Prestations de nettoyage des bâtiments du SMTD, des stations TCSP, du mobilier du réseau et des sanitaires des conducteurs

SMT du Douaisis

Prestations de nettoyage des bâtiments du SMTD, des stations TCSP, du mobilier du réseau et des sanitaires des conducteurs, comprenant le nettoyage de bureaux, de l'atelier, de la vitrerie, des poteaux d'arrêts bu, des abribus, du mobilier des stations TCSP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-10 Avis de marché
2012-08-31 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
Lot 1:La prestation concerne le nettoyage des sols, des sanitaires, des vitreries et bardages de 7 bâtiments.Lot 2:La prestation concerne le nettoyage d'environ 100 abris bus, 600 poteaux d'arrêts, 140 cadres d'informations et 40 bornes d'informations voyageurs.Lot 3:La prestation concerne le nettoyage de 22 stations trams qui comportent 42 quais.Lot 4:La prestation concerne le nettoyage de 6 cabines de toilettes réparties sur le réseau.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smt du Douaisis
Adresse postale: 395 bd Pasteur
Code postal: 59287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Courrier électronique: frederic.genge@smtd.fr 📧
Téléphone: +33 327991999 📞
Fax: +33 327874578 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-10 📅
Date limite de soumission: 2012-09-03 📅
Date de publication: 2012-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 133-221949
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement sur simple demande écrite transmise au service des marchés par courrier, e-mail ou télécopie. Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marches.rvvn.org/. Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante: SMTD - accueil - 395 Bd Pasteur - 59287 GUESNAIN. Ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous: Syndicat Mixte des Transports. Du Douaisis. Service des Marchés Publics. 395 Boulevard Pasteur 59287 Guesnain Par pli recommandé avec avis de réception postal. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. Remise des plis par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.rvvn.org/ Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de nettoyage des bâtiments du SMTD, des stations TCSP, du mobilier du réseau et des sanitaires des conducteurs, comprenant le nettoyage de bureaux, de l'atelier, de la vitrerie, des poteaux d'arrêts bu, des abribus, du mobilier des stations TCSP.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des bâtiments
Brève description: Prestations de nettoyage des bâtiments comprenant:
Quantité ou étendue: La prestation concerne le nettoyage des sols, des sanitaires, des vitreries et bardages de 7 bâtiments.
Informations complémentaires sur les lots:
La durée du marché est fixée à 1 An(s) à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage du mobilier du réseau bus
Brève description: Prestations de nettoyage du mobilier du réseau bus comprenant:
Quantité ou étendue: La prestation concerne le nettoyage d'environ 100 abris bus, 600 poteaux d'arrêts, 140 cadres d'informations et 40 bornes d'informations voyageurs.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des stations TCSP
Brève description: Prestations de nettoyage des stations TCSP comprenant:
Quantité ou étendue: La prestation concerne le nettoyage de 22 stations trams qui comportent 42 quais.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des sanitaires des conducteurs en bout de ligne
Brève description:
Prestations de nettoyage des sanitaires des conducteurs en bout de ligne comprenant:
Quantité ou étendue: La prestation concerne le nettoyage de 6 cabines de toilettes réparties sur le réseau.
Lot 1:
Lot 2:
Lot 3:
Lot 4:
Description des options:
La durée du marché est fixée à 1 An(S) à compter de sa date de notification.
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 3 An(S).
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2012-prestations de nettoyage

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Capacité technique
2. Capacité économique et financière
Situation économique et financière:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— DC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— DC 2(déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Présentation d'une liste de prestations, objet de la présente consultation,exécutées au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics. Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Financement sur les fonds propres du smtd, crédits disponibles au budget du smtd.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-18 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Membres de la commission d'appel d'offres et, le cas échéant, personnes convoquées par le président de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière qui fait l'objet de l'appel d'offres.
Les plis seront ouverts par la commission d'appels d'offres le 18.9.2012 à 17:30 (date et heure prévisionnelles).
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (pondération en %) (60)
2. Prix des prestations (pondération en %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Smtd 395 bd Pasteur 59287 Guesnain

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Mme la présidente
Nom: Syndicat mixte des transports du Douaisis
URL pour informations complémentaires: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-10-05 📅
Date de fin: 2013-10-05 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-prestations de nettoyage
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement sur simple demande écrite transmise au service des marchés par courrier, e-mail ou télécopie.
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marches.rvvn.org/.
Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante:
SMTD - accueil - 395 Bd Pasteur - 59287 GUESNAIN.
Ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous:
Syndicat Mixte des Transports.
Du Douaisis.
Service des Marchés Publics.
395 Boulevard Pasteur
59287 Guesnain
Par pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
Remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 133-221949 (2012-07-10)
Informations complémentaires (2012-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-31 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 170-280478
Se réfère à l'avis: 2012/S 133-221949
Numéro JO-S: 170
Source: OJS 2012/S 170-280478 (2012-08-31)
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