Prestations de nettoyage dans divers etablissements (2013-2016)
Ville de Castres
Prestations de nettoyage dans divers etablissements (2013-2016) 6 locaux sportifs 2 batiments administratifs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
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- • Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Castres
Adresse postale: services techniques gestion des batiments 3, allée A. Juin BP 10406
Code postal: 81108
Commune postale: Castres Cedex
Contact
Courrier électronique: r.roussel@ville-castres.fr 📧
Téléphone: +33 563715858-5750 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date limite de soumission: 2012-12-20 📅
Date de publication: 2012-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 217-358030
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Nettoyage dans les locaux sportifs.
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage dans les locaux administratifs et enfance.
Description des options:
Numéro de référence: 13NETTOY
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 218100659000
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Castres
Adresse postale: service maintenance du patrimoine 3 allée A. Juin
Téléphone: +33 563715750 📞
Nom: Mairie de castres
Adresse postale: commande publique - affaires juridiques 3, allée Alphonse Juin BP 10406
URL des documents: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13NETTOY
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 217-358030 (2012-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Castres
Adresse postale: services techniques gestion des batiments 3, allée A. Juin BP 10406
Code postal: 81108
Commune postale: Castres Cedex
Contact
Courrier électronique: r.roussel@ville-castres.fr 📧
Téléphone: +33 563715858-5750 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date limite de soumission: 2012-12-20 📅
Date de publication: 2012-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 217-358030
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à unanti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de nettoyage dans divers etablissements (2013-2016) 6 locaux sportifs 2 batiments administratifs.
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage dans les locaux sportifs.
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage dans les locaux administratifs et enfance.
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale dont le délai part à compter du 1.5.2013 jusqu'au 31.12.2013. Le marché peut etre reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Durée de l'accord: 8 mois Numéro de référence: 13NETTOY
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 218100659000
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Castres
Adresse postale: service maintenance du patrimoine 3 allée A. Juin
Téléphone: +33 563715750 📞
Nom: Mairie de castres
Adresse postale: commande publique - affaires juridiques 3, allée Alphonse Juin BP 10406
URL des documents: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13NETTOY
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à unanti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). - Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. - - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 217-358030 (2012-11-08)
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