Produits papetiers: papiers et enveloppes
CPAM du Haut-Rhin
Marché à bons de commande selon dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, alloti (article 10). Un seul attributaire par lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Enveloppes imprimées
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-16 | Avis de marché |
| 2012-06-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Haut-Rhin
Adresse postale: 19 boulevard du Champ de Mars
Code postal: 68022
Commune postale: Colmar Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: polemarches@cpam-hautrhin.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 389469360 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date limite de soumission: 2012-05-03 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-089775
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: papiers écolabellisés pour impression offset et reprographie
Brève description: Papiers écolabellisés pour impression offset et reprographie.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: enveloppes imprimées écolabellisées
Brève description: Enveloppes imprimées écolabellisées.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2012 00046
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CPAM imprimerie reprographie - 2 rue des Flandres, 68100 Mulhouse, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité des échantillons (40)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: pôle marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012 00046
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance
Marché renouvelable
2016.
Source: OJS 2012/S 055-089775 (2012-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Marché sans minium ni maximum, d'un an reconductible jusqu'à 3 fois sur décision expresse de la CPAM, destiné à couvrir l'ensemble des besoins de l'organisme en papiers et enveloppes. Des quantités indicatives par article figurent en annexes aux actes d'engagement.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Haut-Rhin
Adresse postale: 19 boulevard du Champ de Mars
Code postal: 68022
Commune postale: Colmar Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: polemarches@cpam-hautrhin.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 389469360 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date limite de soumission: 2012-05-03 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-089775
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement et dans leur intégralité à l'adresse Internet suivante: https://cnamts.achatpublic.com. La création d'un compte sur ce site est simple et gratuite et permet au candidat d'être destinataire d'éventuels compléments d'informations relatifs au dossier et, le cas échéant, de transmettre une question (un candidat potentiel qui aura téléchargé le dossier de consultation de manière anonyme, c'est-à-dire sans être identifié au moment du téléchargement, ne sera pas connu de l'organisme, et ne pourra donc être destinataire des éventuels compléments ou correctifs relatifs à la mise en concurrence en question).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande selon dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, alloti (article 10). Un seul attributaire par lot.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papiers écolabellisés pour impression offset et reprographie
Brève description: Papiers écolabellisés pour impression offset et reprographie.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: enveloppes imprimées écolabellisées
Brève description: Enveloppes imprimées écolabellisées.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2012 00046
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CPAM imprimerie reprographie - 2 rue des Flandres, 68100 Mulhouse, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 complété et signé et formulaire DC2 complété. Les dernières versions des formulaires sont disponibles gratuitement à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Une preuve d'assurance pour risques professionnels sera à fournir en cas d'attribution.
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Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (tableau à compléter sur le formulaire DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années (noms des destinataires publics ou privés et année),
— un descriptif des moyens techniques et humains dédiés aux prestations.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur FNGA, Fnpeis et fonds propres. Les sommes dues seront payées en application du décret n° 2002-232 du 21.2.2002 modifié, soit dans un délai maximum de 30 jours. Le paiement sera effectué en créditant le compte ouvert au nom du titulaire. En cas de retard de paiement, le titulaire se verra verser des intérêts moratoires conformément au même décret modifié.
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En cas de groupement conjoint, et en application des dispositions de l'article 51-II du CMP, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité des échantillons (40)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: pôle marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012 00046
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement et dans leur intégralité à l'adresse Internet suivante: https://cnamts.achatpublic.com. La création d'un compte sur ce site est simple et gratuite et permet au candidat d'être destinataire d'éventuels compléments d'informations relatifs au dossier et, le cas échéant, de transmettre une question (un candidat potentiel qui aura téléchargé le dossier de consultation de manière anonyme, c'est-à-dire sans être identifié au moment du téléchargement, ne sera pas connu de l'organisme, et ne pourra donc être destinataire des éventuels compléments ou correctifs relatifs à la mise en concurrence en question).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance
Marché renouvelable
2016.
Source: OJS 2012/S 055-089775 (2012-03-16)
Avis d'attribution de marché (2012-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 697 439,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-28 📅
Date de publication: 2012-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 124-204256
Se réfère à l'avis: 2012/S 55-089775
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-27 📅
Nom: Groupe Papyrus France
Adresse postale: 41 rue Delizy, BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celllule.marches@papyrus.com 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-25 📅
Nom: GPV France
Adresse postale: ZI La Lombardière, BP 105
Commune postale: Davezieux
Code postal: 07430
Courrier électronique: cecile.viallet@gpv.eu 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2012/S 124-204256 (2012-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 697 439,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-28 📅
Date de publication: 2012-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 124-204256
Se réfère à l'avis: 2012/S 55-089775
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Annonce n° 333, BOAMP 57 B du 21.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-27 📅
Nom: Groupe Papyrus France
Adresse postale: 41 rue Delizy, BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celllule.marches@papyrus.com 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-25 📅
Nom: GPV France
Adresse postale: ZI La Lombardière, BP 105
Commune postale: Davezieux
Code postal: 07430
Courrier électronique: cecile.viallet@gpv.eu 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2012/S 124-204256 (2012-06-28)
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