Prestations de nettoyage des vitres extérieures du GH HUEP

APHP - Groupe hospitalier HUEP

Prestations de nettoyage des vitres exterieures (face intérieure et face extérieure), huisseries et chambranles des etablissements des hopitaux universitaires de L'Est Parisien (Armand Trousseau - Rothschild, Tenon, LRG).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-17.

Qui ?

• APHP - Groupe hospitalier HUEP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-17	Avis de marché

Avis de marché (2012-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de vitres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de vitres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: APHP - groupe hospitalier HUEP
Adresse postale: 26 avenue du Docteur Arnold Netter
Code postal: 75571
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: annie.charrier@trs.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 144736981 📞
Fax: +33 144736806 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-17 📅
Date limite de soumission: 2012-09-18 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-230822
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

La visite des sites est obligatoire et individuelle. Elles devront être réalisées au plus tard le 6.9.2012 sur rendez (vous pris auprès des responsables cités dans le règlement de consultation. L'AP-HP est un établissement public de santé. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com ou obtenus, sur demande écrite ou par télécopie, auprès du référent de la Cellule des Marchés du Gh. Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électronique et doivent prendre leurs prévcautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf et Dxf. L'AP-HP utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tout pli contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'Offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible "Copie de sauvegarde" et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support électronique: disque cd rom 600-800 Mo, disque DVD 4,7 GIGA-BYTES. Ils doivent être signés électroniquement au moyen de certificats listés sur le site http://www.entrprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2012.

Informations complémentaires

La visite des sites est obligatoire et individuelle. Elles devront être réalisées au plus tard le 6.9.2012 sur rendez (vous pris auprès des responsables cités dans le règlement de consultation. L'AP-HP est un établissement public de santé. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com ou obtenus, sur demande écrite ou par télécopie, auprès du référent de la Cellule des Marchés du Gh. Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électronique et doivent prendre leurs prévcautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf et Dxf. L'AP-HP utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tout pli contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'Offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible "Copie de sauvegarde" et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support électronique: disque cd rom 600-800 Mo, disque DVD 4,7 GIGA-BYTES. Ils doivent être signés électroniquement au moyen de certificats listés sur le site http://www.entrprises.minefi.gouv.fr/certificats/.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: sites Armand Trousseau - rothschild
Brève description:

Prestations de nettoyage des vitres extérieures pour les sites Armand Trousseau et Rothschild.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: site Tenon
Brève description: Prestations de nettoyage des vitres extérieures de l'hôpital Tenon.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: site La Roche Guyon
Brève description: Prestations de nettoyage des vitres extérieures pour l'hôpital La Roche Guyon.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: HUEP-12-029-GH-SRV
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Groupe hospitalier HUEP, 75000 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra fournir un dossier de candidature contenant: - une lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1), - une déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (imprimé Dc2), - une déclaration de sous-traitance (imprimé Dc4), Ces imprimés sont téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr/directions-services/daj/marches-publics/formulaires. - Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - un RIB, - un K Bis, - le ou les bulletins de visite, - les attestations d'assurance civile et décennale, - les moyens propores à l'entreprise en personnel, en précisant la composition de l'équipe et ses qualifications, en équipement et en matériel des trois dernières années ainsi que son organisation, - les références précisant l'année, le lieu, la nature et le montant des prestations réalisées, - s'il s'apuie pour présenter sa candidature sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public, - l'acte d'engagement et son annexe financière, - le mémoire technique. L'absence des documents listés entraînera le rejet de l'offre pour non-conformité.

Situation économique et financière: Imprimés Dc1 et Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Imprimés Dc1 et Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Les modalités de nantissement et de versement de la retenue de garantie sont fixées dans le cahier des clauses administratives Particulières.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution du marché sera financée par le budget du groupe hospitalier HUEP et s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret no 2008-1550 du 31.12.2008 modifiant le décret 2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Cependant, le passage d'un groupement d'une forme à une autre peut être exigé à l'attribution du marché. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés dans le règlement de consultation. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou certains de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: moyens mis en oeuvre afin d'assurer la prestation (60)
2. Critère 2: prix de la prestation (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule des marchés du GH
Mme Charrier Annie
Nom: Assistance publique - hopitaux de paris Hôpitaux Universitaires de l'est Parisien (Huep)
Commune postale: Paris Cédex 12
Point de contact: cellule des marchés du GH site Armand Trousseau
Mlle Barrouillet Laure
Téléphone: +33 144736176 📞
Courrier électronique: cellule.marches-gh@trs.aphp.fr 📧
Nom: Assistance publique - hopitaux de Paris hôpitaux universitaires de l'est Parisien

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HUEP-12-029-GH-SRV
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cédex
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif: par l'intéressé auprès du représentant du pouvoir adjudicateur dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée. Recours contentieux: par l'intéressé dans les2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Recours pré-contractuel: par l'intéressé dans les 16 jours suivant la date de réception de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché. Le recours peut en outre être formulé depuis le début de la procédure.

Source: OJS 2012/S 138-230822 (2012-07-17)

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