Prestations de nettoyage des locaux du campus de Télécom Sudparis et Télécom Ecole de Management

Institut Télécom

Prestations de nettoyage des locaux du campus de Télécom Sudparis et Télécom Ecole de Management.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-16 Avis de marché
2013-01-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
Le marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics issu du décret n° 2006-975 du 1.8.2006. Le présent marché est un marché ordinaire à titre principal et à bons de commande à titre accessoire (conformément à l'article 77 du code des marchés publics). Le marché est d'une durée de 3 ans à compter de l'ordre de service qui prescrit le démarrage des prestations. La durée entre la date de notification et l'os de démarrage est consacrée à la reprise du personnel. Pour sa partie à bon de commande, il est défini annuellement un montant minimum et un montant maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Le montant minimum (HT): 3 000 EUR (en toutes lettres (HT): trois mille euros). Le montant maximum (HT): 30 000 EUR (en toutes lettres (HT): trente mille euros).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut Télécom
Adresse postale: 46 rue Barrault
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: arnaud.przybyszewski@mines-telecom.fr 📧
Téléphone: +33 145817541 📞
Fax: +33 145817546 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-16 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 137-229085
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Chaque candidat devra produire un dossier complet rédigé en langue française, comportant d'une part l'ensemble des pièces justificatives quant aux qualités et capacités du candidat: une lettre unique de candidature (formulaire DC1 remplaçant la DC4) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement. Dans ce dernier cas, la lettre de candidature mentionnera les membres du groupement et sera signée par chacun d'entre eux ou par le mandataire dûment habilité. Il doit être précisé expressément si le mandataire est habilité à signer la lettre de candidature et l'offre de groupement - une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2 remplaçant la DC5) dûment signée ainsi que les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager - extrait Kbis de moins de trois mois - attestations d'assurance civile professionnelle - un dossier de présentation de l'entreprise précisant ses expériences en matière de prestations similaires sur les 3 dernières années (précisez la date et le montant des travaux effectués, la personne publique pour qui les travaux sont réalisés) permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières, notamment en énumérant ses moyens techniques et humains, son chiffre d'affaires et en précisant s'il est fait recours, le cas échéant, à la sous-traitance. - Délégation de pouvoir le cas échéant et d'autre part les éléments relatifs à son offre: - l'acte d'engagement (AE) à compléter, parapher, dater et signer - sans modification - par le représentant qualifié de l'entreprise, (en 2 exemplaires - un original et 1 copie) - la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) détaillé, dater et signer (en 2 exemplaires - un original et 1 copie) - le bordereau de prix unitaire (en 2 exemplaires - un original et 1 copie) pour la partie du marché à bons de commande, - le DQE (en 2 exemplaires - un originalet 1 copie) - le cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier ci-joint à accepter et signer sans modification, - le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier ci-joint à accepter et signer sans modification, - le mémoire technique du candidat (en 2 exemplaires - un original et 1 copie). dans le cas d'une offre électronique un exemplaire est suffisant le dossier pourra être: -soit envoyé aux candidats après une demande par fax au 01 45 81 75 46 -soit être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2012_9bv-FC_Ji6&v=1 Le candidat à la possibilité de déposer son offre par voie papier ou par voie dématérialisée. Ainsi, les offres devront être placées sous enveloppes cachetées. Elles seront: -soit envoyées par pli recommandé et affranchi avec avis de réception postal -soit remises contre récépissé à l'adresse suivante: Institut Mines-Télécom, service marchés B606, 46 rue Barrault, 75634 Paris Cedex 13, FRANCE-soit remises par voie électronique sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_9bv-FC_Ji6&v=1&selected=0 La visite du site est obligatoire. Elles feront l'objet d'un procès-verbal joint par le candidat à son offre. Cette visite a pour objet de permettre aux différents candidats d'évaluer le contexte technique et géographique dans lequel les prestations s'effectuent. Les rendez-vous, pour cette visite, seront fixés auprès de M. Fabrice Bernard +33 160764018 ou Thierry Nau +33 160764007, E-Mail: fabrice.bernard@tem-tsp.eu, E-Mail: thierry.nau@tem-tsp.eu. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de nettoyage des locaux du campus de Télécom Sudparis et Télécom Ecole de Management.
Numéro de référence: 12 IMT 052 M
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Télécom Sudparis et Télécom Ecole de Management, 9 rue C. Fourier, 91000 Evry, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement est le virement administratif sur le budget propre de Télécom école de Management et Télécom Sudparis dans un délai maximum de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en tant qu'opérateur économique individuel, soit sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Le mandataire ne pourra être le même pour plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Arnaud Przybyszewski
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Institut Mines-Télécom
Point de contact: M. Przybyszewski Arnaud
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_9bv-FC_Ji6 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12 IMT 052 M
Informations complémentaires
Chaque candidat devra produire un dossier complet rédigé en langue française, comportant d'une part l'ensemble des pièces justificatives quant aux qualités et capacités du candidat: une lettre unique de candidature (formulaire DC1 remplaçant la DC4) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement. Dans ce dernier cas, la lettre de candidature mentionnera les membres du groupement et sera signée par chacun d'entre eux ou par le mandataire dûment habilité. Il doit être précisé expressément si le mandataire est habilité à signer la lettre de candidature et l'offre de groupement - une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2 remplaçant la DC5) dûment signée ainsi que les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager - extrait Kbis de moins de trois mois - attestations d'assurance civile professionnelle - un dossier de présentation de l'entreprise précisant ses expériences en matière de prestations similaires sur les 3 dernières années (précisez la date et le montant des travaux effectués, la personne publique pour qui les travaux sont réalisés) permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières, notamment en énumérant ses moyens techniques et humains, son chiffre d'affaires et en précisant s'il est fait recours, le cas échéant, à la sous-traitance. - Délégation de pouvoir le cas échéant et d'autre part les éléments relatifs à son offre: - l'acte d'engagement (AE) à compléter, parapher, dater et signer - sans modification - par le représentant qualifié de l'entreprise, (en 2 exemplaires - un original et 1 copie) - la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) détaillé, dater et signer (en 2 exemplaires - un original et 1 copie) - le bordereau de prix unitaire (en 2 exemplaires - un original et 1 copie) pour la partie du marché à bons de commande, - le DQE (en 2 exemplaires - un originalet 1 copie) - le cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier ci-joint à accepter et signer sans modification, - le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier ci-joint à accepter et signer sans modification, - le mémoire technique du candidat (en 2 exemplaires - un original et 1 copie). dans le cas d'une offre électronique un exemplaire est suffisant le dossier pourra être: -soit envoyé aux candidats après une demande par fax au 01 45 81 75 46 -soit être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2012_9bv-FC_Ji6&v=1 Le candidat à la possibilité de déposer son offre par voie papier ou par voie dématérialisée. Ainsi, les offres devront être placées sous enveloppes cachetées. Elles seront: -soit envoyées par pli recommandé et affranchi avec avis de réception postal -soit remises contre récépissé à l'adresse suivante: Institut Mines-Télécom, service marchés B606, 46 rue Barrault, 75634 Paris Cedex 13, FRANCE-soit remises par voie électronique sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_9bv-FC_Ji6&v=1&selected=0 La visite du site est obligatoire. Elles feront l'objet d'un procès-verbal joint par le candidat à son offre. Cette visite a pour objet de permettre aux différents candidats d'évaluer le contexte technique et géographique dans lequel les prestations s'effectuent. Les rendez-vous, pour cette visite, seront fixés auprès de M. Fabrice Bernard +33 160764018 ou Thierry Nau +33 160764007, E-Mail: fabrice.bernard@tem-tsp.eu, E-Mail: thierry.nau@tem-tsp.eu.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Détails d'introduction des recours: référé précontractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de la procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement de l'article L 551-1 du code de la justice administrative. Référé contractuel: contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en concurrence sur le fondement des articles L 551- 13 à L 551-23 du code de justice administrative Référé suspension: contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L 552-1 du code de la justice administrative Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir, devant le Tribunal administratif de Paris, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision faisant grief ou en indemnisation, dans un délai de 4 ans à compter de la manifestation du préjudice, après recours gracieux préalable indemnitaire.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue de Miollis
Code postal: 75015
Source: OJS 2012/S 137-229085 (2012-07-16)
Avis d'attribution de marché (2013-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-17 📅
Date de publication: 2013-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 015-020745
Se réfère à l'avis: 2012/S 137-229085
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17 janvier 2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12 IMT 052 M.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Télécom SudParis et Télécom École de Management, 9 rue C. Fourier, 91000 Evry.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-02 📅
Nom: Oxygene

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
détails d'introduction des recours:
- référé précontractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de la procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative,
- référé contractuel: contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en concurrence sur le fondement des articles L. 551- 3 à L. 551-23 du Code de justice administrative,
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- référé suspension: contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L. 552-1 du Code de la justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir, devant le Tribunal administratif de Paris, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision faisant grief ou en indemnisation, dans un délai de 4 ans à compter de la manifestation du préjudice, après recours gracieux préalable indemnitaire.
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Source: OJS 2013/S 015-020745 (2013-01-17)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage