Production de vide, maintenance et télésurveillance pour les sites de Romans et Saint Vallier des hopitaux Drôme Nord

Hopitaux Drôme Nord

Production de vide, maintenance et télésurveillance pour les sites de Romans et Saint Vallier des hôpitaux Drôme Nord.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-17 Avis de marché
2013-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux Drôme Nord
Adresse postale: 607 avenue Geneviève de Gaulle Anthonioz
Code postal: 26102
Commune postale: Romans Cedex
Contact
Adresse Internet: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: i.maitre@ch-hdn.fr 📧
Téléphone: +33 475054695 📞
Fax: +33 475054696 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-17 📅
Date limite de soumission: 2012-11-26 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-332128
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Production de vide, maintenance et télésurveillance pour les sites de Romans et Saint Vallier des hôpitaux Drôme Nord.
Les variantes sont acceptées ✅
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 48 mois
Numéro de référence: 2012/104

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaire global et spécifique à ce type de fourniture et de maintenance fourniture de l'ensemble des pièces prévues aux articles 44, 45 et 46 du code des marchés publics accompagné d'une lettre de candidature selon modèle DC1, déclaration du candidat selon modèle DC2, la déclaration relative à la lutte contre le travail clandestin selon modèle DC6, déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre pas dans les cas d'interdiction de soumissionner visés à l'article 43 du code des marchés publics et de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
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Capacité technique et professionnelle:
Description des moyens matériels et humains sur l'ensemble de l'entreprise et localement dans la zone desservie où se situe l'établissement.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ou garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget d'exploitation crédité par la t2a paiement dans le délai maximum de 50 jours pour la fourniture: après service fait (livraison, mise en service et formation) sur présentation d'un mémoire et pour la maintenance après l'année de garantie sur présentation d'un mémoire trimestriel, terme à échoir.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprises, après attribution du marché, le groupement d'entreprises devra revêtir la forme d'un groupement solidaire d'un groupement conjoint dont le mandataire est solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et sécurité de la fourniture (40)
2. Prestations (30)
3. Prix des fournitures et prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Hopitaux Drome Nord
Commune postale: Romans-sur-Isère
Téléphone: +33 475057565 📞
Fax: +33 475057698 📠
Point de contact: direction de l'approvisionnement et de la logistique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/104

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif inteer-regional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 472847855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article l551-1 à l551-4 et l551-10 à l551-12 du code de justice administrative) référé contractuel en application des articles l551-13 à l551-16 du code de justice administrative recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles r421-1 à r421-3 du code de justice administrative) recours de plein contentieux: dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble le Saxe - 119 avenue Maréchal le Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69274
Téléphone: +33 472847856 📞
Source: OJS 2012/S 202-332128 (2012-10-17)
Avis d'attribution de marché (2013-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28 680 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux Drôme Nord
Adresse postale: 607 avenue Geneviève de Gaulle-Anthonioz

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-08 📅
Date de publication: 2013-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 008-008690
Se réfère à l'avis: 2012/S 202-332128
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2012/104. Annonce nº 189, BOAMP 203 B du 19.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et securité de la fourniture (40)
3. Prix des fournitures (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-28 📅
Nom: Sol France
Adresse postale: ZI des Bethunes 8 rue du Compas
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95060
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel : avant la conclusion du marché (article L551-1 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux : dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel en application des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Le Saxe - 119 avenue Maréchal Le Saxe
Source: OJS 2013/S 008-008690 (2013-01-08)
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Produits/services:
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