Prestations de nettoyage

École du Louvre

Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux et vitres de l'École du Louvre qui se situe sur deux sites au sein du Palais du Louvre (Porte Jaujard et 99 rue de Rivoli) Les surfaces concernées: - surface de sols: 5 850 m², - surface de vitres: 1 084 m².

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-12.

Qui ?

• École du Louvre

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-12	Avis de marché
2012-06-18	Informations complémentaires
2012-07-18	Informations complémentaires

Avis de marché (2012-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Le marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible trois fois maximum pour la même durée et pour une durée maximum de 48 mois. Le budget prévisionnel de ce marché est évalué à 105 000 EUR HT par an.105 000

Valeur totale du marché: 105 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: École du Louvre
Adresse postale: palais du Louvre, Porte Jaujard, place du Carrousel
Code postal: 75038
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ecoledulouvre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ecoledulouvre.fr 📧
Téléphone: +33 155351939 📞
Fax: +33 155351940 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-12 📅
Date limite de soumission: 2012-07-13 📅
Date de publication: 2012-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 114-189013
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

Les candidats auront à produire un dossier complet de candidature, sous pli cacheté, avec la mention " Marché public no 2012-003/ Ne pas ouvrir " qui devra parvenir: - soit par lettre recommandée à l'adresse ci-après, avant la date indiquée dans le présent document: École du Louvre, service juridique et financier, porte Jaujard, place du Carrousel, 75038 Paris Cedex 01, FRANCE; - soit, contre récépissé, au Service Juridique et Financier (Bureau F25 ou F27) en le déposant, tous les jours ouvrés entre 9:15 et 12:00 et 14:00 et 17:00. " Les candidats pourront également déposer leur candidature sur le profil acheteur de l'école du Louvre soit la plateforme des achats de l'état www.marches-publics.gouv.fr conformément à l'article 56 du code des marchés publics. les candidats qui envoient une candidature électronique ne pourront pas faire parvenir une offre sur support papier. Ils doivent appliquer le même mode de transmission pour l'ensemble des documents qu'ilsadressent au pouvoir adjudicateur. En cas de transmission électronique, tous les documents, pièces et certificats du marché qui doivent être signés en vertu de la règlementation, doivent être signés électroniquement. Attention, la signature du dossier compressé ne vaut pas signature électronique de tous les documents dans ce dossier. Les candidats doivent disposer de la signature électronique pour signer électroniquement les documents. Cette signature électronique s'obtient auprès d'un prestataire de certification (de leur choix) qui leur remettra un certificat. La liste des certificats référencés par le ministère de l'économie sur son site. La signature des documents se fait donc de manière électronique et il n'est donc pas nécessaire de remettre des documents avec une signature manuscrite numérisée. la plateforme propose une assistance téléphonique au +33 176647407 ou par courriel place.support@atexo.com en cas de difficultés sur cette plateforme. la signature électronique doit être détenue par une personne habilitée à engager la société (soit le représentant légal du candidat soit toute autre personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal du candidat.) les candidats pourront faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM, Dvd-Rom, clé-usb). Cette copie devra parvenir dans le délai prévu pour la remise des offres et devra être transmise par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: Ecole du Louvre, service juridique et financier, porte Jaujard, place du Carrousel, 75038 Paris Cedex 01, FRANCE, appel d'offres 2012-003. Copie de sauvegarde. Cette copie de sauvegarde est destinée à se substituer aux dossiers en cas d'anomalie (virus informatique ou défaillance du système informatique qui supporte la plateforme de dématérialisation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.

Informations complémentaires

Les candidats auront à produire un dossier complet de candidature, sous pli cacheté, avec la mention " Marché public no 2012-003/ Ne pas ouvrir " qui devra parvenir: - soit par lettre recommandée à l'adresse ci-après, avant la date indiquée dans le présent document: École du Louvre, service juridique et financier, porte Jaujard, place du Carrousel, 75038 Paris Cedex 01, FRANCE; - soit, contre récépissé, au Service Juridique et Financier (Bureau F25 ou F27) en le déposant, tous les jours ouvrés entre 9:15 et 12:00 et 14:00 et 17:00. " Les candidats pourront également déposer leur candidature sur le profil acheteur de l'école du Louvre soit la plateforme des achats de l'état www.marches-publics.gouv.fr conformément à l'article 56 du code des marchés publics. les candidats qui envoient une candidature électronique ne pourront pas faire parvenir une offre sur support papier. Ils doivent appliquer le même mode de transmission pour l'ensemble des documents qu'ilsadressent au pouvoir adjudicateur. En cas de transmission électronique, tous les documents, pièces et certificats du marché qui doivent être signés en vertu de la règlementation, doivent être signés électroniquement. Attention, la signature du dossier compressé ne vaut pas signature électronique de tous les documents dans ce dossier. Les candidats doivent disposer de la signature électronique pour signer électroniquement les documents. Cette signature électronique s'obtient auprès d'un prestataire de certification (de leur choix) qui leur remettra un certificat. La liste des certificats référencés par le ministère de l'économie sur son site. La signature des documents se fait donc de manière électronique et il n'est donc pas nécessaire de remettre des documents avec une signature manuscrite numérisée. la plateforme propose une assistance téléphonique au +33 176647407 ou par courriel place.support@atexo.com en cas de difficultés sur cette plateforme. la signature électronique doit être détenue par une personne habilitée à engager la société (soit le représentant légal du candidat soit toute autre personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal du candidat.) les candidats pourront faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM, Dvd-Rom, clé-usb). Cette copie devra parvenir dans le délai prévu pour la remise des offres et devra être transmise par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: Ecole du Louvre, service juridique et financier, porte Jaujard, place du Carrousel, 75038 Paris Cedex 01, FRANCE, appel d'offres 2012-003. Copie de sauvegarde. Cette copie de sauvegarde est destinée à se substituer aux dossiers en cas d'anomalie (virus informatique ou défaillance du système informatique qui supporte la plateforme de dématérialisation).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Numéro de référence: 2012-003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ecole du Louvre, palais du Louvre, 75038 Paris Cedex 01, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Dossier de présentation de la société -lettre de candidature (ou DC1 disponible à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) complétée, datée et signée, précisant que l'entreprise se présente seule ou en groupement solidaire; le groupement nommera un mandataire, conformément à l'article 51 du code des marchés publics; -déclaration du candidat (concernant notamment le chiffres d'affaires de l'entreprise) à l'aide du formulaire DC2 (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) complété, daté et signé; -déclaration de sous-traitance (ou DC4) si nécessaire complété, daté et signé; -copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; -déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner; -déclaration sur l'honneur qu'il satisfait aux obligations fiscales et sociales au 31.12.2011; -déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés. -un extrait kbis; -les attestations d'assurance Responsabilité civile; -le pouvoir de la personne habilitée à engager la société. le candidat choisi devra fournir dans les huit (8) jours après la décision du pouvoir adjudicateur, le formulaire NOTI2 (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires complété, daté et signé par le candidat et le trésorier payeur général du département ou le receveur général des finances pour Paris. Il est vivement conseillé de fournir ces documents dès la remise des candidatures.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché sur les 3 derniers exercices disponibles; -compte de résultats de la dernière année disponible; -budget de formation des agents sur les 3 dernières années par catégories de personnel avec le détail des formations suivies; -part du chiffre d'affaires de la société cliente la plus importante du candidat. L'École du Louvre calculera le taux de dépendance que constituerait la valeur du présent marché rapporté au chiffre d'affaires total du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales références pour les 3 dernières années concernant le même type de prestations (nettoyage de locaux et vitres d'un établissement scolaire recevant du public ou d'une administration ayant des impératifs de confidentialité identique) avec notamment le nom de la société, le montant, la date, le nom du correspondant ainsi que son numéro de téléphone. Si le candidat est dans l'incapacité de fournir des références par exemple du fait d'une création récente, il peut joindre à son dossier un courrier explicatif, daté et signé et accompagné de justificatifs appropriés; -renseignements concernant les moyens humains et techniques de l'entreprise; -effectifs totaux faisant apparaître les effectifs des personnels d'encadrement, contrôleurs et agents sur les 3 dernières années; -présentation de tout certificat, accord ou agrément relatif à l'objet du marché; -démarches de développement durable appuyés de certificats ou équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat devra impérativement produire, s'il envisage d'utiliser un appareil de levage de type "nacelle", pour chaque personne appelée à l'utiliser dans le cadre de ce marché, une copie des documents administratifs donnant l'autorisation de conduire cet appareil: certificat d'aptitude à la conduite d'engins de sécurité (article 45 du code des marchés publics) et autorisation de conduite délivrée par l'employeur. Ces documents doivent être conformes à la réglementation en vigueur. Le candidat devra impérativement produire, s'il envisage d'utiliser tout autre dispositif technique comme particulier autre que l'appareil de levage type nacelle, pour chaque personne appelée à l'utiliser dans le cadre de ce marché, une copie des documents administratifs donnant l'autorisation de cette pratique: certificat de qualification professionnelle ou de son certificat d'aptitude (article 45 du code des marchés publics) en fonction de la règlementation en vigueur.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé sur le budget de l'école. Les paiements sont effectués selon les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2008-407 du 28.4.2008 modifiant l'article 98. Les sommes dues au titulaire du marché seront payées, après service fait, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture. Le marché pourra être mis en nantissement conformément aux dispositions des articles 106 à 110 du code des marchés publics.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 6
Critères objectifs de sélection:

1- capacités techniques 30 % 2- capacités financières 20 % 3- capacités professionnelles 20 % 4- volet social 20 % 5- références 10 %

Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: directeur de l'École du Louvre
Mme Lannoy-Muyard Charlotte
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: École du Louvre
Adresse postale: palais du Louvre, porte Jaujard, place du Carrousel
Point de contact: service juridique et financier
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5937&orgAcronyme=f5j 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-003
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable

Le présent marché est passé pour une durée maximum de 48 mois (12 mois renouvelable 3 fois). Une nouvelle mise en concurrence sera effectuée pour un lancement au 1.1.2017 au plus tard.

Source: OJS 2012/S 114-189013 (2012-06-12)

Informations complémentaires (2012-06-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-18 📅
Date limite de soumission: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 117-192601
Se réfère à l'avis: 2012/S 114-189013
Numéro JO-S: 117
Source: OJS 2012/S 117-192601 (2012-06-18)

Informations complémentaires (2012-07-18)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-18 📅
Date de publication: 2012-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 139-231290
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2012/S 139-231290 (2012-07-18)

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