Propreté urbaine
Ville de Bussy Saint Georges
Le marché de propreté urbaine concerne le nettoyage des lieux publics de la ville de Bussy Saint Georges, voies, trottoirs, places, installations sportives, dépendances, mais également, l'enlèvement de déchets polluants, l'enlèvement de déchets industriels banaux (D.I.B) et carcasses de petits animaux, l'effacement de tags et graffitis sur l'ensemble de la Ville.
Le présent appel d'offres est un marché unique avec une partie forfaitaire composée d'une tranche ferme et de tranches conditionnelles correspondant à l'exécution de prestations dont les quantités annuelles sont fixées au CCTP et d'une partie à bons de commande avec un minimum et un maximum.
La partie à bons de commande concerne les prestations complémentaires non prévues par le CCTP.
Le délai de réception des offres était de 2012-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Aubine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-15 | Avis de marché |
| 2013-02-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
“Le présent appel d'offres est un marché unique avec une partie forfaitaire composée d'une tranche ferme et de tranches conditionnelles correspondant à...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bussy Saint Georges
Adresse postale: place de la Mairie
Code postal: 77600
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Contact
Courrier électronique: marches@bussy-saint-georges.fr 📧
Téléphone: +33 164662424 📞
Fax: +33 164666895 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-15 📅
Date limite de soumission: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-332276
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
“La remise des offres peut être faite en mairie (contre récépissé) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le retrait et la remise des...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché de propreté urbaine concerne le nettoyage des lieux publics de la ville de Bussy Saint Georges, voies, trottoirs, places, installations sportives,...”
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“Le présent appel d'offres est un marché unique avec une partie forfaitaire composée d'une tranche ferme et de tranches conditionnelles correspondant à...”
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“La partie à bons de commande concerne les prestations complémentaires non prévues par le CCTP.”
Quantité ou étendue:
“Le présent appel d'offres est un marché unique avec une partie forfaitaire composée d'une tranche ferme et de tranches conditionnelles correspondant à...”
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“La partie à bons de commande concerne les prestations complémentaires non prévues par le CCTP.”
“Partie bons de commandes:”
“Minimum: 75 000 EUR (HT).”
“Maximum 130 000 EUR (HT).”
“Une partie forfaitaire estimative: 720 000 EUR (HT).”
Number of possible renewals: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012-0070
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“mairie de Bussy Saint-Georges, 77600 Bussy-Saint-Georges.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Seront éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires et dont les capacités techniques et...”
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Situation économique et financière:
“Ceux mentionnés au règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Ceux mentionnés au règlement de la consultation.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les dépenses du marché seront imputées sur les crédits de fonctionnement ouverts au budget communal. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours, à...”
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“Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché.”
“Le taux de ces intérêts est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 2 points.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. technique (50)
2. pris des prestations (tranche ferme et tranches conditionnelles) (40)
3. développement durable (10)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: mairie de Bussy Saint Georges
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2012-0070
Informations complémentaires
“La remise des offres peut être faite en mairie (contre récépissé) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.”
“Le retrait et la remise des offres par voir électronique est possible sur la plateforme de dématérialisation accessible par l'adresse...”
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“Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé via l'adresse http://www.ville-bussy-saint-georges.fr.”
“Correspondant auprès duquel des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus:”
“Afin de respecter l'égale information des candidats, toute demande doit être formulée par écrit ou par télécopie à l'attention de M. Nicolas Bouvier -...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 octobre 2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L. 551-13 et suivants et...”
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“Référé contractuel qui peut être exercé à compter de la signature du marché et au plus tard avant le 31ème jour qui suit la publication de l'avis...”
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“Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension: 2 mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de la notification...”
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Source: OJS 2012/S 202-332276 (2012-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
“Le présent appel d'offres est un marché unique avec une partie forfaitaire composée d'une tranche ferme et de tranches conditionnelles correspondant à...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bussy Saint Georges
Adresse postale: place de la Mairie
Code postal: 77600
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Contact
Courrier électronique: marches@bussy-saint-georges.fr 📧
Téléphone: +33 164662424 📞
Fax: +33 164666895 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-15 📅
Date limite de soumission: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-332276
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
“La remise des offres peut être faite en mairie (contre récépissé) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le retrait et la remise des...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché de propreté urbaine concerne le nettoyage des lieux publics de la ville de Bussy Saint Georges, voies, trottoirs, places, installations sportives,...”
“Le présent appel d'offres est un marché unique avec une partie forfaitaire composée d'une tranche ferme et de tranches conditionnelles correspondant à...”
Afficher plus (1)
“La partie à bons de commande concerne les prestations complémentaires non prévues par le CCTP.”
“Le présent appel d'offres est un marché unique avec une partie forfaitaire composée d'une tranche ferme et de tranches conditionnelles correspondant à...”
“La partie à bons de commande concerne les prestations complémentaires non prévues par le CCTP.”
Afficher plus (4)
“Partie bons de commandes:”
“Minimum: 75 000 EUR (HT).”
“Maximum 130 000 EUR (HT).”
“Une partie forfaitaire estimative: 720 000 EUR (HT).”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012-0070
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“mairie de Bussy Saint-Georges, 77600 Bussy-Saint-Georges.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Seront éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires et dont les capacités techniques et...”
Situation économique et financière:
“Ceux mentionnés au règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Ceux mentionnés au règlement de la consultation.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les dépenses du marché seront imputées sur les crédits de fonctionnement ouverts au budget communal. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours, à...”
“Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché.”
Afficher plus (1)
“Le taux de ces intérêts est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 2 points.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. technique (50)
2. pris des prestations (tranche ferme et tranches conditionnelles) (40)
3. développement durable (10)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: mairie de Bussy Saint Georges
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2012-0070
Informations complémentaires
“La remise des offres peut être faite en mairie (contre récépissé) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.”
“Le retrait et la remise des offres par voir électronique est possible sur la plateforme de dématérialisation accessible par l'adresse...”
Afficher plus (4)
“Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé via l'adresse http://www.ville-bussy-saint-georges.fr.”
“Correspondant auprès duquel des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus:”
“Afin de respecter l'égale information des candidats, toute demande doit être formulée par écrit ou par télécopie à l'attention de M. Nicolas Bouvier -...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 octobre 2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L. 551-13 et suivants et...”
“Référé contractuel qui peut être exercé à compter de la signature du marché et au plus tard avant le 31ème jour qui suit la publication de l'avis...”
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“Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension: 2 mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de la notification...”
Avis d'attribution de marché (2013-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 934 540 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bussy-Saint-Georges
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-22 📅
Date de publication: 2013-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 041-065306
Se réfère à l'avis: 2012/S 202-332276
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
“Annonce no134, BOAMP 202 A du 18.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.2.2013.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Mairie de Bussy Saint-Georges, 77600 Bussy-Saint-Georges.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique (50)
2. Pris des prestations (tranche ferme et tranches conditionnelles) (40)
3. Développement durable (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-08 📅
Nom: Aubine
Adresse postale: 26 avenue des Champs Pierreux
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92002
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mairie de Bussy-Saint-Georges
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L. 551-13 et suivants et...”
Afficher plus
“Référé contractuel qui peut être exercé à compter de la signature du marché et au plus tard avant le 31ème jour qui suit la publication de l'avis...”
Afficher plus
“Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension : 2 mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de la notification...”
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Source: OJS 2013/S 041-065306 (2013-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 934 540 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bussy-Saint-Georges
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-22 📅
Date de publication: 2013-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 041-065306
Se réfère à l'avis: 2012/S 202-332276
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
“Annonce no134, BOAMP 202 A du 18.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.2.2013.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Mairie de Bussy Saint-Georges, 77600 Bussy-Saint-Georges.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique (50)
2. Pris des prestations (tranche ferme et tranches conditionnelles) (40)
3. Développement durable (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-08 📅
Nom: Aubine
Adresse postale: 26 avenue des Champs Pierreux
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92002
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mairie de Bussy-Saint-Georges
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L. 551-13 et suivants et...”
“Référé contractuel qui peut être exercé à compter de la signature du marché et au plus tard avant le 31ème jour qui suit la publication de l'avis...”
Afficher plus (1)
“Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension : 2 mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de la notification...”
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services de nettoyage et d'hygiène (>20)
- Services de nettoyage (>20)
- Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres (>20)
- Services de nettoyage par soufflage de structures tubolaires
- Services de nettoyage de cuves et de réservoirs
- Services de nettoyage de parkings (2)
- Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées (1)
- Services de nettoyage de matériel téléphonique
- Services de nettoyage de matériel de transport
- Services de nettoyage de poubelles (7)
- Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles (>20)