Prestations de services de mise en propreté et de bio-nettoyage des locaux de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille

AP-HM

Prestations de services de mise en propreté et de bio-nettoyage des locaux de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille (AO 376-12) - 4 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Elior services proprete et sante (ESPS)
• Laser Propreté
• OME (Office méridional d'entretien)

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-11	Avis de marché
2013-02-19	Avis d'attribution de marché
2013-09-25	Informations complémentaires

Avis de marché (2012-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Quantité ou étendue:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de mise en propreté et de bio-nettoyage incluant les vitres, des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille définis dans l'article 3 du règlement de consultation. Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières. La procédure de consultation est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un marché public à bons de commande conclu pour une période de un an à compter de sa prise d'effet et renouvelable 3 fois pour une période de un an. Les prestations débuteront à compter de la date indiquée sur l'ordre de service pour les lots 2 et 4 et pour les lots 1 et 3, celles-ci débuteront à compter du 19.1.2013, après une phase de mise au point du marché dont les modalités font l'objet de l'article 11.2 du CCTP. La visite des locaux est obligatoire selon les modalités décrites à l'article 4 du RC. Il sera délivré aux candidats une attestation de visite qui devra être jointe dans l'enveloppe de la candidature.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel.marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-11 📅
Date limite de soumission: 2012-10-22 📅
Date de publication: 2012-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 178-293269
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: Par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120376. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites aux articles 6, 7 et 12 du règlement de consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM / direction des services economiques et de la Logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 - fAX: +33 491381311. Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Contenu des offres (cf. article 7 du RC): Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature - la lettre de candidature - modèle DC1 - la déclaration du candidat - modèle DC2 dûment complétée. - En cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société. - L'attestation sur l'honneur (annexe 3 du RC) - l'attestation de visite pièces constituant l'offre - l'acte d'engagement (1 par lot) dument complété, signé par une personne habilitée, et revêtu du cachet de la société - les tableaux de réponse (annexe 1 à l'acte d'engagement). Toutes les rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité. - Le mémoire technique (annexe 2 au RC) Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services economiques et de la logistique de l'assistance publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57- iII du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2012.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: Par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120376. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites aux articles 6, 7 et 12 du règlement de consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM / direction des services economiques et de la Logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 - fAX: +33 491381311. Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Contenu des offres (cf. article 7 du RC): Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature - la lettre de candidature - modèle DC1 - la déclaration du candidat - modèle DC2 dûment complétée. - En cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société. - L'attestation sur l'honneur (annexe 3 du RC) - l'attestation de visite pièces constituant l'offre - l'acte d'engagement (1 par lot) dument complété, signé par une personne habilitée, et revêtu du cachet de la société - les tableaux de réponse (annexe 1 à l'acte d'engagement). Toutes les rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité. - Le mémoire technique (annexe 2 au RC) Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services economiques et de la logistique de l'assistance publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57- iII du code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de services de mise en propreté et de bio-nettoyage des locaux de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille (AO 376-12) - 4 lots.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1: Hôpital de la conception hors bâtiments Psychiatrie Centre, DSIO et CMP - boulevard Baille - 13005 Marseille, FRANCE.

Quantité ou étendue: Montants annuels (HT).: Minimum 500 000 EUR - maximum 2 000 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:

Visite obligatoire des locaux: Le 4 octobre 2012 septembre 2012 à 9:30 a la direction de l'Hopital de la Conception - 1er étage - contact M Galin Philippe au +33 491383090.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2: Hôpital Nord - chemin des Bourrely - 13015 Marseille, FRANCE, comprenant les bâtiments Frioul, Méditerranée, et IGH Mistral.

Informations complémentaires sur les lots:

Visite obligatoire des locaux: Le 26.9.2012 à 9:00 a la direction de l'Hôpital Nord - rez-de-chaussée du monobloc à droite - contact Mme Malacria Morgane au +33 491964577.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3: Hôpitaux Sud - Hôpital Sainte Marguerite, Hôpital Salvator hors bâtiment de psychiatrie Sud et ses annexes CMP - boulevard Sainte Marguerite - 13009 Marseille.

Quantité ou étendue: Montants annuels (HT).: Minimum 550 000 EUR - maximum 2 000 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:

Visite obligatoire des locaux: Le 26.9.2012 à 14:00 a la direction des services economiques des Hôpitaux Sud - contact Mme Delestrade Fabienne au +33 491744017.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot 4: Vitres accessibles et non accessibles des établissements de l'AP-HM (articles 1 et 3.3 du CCTP).

Quantité ou étendue: Montant annuel minimum uniquement 100 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:

Visite obligatoire des locaux: Administration Centrale: le 4.10.2012 à 11:30 - contact Mme Colombini Marlène au +33 491381721 IRFSS: le 2.10.2012 à 14:00 - contact Mme SOTO Isabelle au +33 491966713 Hôpital de la Timone: le 2.10.2012 à 8:30 - contact Mme Derderian Corinne au +33 491389137 - direction des services economiques 2ème étage.

Description des options: Reconductions tacites annuelles à l'issue de la première période.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DSEL120376
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Le candidat produira une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours de chacune des 3 dernières années; si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat produira une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels dont il dispose et l'importance du personnel d'encadrement dans ses effectifs pour chacune des 3 dernières années. Références: Présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points. Le Comptable assignataire, chargé du paiement est: M. le receveur des finances de Marseille, immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage 6 allée Turcat - Méry - 13008 Marseille, FRANCE.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation (cf. article 9.2 du RC) (45)
2. Coût des prestations (cf. article 9.2 du RC) (55)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services economiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Adresse postale: direction des services economiques et de la logistique, 80 rue Brochier
Point de contact: Marlène Colombini
Courrier électronique: marlene.colombini@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Ghislaine Perdigon
Courrier électronique: ghislaine.perdigon@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_2ziqqK6kN7 🌏
Point de contact: cellule des marchés - 2ème étage
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL120376
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 178-293269 (2012-09-11)

Avis d'attribution de marché (2013-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 491382920 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-19 📅
Date de publication: 2013-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-061189
Se réfère à l'avis: 2012/S 178-293269
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Montant annuel du marché en euro(s) HT :Pour le lot 1 : Minimum : 600 000 - Maximum : 2 000 000 Pour le lot 3 : Minimum : 550 000 - Maximum : 2 000 000Pour le lot 4 : Montant minimum uniquement : 100 000 Le lot 2 est à l'étude. Annonce no150, B.O.A.M.P. 178 B du 14.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.2.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: etablissements hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation (cf.article 9.2 du Rc) (45)
2. Coût des Prestations (cf.article 9.2 du Rc) (55)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-19 📅
Nom: Laser proprete
Adresse postale: 52 avenue de Hambourg
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Courrier électronique: laser@laserproprete.fr 📧

2️⃣
Nom: Elior services proprete et sante (ESPS)
Adresse postale: 92-98 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Courrier électronique: floreal.peix@elior.com 📧

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-18 📅
Nom: OME (Office méridional d'entretien)
Adresse postale: 3 allée des Maraîchers Résidence Héliopolis bt B
Code postal: 13013
Courrier électronique: ome13@wanadoo.fr 📧

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 039-061189 (2013-02-19)

Informations complémentaires (2013-09-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-25 📅
Date limite de soumission: 2013-10-17 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-326096
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2013/S 189-326096 (2013-09-25)

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