Produits d'hygiène et d'entretien
Commune de Rognac
La présente consultation concerne l'acquisition de produits d'hygiène et d'entretien et de petits matériels de nettoyage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-03 | Avis de marché |
| 2012-05-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rognac
Adresse postale: 21 avenue Charles de Gaulle, BP 10062
Code postal: 13655
Commune postale: Rognac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-rognac.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-rognac.fr 📧
Téléphone: +33 442877600 📞
Fax: +33 442877626 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-03 📅
Date limite de soumission: 2012-02-13 📅
Date de publication: 2012-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 2-002856
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
280 000 💰
Brève description:
Brève description: Produits lessiviels.
Quantité ou étendue: Minimum 12 000,00 EUR maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Petit matériel.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000,00 EUR maximum 10 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits jetables.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites entretenus par la Mairie de Rognac.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations décrites dans le mémoire justificatif (délais et conditions de livraison, dépannage, gamme catalogue...) (15)
2. Prix à partir du montant du détail quantitatif estimatif (35)
3. Qualité des produits au regard des fiches techniques et des échantillons (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-rognac.fr 🌏
Nom: Ville de Rognac: Estelle Labarre
Adresse postale: service de la commande publique, 21 avenue Charles de Gaulle, BP 10062
Nom: Ville de Rognac
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse postale: service de commande publique, 21 Avenue Charles de Gaulle, BP 10062
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-66
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 002-002856 (2012-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rognac
Adresse postale: 21 avenue Charles de Gaulle, BP 10062
Code postal: 13655
Commune postale: Rognac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-rognac.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-rognac.fr 📧
Téléphone: +33 442877600 📞
Fax: +33 442877626 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-03 📅
Date limite de soumission: 2012-02-13 📅
Date de publication: 2012-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 2-002856
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-rognac.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
280 000 💰
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de produits d'hygiène et d'entretien et de petits matériels de nettoyage.
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits lessiviels.
Quantité ou étendue: Minimum 12 000,00 EUR maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Petit matériel.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000,00 EUR maximum 10 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits jetables.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 2011-66
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites entretenus par la Mairie de Rognac.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: les prestations, objet du présent marché, seront rémunéres dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations décrites dans le mémoire justificatif (délais et conditions de livraison, dépannage, gamme catalogue...) (15)
2. Prix à partir du montant du détail quantitatif estimatif (35)
3. Qualité des produits au regard des fiches techniques et des échantillons (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-rognac.fr 🌏
Nom: Ville de Rognac: Estelle Labarre
Adresse postale: service de la commande publique, 21 avenue Charles de Gaulle, BP 10062
Nom: Ville de Rognac
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse postale: service de commande publique, 21 Avenue Charles de Gaulle, BP 10062
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-66
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-rognac.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.
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Avis d'attribution de marché (2012-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-15 📅
Date de publication: 2012-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 96-158813
Se réfère à l'avis: 2012/S 2-002856
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-10 📅
Nom: Sanogia
Adresse postale: parc d'activités de Signes - allée d'Helsinki - BP 50774
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83030
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Coldis
Adresse postale: Zac du Plan - 230 avenue du Counoise
Commune postale: Entraigues Sur La Sorgue
Code postal: 84320
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-07 📅
Nom: groupe Pierre Le Goff Mediterranee
Adresse postale: 111 rue Clément Ader
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 096-158813 (2012-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-15 📅
Date de publication: 2012-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 96-158813
Se réfère à l'avis: 2012/S 2-002856
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mairie-rognac.fr.
Annonce no80, BOAMP 3 B du 5.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-10 📅
Nom: Sanogia
Adresse postale: parc d'activités de Signes - allée d'Helsinki - BP 50774
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83030
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Coldis
Adresse postale: Zac du Plan - 230 avenue du Counoise
Commune postale: Entraigues Sur La Sorgue
Code postal: 84320
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-07 📅
Nom: groupe Pierre Le Goff Mediterranee
Adresse postale: 111 rue Clément Ader
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.
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