Prestations de nettoyage pour la chambre de commerce et d'industrie territoriale Nice Côte d'Azur

CCI de Nice Côte d'Azur

Prestations de nettoyage pour la Chambre de commerce et d'industrie territoriale Nice Côte d'Azur (CCIT NCA). Caractéristiques principales: Le présent cahier des clauses techniques particulières définit les travaux nécessaires pour le nettoyage des locaux, du mobilier, des vitres des bâtiments de la Chambre de commerce et d'industrie Nice Côte d'Azur (CCIT NCA) et le nettoyage des extérieurs. Ces bâtiments sont constitués de:
A) locaux communs: escaliers et paliers, circulations, halls sanitaires, cuisine...;
B) bureaux, salles de réunions, ateliers de reproduction...;
C) locaux spécifiques divers: réserves, locaux techniques d)extérieurs, cours, espaces verts, escaliers....
Prise en considération des variantes: les variantes ne sont pas admises. Option: il n'est pas prévu d'options au sens du droit français, c'est-à-dire, "Une prestation que le candidat serait tenu de proposer dans son offre et que l'administration se réservait la possibilité de demander, en complément de l'offre de base, lors de l'exécution du marché" selon la terminologie retenue par le Conseil d'Etat (CE, 15.6.2007, req. n° 299311). Il est prévu des options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire, des "achats ou travaux susceptibles d'être effectués dans le cadre d'éventuelles reconductions du marché, d'avenants ou de marchés complémentaires conclus sans nouvelle mise en concurrence". Visite sur les lieux obligatoire apres prise de rdv (suivant les modalités inscrites au sein du règlement de consultation).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sas Net 06

Qui ?

• CCI de Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-04	Avis de marché
2012-10-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 20 boulevard Carabacel, BP 1259
Code postal: 06005
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: marches@cote-azur.cci.fr 📧
Téléphone: +33 493137334 📞
Fax: +33 493137500 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-04 📅
Date limite de soumission: 2012-05-14 📅
Date de publication: 2012-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 69-114528
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

A) locaux communs: escaliers et paliers, circulations, halls sanitaires, cuisine...;

B) bureaux, salles de réunions, ateliers de reproduction...;

C) locaux spécifiques divers: réserves, locaux techniques d)extérieurs, cours, espaces verts, escaliers....

Prise en considération des variantes: les variantes ne sont pas admises. Option: il n'est pas prévu d'options au sens du droit français, c'est-à-dire, "Une prestation que le candidat serait tenu de proposer dans son offre et que l'administration se réservait la possibilité de demander, en complément de l'offre de base, lors de l'exécution du marché" selon la terminologie retenue par le Conseil d'Etat (CE, 15.6.2007, req. n° 299311). Il est prévu des options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire, des "achats ou travaux susceptibles d'être effectués dans le cadre d'éventuelles reconductions du marché, d'avenants ou de marchés complémentaires conclus sans nouvelle mise en concurrence". Visite sur les lieux obligatoire apres prise de rdv (suivant les modalités inscrites au sein du règlement de consultation).

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012991201032
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20 boulevard Carabacel, BP 1259, 06005 Nice, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement s'effectuera par virement bancaire selon les modalités fixées au CCAP. Ressources propres à la CCITNCA.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: pôle commande publique
mme Sappia Boutherin Vanessa
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-public.gouv.fr 🌏
Nom: Chambre de commerce et d'industrie Nice Côte d'Azur
Point de contact: Mme Sappia Boutherin Vanessa
Adresse postale: 20 boulevard Carabacel, BP1259
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=20707&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=20707&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012991201032

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille, préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2012/S 069-114528 (2012-04-04)

Avis d'attribution de marché (2012-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 340 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Cci de Nice Côte d'Azur

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-01 📅
Date de publication: 2012-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 191-313461
Se réfère à l'avis: 2012/S 69-114528
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

Annonce no203, BOAMP 70 B du 7.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-08-16 📅
Nom: Sas Net 06
Adresse postale: Technopolis Pôle 1 5 chemin des Presses
Commune postale: Cagnes sur Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Source: OJS 2012/S 191-313461 (2012-10-01)

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