Prestations de nettoyage des locaux sur une partie des sites, existants ou à venir, de la commune de l'Isle-sur-la Sorgue
Marché formalisé à bons de commande pour le nettoyages des structures communales.le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles 10, 33 et 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (CMP) porté par le décret no 2006-975 du 1.8.2006 modifié.
Conformément à l'article 10 du CMP, ce marché est passé en lots séparés.
Conformément à l'article 77 dudit code, ce marché est à bons de commande avec mini maxi. Il sera conclu avec un seul titulaire par lot et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-04-04.
L'appel d'offres a été publié le 2012-02-06.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2012-02-06
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Avis de marché
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2012-02-09
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Informations complémentaires
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2012-07-17
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Informations complémentaires
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