Prestations multitechniques d'exploitation et de maintenance des installations d'ensembles immobiliers de la RATP

Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Réalisation de prestations multitechniques pour l'exploitation et maintenance des équipements de: plomberie, chauffage, ventilation, climatisation, tableau général basse tension (TGBT) et armoires électriques, onduleurs, groupes électrogènes, haute tension & site informatique principalement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-20.

Qui ?

• Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-20	Avis de marché

Avis de marché (2012-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Quantité ou étendue:

Prestations d'exploitation et maintenance des équipements de: plomberie, chauffage, ventilation, climatisation, Tableau Général Basse Tension (TGBT) et armoires électriques, onduleurs, groupes électrogènes, haute tension & sites informatiques principalement.Les bâtiments sont notamment des bâtiments tertiaires, des espaces santé, quelques restaurants, quelques salles de sport, des agences territoriales, des espaces culturels, quelques centres de formation.Ce sont des marchés à commandes, avec minimum et maximum:— un montant minimum correspondant au montant des prestations forfaitaires,— un montant maximum correspondant au montant des prestations forfaitaires auxquelles s’ajoutent les prestations hors forfait avec un pourcentage (+40 %).Définition des prestations forfaitaires:Les prestations forfaitaires sont des prestations effectuées de manière récurrente (le plus souvent quotidiennement), pour lesquelles le Titulaire a une obligation permanente de résultat.Les prestations forfaitaires correspondent à: l’exploitation, le pilotage et la conduite des installations,la maintenance préventive,la maintenance corrective et curative,le dépannage et l’astreinte,la mise à jour des plans, des schémas des équipements électriques.Pour l’ensemble de ces prestations, la fourniture de pièces de rechange et des consommables (avec la main d’œuvre, quelque soit le jour et l’heure) inclus dans le forfait (jusqu’à un montant unitaire d’achat des pièces inférieur ou égaux à 150 EUR HT).Il est également compris dans la prestation forfaitaire, la part main d’œuvre (quelques soient les jours et heures), pour les opération de remplacement des pièces et consommables dont le prix unitaire est supérieur à 150 EUR HT et inférieur ou égal à 1 500 EUR HT). La mise à jour au fil de l’eau, des plans et schémas électriques, est incluse au forfait.Définition des prestations « Hors forfait »:Il s'agit généralement de prestations faisant l’objet d’un devis contrôlé par la SEDP.Les prestations hors forfait peuvent correspondre à des prestations d'échanges standard de matériel ou de pièces de matériels directement liés à l'exploitation des installations. C'est à dire l'activité travaux faite à partir de devis du Titulaire, exécutée après accord de la SEDP; dès lors que le prix unitaire (hors main d'œuvre et coefficient fourniture) des pièces ou installations remplacées est supérieur à 1 500 EUR HT et inférieur ou égal à 7 500 EUR HT.Elles peuvent aussi correspondre à des travaux ou prestations dont le montant, fournitures et pose, ne dépassant pas la somme de 7 500 EUR HT de petites modifications d’installations ou de matériels faites à la demande de la SEDP pour un montant inférieur à 7 500 EUR HT.De l'ensemble, de ces missions, découlent une obligation de résultats portant sur la continuité du service à assurer et le respect des valeurs contractuelles.

Quantité ou étendue

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: philippe.nicora@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158786063 📞
Fax: +33 158779417 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date limite de soumission: 2012-10-26 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-303130
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

a) Classification achats RATP: A6-Prestations multitechniques b) Conditions de remise des candidatures: L’ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis d’appel à candidatures sera placé dans une première enveloppe à en-tête du candidat, cachetée, et portant la mention de référence: «. Candidature de (raison sociale du candidat) ______________________________. Marchés Multitechniques – Lot n° _____. Appel à candidatures référencé au JOUE n° ______________________________. ». Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante: «. Appel à candidatures référencé au JOUE n° ______________________________. Régie Autonome des Transports Parisiens. Département VAL. Monsieur NICORA, LAC LC 81. 54 quai de la Rapée 75599 PARIS CEDEX 12 ». Cette enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé réception, soit remise contre reçu daté et signé, à la même adresse (bureau C8522, de 9 à 12h et de 14h à 17h). Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l’article IV.3.4, ne pourra pas être prise en considération. Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. c) La date prévisionnelle de démarrage des prestations est le 01 juillet 2013 d)Les futurs marchés seront conclus avec la SEDP, filiale de la RATP. La SEDP est la filiale immobilière à 100 % de la RATP elle assure pour le compte de la RATP et pour des clients Privés toutes les missions de Facilities management elle prend en charge la gestion active du patrimoine de ses clients (sièges sociaux, bâtiments culturels, centre informatique, tertiaire, salles de conférences ...). La SEDP gère 500 000m² de surfaces.

Informations complémentaires

a) Classification achats RATP: A6-Prestations multitechniques

b) Conditions de remise des candidatures:

L’ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis d’appel à candidatures sera placé dans une première enveloppe à en-tête du candidat, cachetée, et portant la mention de référence:

«.

Candidature de (raison sociale du candidat) ______________________________.

Marchés Multitechniques – Lot n° _____.

Appel à candidatures référencé au JOUE n° ______________________________.

».

Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante:

«.

Appel à candidatures référencé au JOUE n° ______________________________.

Régie Autonome des Transports Parisiens.

Département VAL.

Monsieur NICORA, LAC LC 81.

54 quai de la Rapée

75599 PARIS CEDEX 12

».

Cette enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé réception, soit remise contre reçu daté et signé, à la même adresse (bureau C8522, de 9 à 12h et de 14h à 17h).

Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l’article IV.3.4, ne pourra pas être prise en considération.

Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.

c) La date prévisionnelle de démarrage des prestations est le 01 juillet 2013

d)Les futurs marchés seront conclus avec la SEDP, filiale de la RATP.

La SEDP est la filiale immobilière à 100 % de la RATP elle assure pour le compte de la RATP et pour des clients Privés toutes les missions de Facilities management elle prend en charge la gestion active du patrimoine de ses clients (sièges sociaux, bâtiments culturels, centre informatique, tertiaire, salles de conférences ...).

La SEDP gère 500 000m² de surfaces.

Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 1
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations multitechniques d'exploitation et de maintenance des sites tertiaires de la RATP - lot 1: Nord de Paris et de l’Ile-de-France
Brève description:

Réalisation de prestations multitechniques pour l'exploitation et la maintenance des équipements de: plomberie, chauffage, ventilation, climatisation, Tableau Général Basse Tension (TGBT) et armoires électriques, onduleurs, groupes électrogènes, haute tension & site informatique principalement.

Quantité ou étendue:

Prestations d'exploitation et maintenance des équipements de: plomberie, chauffage, ventilation, climatisation, tableau général basse tension (TGBT) et armoires électriques, onduleurs, groupes électrogènes, haute tension & sites informatiques principalement.

9 Sites: Belliard 3, 9 & 23, Caumartin, Championnet A, B, F, E & H, Petites Ecuries, Roissy Agence Territoriale, Saint Denis Ornano, Réaumur 120 & Romainville.

L'ensemble de ces sites représente une superficie d'environ 34 000 m2.

C’est un marché à commandes, avec minimum et maximum:

— un montant minimum correspondant au montant des prestations forfaitaires,

— un montant maximum correspondant au montant des prestations forfaitaires auxquelles s’ajoutent les prestations hors forfait avec un pourcentage (+40 %).

Définition des prestations forfaitaires:

Les prestations forfaitaires sont des prestations effectuées de manière récurrente (le plus souvent quotidiennement), pour lesquelles le Titulaire a une obligation permanente de résultat.

Les prestations forfaitaires correspondent à: l’exploitation, le pilotage et la conduite des installations,la maintenance préventive,la maintenance corrective et curative,le dépannage et l’astreinte,la mise à jour des plans, des schémas des équipements électriques.

Pour l’ensemble de ces prestations, la fourniture de pièces de rechange et des consommables (avec la main d’œuvre, quelque soit le jour et l’heure) inclus dans le forfait (jusqu’à un montant unitaire d’achat des pièces inférieur ou égaux à 150 EUR HT).

Il est également compris dans la prestation forfaitaire, la part main d’œuvre (quelques soient les jours et heures), pour les opération de remplacement des pièces et consommables dont le prix unitaire est supérieur à 150 EUR HT et inférieur ou égal à 1 500 EUR HT). La mise à jour au fil de l’eau, des plans et schémas électriques, est incluse au forfait.

Définition des prestations « Hors forfait »:

Il s'agit généralement de prestations faisant l’objet d’un devis contrôlé par la SEDP.

Les prestations hors forfait peuvent correspondre à des prestations d'échanges standard de matériel ou de pièces de matériels directement liés à l'exploitation des installations. C'est à dire l'activité travaux faite à partir de devis du Titulaire, exécutée après accord de la SEDP; dès lors que le prix unitaire (hors main d'œuvre et coefficient fourniture) des pièces ou installations remplacées est supérieur à 1 500 EUR HT et inférieur ou égal à 7 500 EUR HT.

Elles peuvent aussi correspondre à des travaux ou prestations dont le montant, fournitures et pose, ne dépassant pas la somme de 7 500 EUR HT de petites modifications d’installations ou de matériels faites à la demande de la SEDP pour un montant inférieur à 7 500 EUR HT.

De l'ensemble, de ces missions, découlent une obligation de résultats portant sur la continuité du service à assurer et le respect des valeurs contractuelles.

Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations multitechniques d'exploitation et de maintenance des sites tertiaires de la RATP - lot 2: Sud de Paris et de l’Ile-de-France
Quantité ou étendue:

23 Sites: Amandier, Château d'Eau, Jules Valles, Pantin Médical, St Fargeau-Pelleport (PCC ligne 3), Abbé Grégoire, Agence Clientèle RER Sebastopol, Courbevoie, Damesme, Lachambaudie, Orsay, Picpus CRE & Medical, Porte de Versailles, Porte d'Orléans BGDE-Médical & CRE, Tombe Issoire 40, Bureaux Philidor, Cours de Vincennes, Espace Socio-culturel, Lagny & Paris 12 Rendez-vous

L'ensemble de ces sites représente une superficie d'environ 39 000 m2.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prestations multitechniques d'exploitation et de maintenance des sites tertiaires de la RATP - Lot 3: Est de Paris et de l’Ile-de-France
Brève description:

Réalisation de prestations multitechniques pour l'exploitation et la maintenance des équipements de: plomberie, chauffage, ventilation, climatisation, tableau général basse tension (TGBT) et armoires électriques, onduleurs, groupes électrogènes, haute tension & site informatique principalement.

Quantité ou étendue:

7 sites: Dolomites/Aravis, VDF Belledone, VDF Chartreuse, VDF Esterel, VDF Hautacam, VDF Jorasses & VDF Periastre

L'ensemble de ces sites représente une superficie d'environ 44 800 m2.

Les bâtiments sont notamment des bâtiments tertiaires, des espaces santé, quelques restaurants, quelques salles de sport, des agences territoriales, des espaces culturels, quelques centres de formation.

Ce sont des marchés à commandes, avec minimum et maximum:

Description des options:

Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.

Numéro de référence: HA-XB-12-074C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements situés à Paris et en Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d’existence).

Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des trois dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires).

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant total annuel du ou des lots estimés par la RATP pour lesquels il candidate.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:

— Une plaquette de présentation,

— Une description des moyens techniques et humains de l'entreprise en relation avec les prestations de conduite, d'exploitation et de maintenance demandées sur les équipements de climatisation, de chauffage, de plomberie, courants forts, onduleurs, TGBT, Éclairage, PC, Groupes électrogènes, Détection et protection incendie, Sonorisation, Interphonie, GTB, supervision et nº vert. La structure de l'encadrement, les moyens et les méthodes de management utilisés seront clairement détaillés,

— Une présentation des références de l'entreprise dans chacun des domaines précités en précisant la nature des établissements concernés, les prestations fournies et les équipements concernés, le dimensionnement, l'encadrement et l'organisation des équipes, les budgets et les durées des prestations,

— Une présentation de la politique de développement durable du candidat.

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen.

La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à 45 jours à compter de la réception de la facture conforme acceptée par la SEDP. Les prix seront révisables. Financement sur fonds propres de la SEDP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.

Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 60
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Philippe Nicora
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ratp.fr/fournisseurs 🌏
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy cedex 04
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: : http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP - département juridique/unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Fax: +33 158772123 📠
Marché renouvelable
Septembre 2017.
Source: OJS 2012/S 184-303130 (2012-09-20)

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