Prestations en toxicologie dans le cadre des essais et de l'utilisation des systèmes d'armes. Le marché comprend 3 lots

DGA / SCA

Afin de protéger la santé des personnels militaires et civils du ministère de la défense et des anciens combattants contre les effets néfastes engendrés par des expositions à de nombreux polluants lors de leurs activités, la DGA souhaite se doter d'un ensemble d'éléments relatifs aux polluants rencontrés qui sera utile aux évaluateurs et aux gestionnaires des risques sanitaires. Pour ce faire, 3 lots sont à réaliser dans le cadre du présent marché, dans le domaine de la toxicologie et de l'évaluation des risques sanitaires.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-l 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics,
En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché comportant des postes à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-24 Avis de marché
2012-09-17 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de laboratoire de recherche
Quantité ou étendue: Cf. information sur les lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de laboratoire de recherche 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dga / sca
Adresse postale: ministère de la défense et des anciens combattants - direction générale de l'armement- direction des opérations - service centralisé des achats - Mindef / DGA / DO / SCA 7-9 rue des Mathurins
Code postal: 92221
Commune postale: Bagneux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ixarm.com 🌏
Téléphone: +33 146195000 📞
Fax: +33 146195444 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-24 📅
Date limite de soumission: 2012-04-02 📅
Date de publication: 2012-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 41-067107
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
— Candidat s'appuyant sur d'autres opérateurs économiques. Si le candidat (ou le groupement) s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, il devra fournir pour chacun de ces opérateurs, les mêmes documents et informations qui lui sont demandés par le pouvoir adjudicateur pour présenter sa candidature (voir la section lll.2 du présent avis). Par ailleurs, il devra également être produit un engagement écrit de chacun de ces opérateurs, de travailler pour le candidat et réciproquement. — Information sur la sous-traitance. Pour les contrats de sous-traitance au sens de la loi n° 75-1334 du 31.12.1975 relative à la sous-traitance, ces contrats feront l'objet d'une acceptation dans les conditions prévues aux articles 277 et 278 du code des marchés publics. A cette fin, le soumissionnaire présentera à la personne publique avec son offre ou après le dépôt de son offre la déclaration mentionnée à l'article 277 pour les contrats de sous-traitance au sens de la loi no75-1334 ou/et au II de l'article 283 du code des marchés publics pour les autres contrats. Le rejet d'un sous-traitant n'est possible que dans les cas définis aux articles 278 et 283-l du code des marchés publics. Les capacités techniques, professionnelles et financières demandées aux sous-traitants sont celles exigées des candidats au marché principal et qui sont objectivement rendues nécessaires par l'objet du contrat de sous-traitance et la nature des prestations à réaliser. Cet examen pour chaque sous-traitant s'effectuera au regard des mêmes documents que ceux exigés au lll.2 du présent avis pour le candidat au marché principal. — Modalités de transmission des candidatures. Les modalités de transmission des candidatures sont précisées dans le fichier modal_env_cand_aor_mn_ed03_v1-2.pdf accessible sur le site Ixarm, rubrique marchés et opportunités, sous rubrique procédure et documentation marchés publics, modalités de transmission des candidatures et offres au SCA à l'adresse suivante: http://www.ixarm.com/IMG/pdf/modalite_envoi_candidatures_AOR_MN_DC_ed03_v1-2.pdf. En cas de difficulté pour accéder à ce fichier les renseignements pourront être obtenus à l'adresse indiquée pour l'obtention de renseignements d'ordre administratif. — Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre. Le délai de validité des offres sera indiqué dans les documents de la consultation. — (Le cas échéant) langue. Conformément à l'article 219 V, les documents remis à l'appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. En cas de contradiction entre les deux documents, la version en langue française fait seule foi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Afin de protéger la santé des personnels militaires et civils du ministère de la défense et des anciens combattants contre les effets néfastes engendrés par des expositions à de nombreux polluants lors de leurs activités, la DGA souhaite se doter d'un ensemble d'éléments relatifs aux polluants rencontrés qui sera utile aux évaluateurs et aux gestionnaires des risques sanitaires. Pour ce faire, 3 lots sont à réaliser dans le cadre du présent marché, dans le domaine de la toxicologie et de l'évaluation des risques sanitaires.
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Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-l 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics,
En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché comportant des postes à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: sélection de polluants traceurs de risque, synthèse de données toxicologiques et recensement de valeurs de référence toxicologiques pour différents composés chimiques
Brève description:
Il s'agit de réaliser des prestations pour sélectionner les polluants traceurs des risques sanitaires dans le contexte d'un scénario d'exposition aiguë, ainsi que d'élaborer des rapports de synthèse des données toxicologiques et des fiches recensant les valeurs de références toxicologiques existantes, pour divers composés chimiques.
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Ce lot comportera 4 postes dont un poste à bons de commande afin de réaliser des rapports de synthèse et des fiches de recensement en plus de ceux prévus forfaitairement.
Quantité ou étendue: (Toutes les quantités sont données à titre indicatif et prévisionnel, elles peuvent faire l'objet d'évolutions).
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Dans le cadre de ce lot, 40 rapports de synthèse et 40 fiches de synthèse seront à réaliser hors bons de commande. Pour le poste à bons de commande, la quantité estimative et prévisionnelle de rapports de synthèse et de fiches de recensement est d'environ 30 chacun.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: élaboration de fiches symptomatologiques pour des composés arséniés organiques
Brève description:
Il s'agit de réaliser des prestations d'élaboration de fiches symptomatologiques pour plusieurs composés arséniés organiques à partir des données toxicologiques existantes chez l'homme.
Ce lot comportera deux postes dont un poste à bons de commandes afin de réaliser des fiches symptomatologiques en plus de celles prévues forfaitairement.
Informations complémentaires sur les lots:
Dans le cadre de ce lot, 5 fiches symptomatologiques seront à réaliser. Pour le poste à bons de commande, la quantité estimative et prévisionnelle de fiches symptomatologiques est d'environ 15.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: établissement d'une méthodologie d'ajustement de valeurs de référence respiratoires appliquée à un scénario d'exposition spécifique
Brève description:
Il s'agit d'établir une méthodologie permettant d'ajuster des valeurs de référence toxicologiques à un scénario d'exposition spécifique (avec environ 10 familles de composés chimiques), lorsque les conditions d'exposition ne correspondent pas à celles de la valeur de référence toxicologique existante. Les valeurs de référence ainsi ajustées devront représenter la concentration dans l'air de chaque composé chimique en dessous de laquelle aucun effet sanitaire n'est attendu pour le personnel exposé selon le scénario spécifique. L'application de cette méthodologie devra être réalisée et validée pour une sélection de 7 composés chimiques.
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Ce lot comprend un poste unique.
Numéro de référence: 2012 94 0905
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dans les locaux du titulaire ou de ses éventuels sous-contractants.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseigner dans leur intégralité les formulaires DC1 et DC2 accessibles sur le site http://www.minefe.gouv.fr.
Renseigner le DC-4 le cas échéant ou la déclaration mentionnée au II de l'article 283 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Renseigner le D-1 du DC2.
Mentionner cette information dans le bloc H du DC4 le cas échéant.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation des différentes études réalisées ou en cours de réalisation au cours des 5 dernières années dans le(s) domaine(s):
a) de l'évaluation de risques sanitaires et de la toxicologie règlementaire
b) de la toxicologie règlementaire
c) de l'ajustement et/ou de l'établissement de valeurs de référence toxicologiques
En indiquant notamment la nature du projet (méthodologies, organisation, informations), le montant, la date et le destinataire (public ou privé). Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les candidats n'ayant pas démontré leurs compétences dans le domaine a) pour le lot 1, b) pour le lot 2 et c) pour le lot 3 ci-dessus seront éliminés pour le lot correspondant.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Conformément à l'article 268 du code des marchés publics, le marché pourra prévoir une retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres au ministère de la défense et des anciens combattants. Le régime des paiements (versements d'avance, acomptes et soldes) est conforme aux dispositions des articles 259 à 281 du code des marchés publics. Le type et la forme des prix des prestations seront forfaitaires ou unitaires définitifs révisables. Le délai de paiement est de 30 jours maximum et mis en oeuvre conformément au décret n° 2002-232 du 21.2.2002 modifié. Le mode de règlement est le virement.
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Le comptable assignataire est:
L'agent comptable des services industriels de l'armement (ACSIA).
Le Vendôme III.
11 rue du Rempart
93196 Noisy-le-Grand Cedex, FRANCE.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 231 du code des marchés publics, les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou en tant que groupement d'opérateurs économiques.
La forme du groupement n'est pas imposée. Toutefois si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur pour l'exécution de la totalité du marché.
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Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:
1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2° en qualité de membres de plusieurs groupements.
La composition du groupement peut être modifiée entre la remise des candidatures et le terme de la négociation si tous les membres du groupement ont été autorisés à présenter une offre ou à y participer et le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
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Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le chef du service centralisé des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Ministère de la défense et des anciens combattants - direction générale de l'armement- direction des opérations - service centralisé des achats - Mindef / DGA / DO / SCA
Adresse postale: 7-9 rue des Mathurins
Point de contact: Um nbc
Padrig Braud
Courrier électronique: padrig.braud@dga.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 146197590 📠
Point de contact: Dga / do / sca / sj / bag
Mmes Isabelle Poussin, Évelyne Mangenot, Jacqueline Félixine
Courrier électronique: isabelle.poussin@dga.defense.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.ixarm.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
— Candidat s'appuyant sur d'autres opérateurs économiques.
Si le candidat (ou le groupement) s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, il devra fournir pour chacun de ces opérateurs, les mêmes documents et informations qui lui sont demandés par le pouvoir adjudicateur pour présenter sa candidature (voir la section lll.2 du présent avis). Par ailleurs, il devra également être produit un engagement écrit de chacun de ces opérateurs, de travailler pour le candidat et réciproquement.
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— Information sur la sous-traitance.
Pour les contrats de sous-traitance au sens de la loi n° 75-1334 du 31.12.1975 relative à la sous-traitance, ces contrats feront l'objet d'une acceptation dans les conditions prévues aux articles 277 et 278 du code des marchés publics.
A cette fin, le soumissionnaire présentera à la personne publique avec son offre ou après le dépôt de son offre la déclaration mentionnée à l'article 277 pour les contrats de sous-traitance au sens de la loi no75-1334 ou/et au II de l'article 283 du code des marchés publics pour les autres contrats.
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Le rejet d'un sous-traitant n'est possible que dans les cas définis aux articles 278 et 283-l du code des marchés publics.
Les capacités techniques, professionnelles et financières demandées aux sous-traitants sont celles exigées des candidats au marché principal et qui sont objectivement rendues nécessaires par l'objet du contrat de sous-traitance et la nature des prestations à réaliser. Cet examen pour chaque sous-traitant s'effectuera au regard des mêmes documents que ceux exigés au lll.2 du présent avis pour le candidat au marché principal.
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— Modalités de transmission des candidatures.
Les modalités de transmission des candidatures sont précisées dans le fichier modal_env_cand_aor_mn_ed03_v1-2.pdf accessible sur le site Ixarm, rubrique marchés et opportunités, sous rubrique procédure et documentation marchés publics, modalités de transmission des candidatures et offres au SCA à l'adresse suivante: http://www.ixarm.com/IMG/pdf/modalite_envoi_candidatures_AOR_MN_DC_ed03_v1-2.pdf.
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En cas de difficulté pour accéder à ce fichier les renseignements pourront être obtenus à l'adresse indiquée pour l'obtention de renseignements d'ordre administratif.
— Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre.
Le délai de validité des offres sera indiqué dans les documents de la consultation.
— (Le cas échéant) langue.
Conformément à l'article 219 V, les documents remis à l'appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. En cas de contradiction entre les deux documents, la version en langue française fait seule foi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise (voir coordonnées ci-dessus)
Source: OJS 2012/S 041-067107 (2012-02-24)
Informations complémentaires (2012-09-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-17 📅
Date de publication: 2012-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 182-297732
Se réfère à l'avis: 2012/S 41-067107
Numéro JO-S: 182
Source: OJS 2012/S 182-297732 (2012-09-17)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Produits/services:
Services de recherche et développement et... Services de recherche et développement... Services de recherche Services de laboratoire de recherche