboursement sur la LPPR. (Quantité cible annuelle estimée: 3).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prothèse de reconstruction massive pour les tumeurs au niveau du genou
Brève description:

Accord cadre multiattributaires sans minimum ni maximum La réponse devra être faite avec le détail des éléments pouvant être posés, ainsi que les codes LPP si remboursement sur la LPPR. (Quantité cible annuelle estimée: 2).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prothèse de reconstruction massive pour les tumeurs au niveau de la hanche
Brève description:

Accord cadre multiattribuaires sans minimum ni maximum la réponse devra être faite avec le détail des éléments pouvant être posés, ainsi que les codes LPP si remboursement sur la LPPR.. (Quantité cible annuelle estimée: 2).

Numéro de référence: 12UDMF13077
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Groupe hospitalier Sud (33 Pessac), Groupe hospitalier Saint André (33 Bordeaux), Groupe hospitalier Pellegrin (33 Bordeaux).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et documents demandés aux candidats pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures: - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article 43 du Cmp, Dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants. Les candidats peuvent utiliser la lettre de candidature (Dc1) ou rédiger cette déclaration sur l'honneur sur papier libre. - Si le candidat est admis au redressement judiciaire (au sens de l'article L 620-1 du Code de commerce), celuici doit produire une copie du jugement prouvant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché. - Le justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat. - Lettre de candidature (Dc1 complété ou papier libre), obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.

Situation économique et financière:

Sur les 3 derniers exercices: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres du chu. Paiement par virement administratif sous 50 jours les prix sont unitaires et fermes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 170 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des dispositifs (40)
2. Adéquation à la prescription médicale (ergonomie, spécificité, adaptabilité) (33)
3. Performance technique du produit (matériaux, adaptation fonctionnelle à l'usage, présentation pratique) (24)
4. Performance développement durable (3)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dali
M. responsable UADM
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Bordeaux
Adresse postale: avenue Magellan
Commune postale: Pessac Cedex
Code postal: 33604
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats de la logistique et de l'investissement hôpital Haut-Lévêque, plate-forme de distribution hospitalière 1er étage unité dispositifs médicaux
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Direction des achats de la logistique et de l'investissement - hôpital Haut-Lévêque, plate-forme de distribution hospitalière 1er étage unité dispositifs médicaux
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12UDMF13077
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2012/S 192-315824 (2012-10-03)

Avis d'attribution de marché (2013-04-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux - DAEE

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-04 📅
Date de publication: 2013-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 069-113987
Se réfère à l'avis: 2012/S 192-315824
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Groupe Hospitalier Sud (33 Pessac) , Groupe hospitalier Saint André (33 Bordeaux), Groupe hospitalier Pellegrin (33 Bordeaux).

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Adéquation à la prescription médicale (Ergonomie, Spécificité, Adaptabilité) (33)
3. Performance technique du produit (Matériaux, Adaptation fonctionnelle à l'usage, Présentation pratique) (24)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-01 📅
Nom: medicalex
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: stanmore

3️⃣
Nom: stryker

4️⃣
Nom: tornier

5️⃣
Nom: zimmer france
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2013/S 069-113987 (2013-04-04)

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